Centrale des marchés
65 délégation de service public pour l'exploitation des établissements thermaux et de bien-être à Capvern Les Bains 65 délégation de service public pour l'exploitation des établissements thermaux et de bien-être à Capvern Les Bains par la délibération en date du 26 mars 2013, le Conseil Municipal de la commune d...
Mairie de Capvern 65130Capvern mairie.capvern@wanadoo.fr 0562409599
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

65 délégation de service public pour l'exploitation des établissements thermaux et de bien-être à Capvern Les Bains

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 549023

Etat : Rectificatif
Publié dans :
BOAMP (05/04/13)
13-58371

RECTIFICATIF DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
SECTION I : AUTORITE DELEGANTE
I.1) Nom et adresse :
Mairie de Capvern, 1, place Aragon-65130 Capvern. Tél. : 05-62-40-95-95. Courriel : mairie.capvern@wanadoo.fr. Fax : 05-62-40-95-99.
I.2) Nature de l'autorité délégante : Commune.
SECTION II : OBJET DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
II.3) Objet de la délégation : par la délibération en date du 26 mars 2013, le Conseil Municipal de la commune de Capvern a décidé du principe de gestion déléguée relative à l'exploitation des établissements thermaux situés rue des Thermes et route du Bouridé à Capvern Les Bains.
Lieu principal d'exécution de la délégation : 480, rue des Thermes, 65130 Capvern-les-Bains.
II.6) Avis auquel se réfère la présente publication au B.O.A.MP. :

Annonce : 60. Annonce : 64, du 30 mars 2013.
SECTION III : INFORMATIONS RECTIFICATIVES

Ajouter : " attribution de la délégation de service public - section iv "

Après la mention : " date de la décision d'attribution de la convention par l'autorité délégante : 26 mars 2012 "

Lire : " date de la décision d'attribution de la convention par l'autorité délégante : 26 mars 2013 ".

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00