Centrale des marchés
Transfert des effluents de Saint Riquier-Es-Plains vers le réseau de Vittefleur et réaménagements des ouvrages de Vittefleur Transfert des effluents de Saint Riquier-Es-Plains vers le réseau de Vittefleur et réaménagements des ouvrages de Vittefleur ville : Cany barville cp : 76450 correspondant : M. COLIN Gérard,...
Cté de Cnes de la Côte d'Albatre 76450Cany-Barville marches.publics@cote-albatre.com
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Transfert des effluents de Saint Riquier-Es-Plains vers le réseau de Vittefleur et réaménagements des ouvrages de Vittefleur

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4452476

Date de clôture estimée : 23/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/19)
19-51374
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 76
Annonce No 19-51374
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Cnes de la Côte d'Albatre.
 Correspondant : M. Colin Gérard, Président, 48bis route de Veulettes 76450 Cany Barville, tél. : 02-35-57-95-27, courriel : marches.publics@cote-albatre.com adresse internet : http://www.cote-albatre.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : transfert des effluents de Saint Riquier-Es-Plains vers le réseau de Vittefleur et réaménagements des ouvrages de Vittefleur.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45232423
Objets supplémentaires : 45232440
45112100.
Lieu d'exécution : territoire communautaire.
Code NUTS : -FRD22.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne des travaux de transfert des effluents de Saint-Riquier-Ès-Plains vers le réseau d'eaux usées existant sur la commune de Vittefleur.
Une première consultation a été lancée précédemment. Celle-Ci a été déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général d'ordre juridique et technique.
le présent projet concerne :. Les travaux nécessaires au transfert des effluents de Saint-Riquier-Ès-Plains (postes et canalisations de refoulement et gravitaires) vers le réseau de Vittefleur. Les adaptations nécessaires sur le réseau de Vittefleur.
Quatre postes de refoulement (Pr) sont présents sur la commune de Saint-Riquier-Es-Plains dont 3 sont concernés par les travaux de transfert.
dans le cadre de la présente consultation, les travaux sont décomposés en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles.
tranche ferme : Transfert des effluents de Saint Riquier-Ès-Plains vers Vittefleur.
Tranche optionnelle no 01 : Remplacement complet du PR Vittefleur.
Tranche optionnelle no 02 : Remplacement du refoulement du PR Vittefleur
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux comprennent principalement :. La pose de 570 ml de canalisations de refoulement en DN 119/140 mm.. La pose de 1 000ml de canalisations de refoulement en DN 110/125 mm.. La pose de 410 ml de canalisations de refoulement en DN 80/90 mm.. La pose d'un regard de visite au point de rejet final des refoulements avec tampon D400.. La pose de collecteurs diam. 200 PVC Cr8 sur une longueur totale de 1 340 ml.. La pose de regards de contrôle avec tampons D400 et chute accompagnée pour les regards en tronçons de fortes pentes.. La pose d'un tronçon " by-pass " de 35ml sur le réseau existant de la commune de Vittefleur.. Le remplacement complet du PR Ingouville.. Le diagnostic du poste de refoulement de Vittefleur.. Le remplacement des pompes, adaptations des puissances électriques au coffret de commande du PR principal de Vittefleur et renouvellement de la chambre de vannes.. Le relevé du tracé du refoulement complet du PR Vittefleur.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, une avance est accordée pour chaque tranche affermie lorsque le montant initial est supérieur à 50.000 euro(s) (H.T.) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100.0 % du montant de l'avance. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Le financement est assuré par le budget propre de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre (budget délégation assainissement) + subventions escomptées auprès du Département de la Seine-Maritime (25%) et de l'agence de l'eau (30%).
les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur après attribution est un groupement solidaire.
si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra être contraint d'assurer sa transformation, telle qu'il est indiqué ci-dessus, pour la bonne exécution du marché.
un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :. En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En qualité de membres de plusieurs groupements.
le mandataire étant nominativement désigné dans l'acte d'engagement. A défaut de cette désignation, l'opérateur économique énuméré le premier dans l'acte d'engagement est le mandataire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate;
     - Autres renseignements demandés : la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée du candidat, identique au modèle annexé, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (voir modèle d'attestation annexé au règlement de consultation).
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent également utiliser le formulaire DUME (document unique de marché européen) disponible sur le site www.economie.gouv.fr.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 55 %;
     - prix des prestations : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-006.

Renseignements complémentaires : a) Obtention du DCE :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : www.achatpublic.com
L'accès à cette plateforme est gratuit. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Pouvoir Adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure. Ces mêmes formats devront être utilisés si les soumissionnaires souhaitent répondre sous forme dématérialisée afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure. Il est conseillé de renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation ; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
en cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20
aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
b) Conditions d'envoi ou de remise des plis :
1°) Transmission sous support papier :
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
2°) Transmission sous support électronique :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.achatpublic.com
En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le pli doit contenir un dossier distinct comportant les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au règlement de la consultation.
chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.
le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "Copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants :
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ;
- lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
cette offre rematérialisée devra parvenir à l'adresse suivante :
Communauté de Communes de la Côted'Albâtre
Service des Marchés Publics
48 bis, route de Veulettes
76450 Cany-Barville
Le pli extérieur fermé, à destination de l'acheteur public, doit comporter la mention : " Transfert des effluents de Saint Riquier-Es-Plains vers le réseau de Vittefleur et réaménagements des ouvrages de Vittefleur".
A l'intérieur du pli se trouve les pièces relatives à l'offre.
c) Critères d'attribution : l'opération étant réalisée sous charte de qualité des réseaux d'assainissement, le critère technique se trouve prépondérant.
il est décomposé en 4 sous critères :. Méthodologie (mode opératoire) et procédés d'exécution des travaux avec prise en compte des contraintes du site et du projet : 40 points. Planning d'exécution détaillé avec phasage des prestations tenant compte des contraintes du site et du projet et précisant les moyens matériels et humains pour chaque phase : 20 points
- spécifications des matériaux et fournitures et références des fournisseurs correspondants : 30 points
- mesures en matière d'hygiène et de sécurité des travaux et de gestion de la circulation au niveau des zones de chantier : 10 points
d) Visite sur site : Il n'est pas prévu de visite obligatoire. Les candidats pourront se rendre sur les lieux à leur initiative.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert - B.P. 500 76005 Rouen Cedex, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71 adresse internet : http://www.ta-rouen.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert - B.P. 500 76005 Rouen Cedex, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71 adresse internet : http://www.ta-rouen.juradm.fr.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous