Centrale des marchés
Acquisition d'instruments et matériels de musique Le Conservatoire Musique et Danse de la Côte d'Albâtre est un établissement classé par l'Etat à Rayonnement Intercommunal ayant pour mission centrale la sensibilisation et la formation aux pratique...
Cté de Cnes de la Côte d'Albatre 76450Cany-Barville marches.publics@cote-albatre.com 02 35 57 95 29
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Acquisition d'instruments et matériels de musique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3161210

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/10/17)
413405-2017
BOAMP (19/10/17)
17-146553

Département(s) de publication : 76
Annonce No 17-146553
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté de Cnes de la Côte d'Albatre, Numéro national d'identification : 20006983900013, 48bis route de Veulettes, Point(s) de contact : Services des Marchés Publics, 76450, Cany barville, F, Téléphone : (+33) 2 35 57 95 27, Courriel : marches.publics@cote-albatre.com, Fax : (+33) 2 35 57 95 29, Code NUTS : FRD22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.achatpublic.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition d'instruments et matériels de musique
Numéro de référence : 2017-010
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 37310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le Conservatoire Musique et Danse de la Côte d'Albâtre est un établissement classé par l'Etat à Rayonnement Intercommunal ayant pour mission centrale la sensibilisation et la formation aux pratiques artistiques et culturelles. Ainsi, il est nécessaire de lancer une consultation pour la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires pour l'acquisition d'instruments et matériels de musique. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés à bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à cordes
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Instruments à cordes : violon d'étude (adapté aux débutants) et violon 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Alto d'étude (adapté aux débutants) et alto 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec étui, archet et colophane. Violoncelle d'étude (adapté aux débutants) et violoncelle (sculpté main d'étude) 1/8, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, livrés avec housse, archet et colophane. Contrebasse d'étude et contrebasse, 1/4, 1/2, 3/4 et entier, laminées, fond bombé, éclisses flammées, garniture en bois dur, mécanique tyrolienne, livrée avec housse, archet et colophane.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après-vente / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à vent (bois)
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Instruments à vent (bois) : Flûte piccolo, flûte petite main d'étude, flûte d'étude, flûte en sol modèle professionnel, flûte basse, hautbois d'étude, cor anglais, clarinette Sib d'étude, clarinette sib instrument haute qualité dans la gamme étude, clarinette en ut petite main en ut, clarinette en La 440, Saxophone soprano professionnel, clarinette mib, clarinette basse sib, saxophone soprano, saxophone alto d'étude, saxophone alto, saxophone ténor d'étude, saxophone baryton, basson d'étude en Fa, basson bois,
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après-vente / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments à vent (cuivre)
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Instruments à vent (cuivre) : Trompette piccolo, trompette piccolo professionnelle, trompette petite main sib, trompette sib modèle d'étude, trompette ut ou sib professionnelle, cornet à pistons d'étude, cornet à pistons, bugle sib d'étude, trombone d'initiation, trombone petite main, trombone étude complet, trombone basse, cor petite main d'étude, cor simple, cor naturel petites mains, cor naturel à tons, cor double modèle semi professionnel, saxhorn baryton, euphonium miniature, tuba en sib, tuba ut, tuba en mib, soubassophone tonalité.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après-vente / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Claviers
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Claviers : Piano numérique, piano droit d'étude, tabouret piano, piano à queue 1/4, piano à queue 3/4, piano à queue de concert, accordéon.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après-vente / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instruments de percussions et matériels
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Instruments de percussions et matériels : Batterie, jeu de timbales, jeu de flight case pour timbales, xylophone, vibraphone, marimba, tam-tam, gong thaïlandais, portique pour gongs, tam-tam chinois, cymbales d'orchestre, glockenspiel, caisse claire, grosse caisse.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après-vente / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels de sonorisations/lumières
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32342410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériels de sonorisations/lumières : Micros, boite de direct active D.I, console lumière, flight pour console lumière, bloc de puissance, tourelle pour pied, tube aluminium, enregistreur, stage pass, valise de transport adaptée au stage pass, pieds pour enceintes stages pass, lecteur DVD, pied de projecteur, tourelle pour fixation de projecteur sur pied, projecteurs 650 W.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après-vente / Pondération : 30
     3. délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériels de danse
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Matériels de danse : Barre de danse, tapis de danse, miroir de danse,
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après-vente / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Guitares
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Guitares : Ampli guitare basse, guitare basse pour enfant, guitare basse, guitare acoustique 1/2, guitare acoustique 3/4, guitare
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative de instruments / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après vente / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Structures sonores
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32342410
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Structures sonores : L'étoile, le disque, le chandelier, le double ressort, le tige courbe, le tige droite, l'escalier, les cordes, l'arc, la grille, le ressort, le sifflant, le trois croix, le cristal.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique et qualitative des instruments et matériels proposés / Pondération : 40
     2. Qualité et réactivité du service après-vente / Pondération : 30
     3. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 20
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 089-174021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2017-010
Lot nº : 1
Intitulé : Instruments à cordes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 8 septembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Valtim musiques, Numéro national d'identification : 523 387 371 00025, 65, rue de Rome, 75008, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 42 93 31 00, Courriel : cedricdesbans@pierrejaffreluthier.com, Fax : (+33) 1 42 93 09 05, Code NUTS : FR101, Adresse internet : http://www.pierrejaffreluthier.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-010
Lot nº : 2
Intitulé : Instruments à vent (bois)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 septembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Alfa musique France, Numéro national d'identification : 38298197500024, BP 29, 83690, Lorgues, F, Téléphone : (+33) 6 32 50 82 49, Courriel : alfamusique@gmail.com, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : non
ATELIER MUSIQUE, Numéro national d'identification : 41402881100043, 2, Place Léon Gontier, 80000, Amiens, F, Téléphone : (+33) 3 22 72 05 65, Courriel : atelier-musique@neuf.fr, Code NUTS : FRE23
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 34 800 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 34 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-010
Lot nº : 3
Intitulé : Instruments à vent (cuivre)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 septembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ALFA MUSIQUE, Numéro national d'identification : 38298197500024, 4, rue de la Loge, 69005, Lyon, F, Téléphone : (+33) 6 32 50 82 49, Courriel : alfamusique@gmail.com, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
ATELIER MUSIQUE, Numéro national d'identification : 41402881100043, 2, Place Léon Gontier, 80000, Amiens, F, Téléphone : (+33) 3 22 72 05 65, Courriel : atlier-musique@neuf.fr, Code NUTS : FRE23
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 26 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 26 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-010
Lot nº : 4
Intitulé : Claviers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VELAY MUSIQUE, Numéro national d'identification : 53458475000010, 2, avenue de la Cathédrale, 43000, Le puy en velay, F, Téléphone : (+33) 4 71 00 10 06, Courriel : velay-musique@velay-musique.fr, Code NUTS : FRK13
Le titulaire est une PME : non
EUROCONCERT, Numéro national d'identification : 41202780700046, 16, avenue de la Grande Armée, 75017, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 58 05 25 90, Courriel : euroconcert@euroconcert.fr, Fax : (+33) 1 58 05 25 94, Code NUTS : FR101
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 140 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 140 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-010
Lot nº : 5
Intitulé : Instruments de percussions et matériels
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 10 septembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PERCUFRANCE Sarl, Numéro national d'identification : 50759575900014, 14, avenue de la Gare, 81310, Lisle sur tarn, F, Téléphone : (+33) 5 63 41 70 78, Courriel : percufrance@percufrance.com, Code NUTS : FRJ27
Le titulaire est une PME : non
BERGERAULT PERCUSSIONS CONTEMPORAINES, Numéro national d'identification : 73480069100036, BP 2 - 58 avenue du 8 mai 1945, 37240, LIGUEIL, F, Téléphone : (+33) 2 47 59 94 59, Courriel : percussions@bergerault.com, Fax : (+33) 2 47 92 06 79, Code NUTS : FRB04
Le titulaire est une PME : non
RYTHMES et SONS, Numéro national d'identification : 34790085400014, 18, rue du Cor de Chasse, 67400, Illkirch graffenstaden, F, Téléphone : (+33) 3 88 65 06 15, Courriel : contact@r-sons.com, Fax : (+33) 3 88 67 09 34, Code NUTS : FRF11
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 46 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 46 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-010
Lot nº : 6
Intitulé : Matériels de sonorisations/lumières
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-010
Lot nº : 7
Intitulé : Matériels de danse
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-010
Lot nº : 8
Intitulé : Guitares
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-010
Lot nº : 9
Intitulé : Structures sonores
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 11 septembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ÉDITIONS MUSICALES LUGDIVINE, Numéro national d'identification : 42240529000020, 24, rue Joannes Masset BP 9025, 69265, Lyon Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 4 37 41 10 40, Courriel : ed.lugdivine@wanadoo.fr, Fax : (+33) 4 37 41 10 41, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert - BP 500, 76005, Rouen Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 32 08 12 71, Adresse internet : http://www.ta-rouen.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert - BP 500, 76005, Rouen Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 32 08 12 71, Adresse internet : http://www.ta-rouen.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 octobre 2017
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