1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALOGEA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Contrat d'entretien des chauffe-bains gaz, chauffe-eaux solaires, ballons thermodynamiques, chaudières individuelles gaz ainsi que des systèmes de ventilation correspondants, pompes à chaleurs et poêles à granulés
Description: Contrat d'entretien des chauffe-bains gaz, chauffe-eaux solaires, ballons thermodynamiques, chaudières individuelles gaz ainsi que des systèmes de ventilation correspondants, pompes à chaleurs et poêles à granulés
Identifiant de la procédure: 204685c3-2edd-4ab5-bedf-e6f3d372eb6e
Identifiant interne: 2026_XXX
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Contrat d'entretien des chauffe-bains gaz, chauffe-eaux solaires, ballons thermodynamiques, chaudières individuelles gaz ainsi que des systèmes de ventilation correspondants, pompes à chaleurs et poêles à granulés
Description: Contrat d'entretien des chauffe-bains gaz, chauffe-eaux solaires, ballons thermodynamiques, chaudières individuelles gaz ainsi que des systèmes de ventilation correspondants, pompes à chaleurs et poêles à granulés
Identifiant interne: S-PF-1836716
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/07/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Carcassonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Carcassonne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4E519392-0A99-0306-194059AF06CBA3F2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ALOGEA
Numéro d’enregistrement: 85874
Adresse postale: 6 rue Barbes Cs 50004
Ville: Carcassonne
Code postal: 11890
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: SPANGHERO David
Téléphone: 0468478926
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Carcassonne
Numéro d’enregistrement: 4E519438-A0B4-1D01-7C32578E5F28095C
Adresse postale: 28 Boulevard Jean-Jaurès Bp 818
Ville: Carcassonne
Code postal: 11012
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468103737
Télécopieur: 0468103770
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Carcassonne
Numéro d’enregistrement: 4E51944C-C8DE-ABC5-364D96517678C316
Adresse postale: 28 Boulevard Jean-Jaurès Bp 818
Ville: Carcassonne
Code postal: 11012
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468103737
Télécopieur: 0468103770
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: a12030f1-435b-4e09-9d72-9d72774b99eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 10:10:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 420612-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026
