Centrale des marchés
Programme de travaux de voirie communale 2020 Programme de travaux de voirie communale 2020 designation : Cté de Cnes de la Côte d'Albatre correspondant : M. COLIN Gérard, Président url : http://www.cote-albatre.fr adresse : 48bis rou...
Cté de Cnes de la Côte d'Albatre 76450Cany-Barville marches.publics@cote-albatre.com
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Programme de travaux de voirie communale 2020

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4956304

Date de clôture estimée : 21/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/10/19)
19-159944
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 76
Annonce No 19-159944
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Cnes de la Côte d'Albatre.
 Correspondant : M. Colin Gérard, Président, 48bis route de Veulettes 76450 Cany Barville, tél. : 02-35-57-95-27, courriel : marches.publics@cote-albatre.com adresse internet : http://www.cote-albatre.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_lDJWLi-geR.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : programme de travaux de voirie communale 2020.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45233141.
Lieu d'exécution : territoire communautaire.
Code NUTS : -FRD22.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

l'opération envisagée a pour objet l'aménagement de voirie sur l'ensemble des communes de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre.
les prestations sont divisées en tranches : une tranche ferme de 07 lots et 03 tranches optionnelles comportant chacune un lot et attribués par marchés séparés. Les prix seront établis en supposant que seule la tranche ferme sera exécutée. Le candidat n'est pas autorisé à présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptible d'être obtenu
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux à réaliser par l'entreprise comporte essentiellement :. Le piquetage général et de détail. La prise de contact avec les concessionnaires pour le positionnement de différents réseaux existants avant terrassement. La démolition de couche de surface sur chaussée et sur trottoir. La démolition de rochers ou maçonneries. Les terrassements en tranchées pour les canalisations d'assainissement (carré, rectangle ou ovoïde).. Les blindages éventuels des tranchées suivant la profondeur. La réfection des chaussées et des trottoirs. La fourniture et la mise en œuvre des canalisations. La fourniture et la mise en œuvre de regards de visite y compris ouvrage spécial, boîte de branchement, bouches à grilles, culottes...,
- le raccordement des canalisations au réseau existant.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements.
elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou si les deux parties sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement des sommes dues est effectué par mandat administratif dans un délai global de paiement fixé à 30 jours. Les prix sont fermes, actualisables.
Le financement est assuré par le budget propre de la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre + participation de l'etat -DETR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate.;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le Code de la Commande Publique 2019.
les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en euros.
Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
néanmoins, dans le cadre du décret no2014-1097 du 26/09/2014, les entreprises candidates peuvent par le biais d'un système électronique mettre à disposition ces justifications dans un espace de stockage numérique ou administré par organisme officiel. Le candidat doit cependant fournir dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système électronique ou de cet espace de stockage numérique et l'accès à ceux-ci doit être gratuit.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 250 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-027.

Renseignements complémentaires : a) Visite sur site :
Chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées. Une attestation de visite sera remise au candidat et cette dernière devra être dans l'enveloppe de l'offre. Si l'attestation ne figure pas dans l'enveloppe, l'offre sera considérée comme irrégulière.
la visite sera effectuée au plus tard 4 jours avant le jour de la remise des offres.
Les renseignements sur la visite du site des prestations seront pris auprès :
M. Antoine COUFOURIER - tél : 02 35 57 50 57 - antoine.coufourier@cote-albatre.com
b) Délai d'exécution :
Le délai d'exécution est à compléter par le candidat sachant que ce délai devra s'insérer dans le délai minimum et maximum fixé à l'article 5 de l'acte d'engagement .
C) Obtention du dossier de consultation des entreprises :
Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : www.achatpublic.com
L'accès à cette plateforme est gratuit.
afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure.
ces mêmes formats devront être utilisés par les soumissionnaires souhaitant répondre afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure.
il est conseillé au soumissionnaire de renseigner lors du téléchargement du D.C.E, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation ; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
en cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20 .
D) Conditions d'envoi ou de remise des offres /
Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
a) Transmission électronique
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.achatpublic.com.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Par ailleurs, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée.
le pli doit contenir un dossier distinct comportant les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente.
le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants :
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ;
- lorsque lepli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
la copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Communauté de Communes de la Côte d'albâtre - service Marchés Publics -48bis, route de Veulettes -76450 Cany-Barville
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
la signature électronique du contrat par l'attributaire n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
cette offre re-matérialisée devra parvenir à l'adresse suivante : Communauté de Communes de la Côte d'albâtre
service des Marchés Publics - 48 bis, route de Veulettes - 76450 Cany-Barville
Le pli extérieur fermé, à destination de l'acheteur public, doit comporter la mention : "Programme de travaux de voirie communale 2020 - lot no........"
a l'intérieur du pli se trouve les pièces relatives à l'offre.
les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
b) - transmission sous support papier
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 octobre 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_lDJWLi-geR.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_lDJWLi-geR.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_lDJWLi-geR.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Bp500 76005 Rouen Cedex, tél. : 02-35-58-35-00, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-35-58-35-03 adresse internet : http://www.ta-rouen.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Bp500 76005 Rouen Cedex, tél. : 02-35-58-35-00, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-35-58-35-03 adresse internet : http://www.ta-rouen.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. - résidence La Sapinière à CANY-BARVILLE - réfection de chaussée et trottoirs.
Résidence La Sapinière à CANY-BARVILLE - réfection de chaussée et trottoirs
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche ferme.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 02. - route de Calvaille/Rue du Chauffour à CANY-BARVILLE - aménagement de sécurité.
Route de Calvaille/Rue du Chauffour à CANY-BARVILLE - aménagement de sécurité
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche ferme.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 03. - impasse des Ruguets à INGOUVILLE - réfection de chaussée.
Impasse des Ruguets à INGOUVILLE - réfection de chaussée
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche ferme.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 04. - rue du Château (2e partie) à NORMANVILLE - réfection de chaussée et carrefour.
Rue du Château (2e partie) à NORMANVILLE - réfection de chaussée et carrefour
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche ferme.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 05. - route de Frémard à OCQUEVILLE - réfection de chaussée + créneaux de croisement.
Route de Frémard à OCQUEVILLE - réfection de chaussée + créneaux de croisement
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche ferme.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 06. - quai d'amont à Saint VALERY-EN-CAUX - aménagement et réfection de chaussée.
Quai d'amont à Saint VALERY-EN-CAUX - aménagement et réfection de chaussée
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche ferme.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 07. - chemins de randonnées.
Chemins de randonnées
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche ferme.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 08. - rue de la Cour des Cadets à la gaillarde - réfection de chaussée.
Rue de la Cour des Cadets à la gaillarde - réfection de chaussée
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche optionnelle 01.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 09. - trottoirs communautaires.
Trottoirs communautaires
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche optionnelle 02.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers

Lot(s) 10. - pont Rouge à PALUEL - aménagement de sécurité.
Pont Rouge à PALUEL - aménagement de sécurité
Informations complémentaires : ce lot relève de la tranche optionnelle 03.
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous