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Organisation d'un séjour à la neige pour 35 à 45 élèves accompagnés de 2 enseignants, entre mi-janvier et fin mars 2015, zone B Type de procédure : Marché à procédure adaptée (MAPA) Services. Dénomination et adresse de la collectivité passant le marché : Pouvoir adjudicateur : Mairie de Canteleu, 13 place Jean-Ja...
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Organisation d'un séjour à la neige pour 35 à 45 élèves accompagnés de 2 enseignants, entre mi-janvier et fin mars 2015, zone B

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151039

Date de clôture estimée : 05/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/07/14)
Type de procédure :Marché à procédure adaptée (MAPA)
Services.

Dénomination et adresse de la collectivité passant le marché :
Pouvoir adjudicateur :Mairie de Canteleu, 13 place Jean-Jaurès, B.P. 11, 76380 Canteleu.
Référent :Service Education, mail : education@ville-canteleu.fr, Tél. : 02 32 83 40 09.


Caractéristiques principales, nature et étendue :Marché à procédure adaptée.

La présente consultation a pour objet d'organiser 1 séjour à la neige au bénéfice de 2 classes cantiliennes entre mi-janvier et fin mars 2015, hors périodes de vacances scolaires, zone B.


Code CPV :55242000-8 Services de centres de vacances.
Marché à bons de commande :Non.
Prestations divisées en lots :Non.
Possibilité de présenter une offre pour :Un seul lot.

Organisation d'un séjour à la neige au bénéfice de 2 classes cantiliennes :


Durée du marché ou délai d'exécution :Ce séjour a une durée de 7 jours sur place (6 nuitées au sein du centre d'hébergement, hors transport).
Les effectifs peuvent varier entre 35 à 45 élèves accompagnés de 2 enseignants.
Offre de base obligatoire :Oui.
Variantes :
Autorisée (s) :Oui.
Modalités de financement :Les paiements s'effectueront par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique. Le comptable chargé des paiements est Monsieur le Trésorier Principal de Déville-lès-Rouen. L'ordonnateur est Madame le Maire de la commune de Canteleu.
Forme juridique en cas de groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
en qualité de membres de plusieurs groupements
Conditions de remise des offres :Les offres seront déposées à l'intention de Madame le Maire à l'adresse mentionnée ci-dessus. Elles seront remises en langue française et l'unité monétaire utilisée sera l'euro, et seront placées dans une enveloppe sur laquelle sera notée " Marché classe de neige. Ne pas ouvrir. "
Les dossiers pourront être remis :
contre récépissé au bureau 19 de l'Hôtel de Ville.
sous enveloppe cachetée en recommandé à : Ville de Canteleu, 13 place Jean-Jaurès, B.P. 11, 76380 Canteleu
Documents à produire quant aux qualités et capacités du candidat :L'offre comprendra au moins les pièces suivantes :
la lettre de candidature (DC1)
la déclaration des candidats (DC2)
l'acte d'engagement (DC3) et son annexe
le CCAPLes candidats doivent utiliser les formulaires DC1, DC2 et DC3. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.colloc.minefi.gouv.fr. Ces pièces sont à compléter, dater et signer par la personne habilitée à engager juridiquement l'entreprise.
Le complément des pièces à produire est mentionné à l'article 5 du règlement de consultation.
Critères d'attribution du marché :Seront éliminés les candidats dont l'offre aura été remise après la date limite de dépôt des offres, ou jugée inacceptable, irrégulière, inappropriée au regard des dispositions légales et réglementaires ou dont les capacités techniques et financières seront jugées insuffisantes au vu des pièces de candidatures.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères ci-dessous :
le prix (50%),
le site d'accueil (25%) : la localisation du centre d'hébergement, la distance du centre d'hébergement par rapport aux lieux d'activités,
la qualité des services proposés (25%) : agencement des lieux, qualité des locaux, animations ou activités proposées que ce soient pour les prestations obligatoires ou pour les prestations facultatives.La collectivité se réserve le droit de négocier avec l'ensemble des soumissionnaires à l'issue de la procédure de consultation.
Date et heure limites de réception des offres : Le vendredi 05 septembre 2014 à 16 heures.
Durée de validité des offres :110 jours.
Date et lieu d'envoi du présent avis à la publication :Le 07 juillet 2014 sur le site www.marchesonline.com
Consultable sur :
le site Internet de la ville : www.ville-canteleu.fr,
par voie d'affichage en Mairie.
Introduction des recours :Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave-Flaubert, 76000 Rouen, Tél. : 02 32 08 12 70.
Pour tout renseignement sur les voies de recours :Direction des Affaires Générales de Canteleu, Tél. : 02 32 83 40 39, Fax : 02 35 36 56 41, par courriels : c-nicolas@ville-canteleu.frou par courrier : Hôtel de ville de Canteleu, B.P. 11, 13 place Jean-Jaurès, 76380 Canteleu.
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