1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Carcassonne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des ascenseurs
Description: Maintenance des ascenseurs , monte-malades, plateformes élévatrices pour personnes à mobilité réduite des établissements du groupement de commandes du GHT OA
Identifiant de la procédure: 4f911c80-545d-45d8-bc20-46aa44749280
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des ascenseurs
Description: Maintenance des ascenseurs , monte-malades, plateformes élévatrices pour personnes à mobilité réduite des établissements du groupement de commandes du GHT OA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier de Carcassonne - Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours: Délais indiqués dans le règlement de consultation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Carcassonne
Numéro d’enregistrement: 26110002800149
Adresse postale: 1060 chemin de la madeleine CS 40001
Ville: Carcassonne cedex
Code postal: 11010
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468243042
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a22001ab-c284-42bf-bc07-5139a6ffcb1a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 16:28:04 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 311303-2025
Numéro de publication au JO S: 92/2025
Date de publication: 14/05/2025
