1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Collecte, transport et épandage des algues sargasses échouées sur le littoral de la commune de Capesterre de Marie Galante
Description: La collecte, le transport et l’épandage des algues sargasses échouées sur le littoral de la commune.
Identifiant de la procédure: 669a6177-1c24-48ae-96b9-6a75dc3a7cbb
Identifiant interne: 2025-009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Collecte et transport des algues sargasses échouées sur le site prioritaire « Boulevard Maritime »
Description: Collecte et transport des algues sargasses échouées sur le site prioritaire « Boulevard Maritime »
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 22:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Collecte et transport des algues sargasses échouées sur le site prioritaire « Zone de Petite Anse »
Description: Collecte et transport des algues sargasses échouées sur le site prioritaire « Zone de Petite Anse »
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 22:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Epandage des algues sargasses sur le site dédié
Description: Epandage des algues sargasses sur le site dédié
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 22:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA GUADELOUPE
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Numéro d’enregistrement: 21971108200012
Adresse postale: Place Félix Eboué - Hôtel de ville
Ville: CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Code postal: 97140
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590973031
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA GUADELOUPE
Numéro d’enregistrement: 17971001700023
Adresse postale: 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Ville: BASSE TERRE
Code postal: 97100
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 07b133b8-ce11-47a0-8a7d-7dfd3c84d32d - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2025 13:53:42 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 863436-2025
Numéro de publication au JO S: 248/2025
Date de publication: 24/12/2025
