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A proximité de Druelle 12000 Aveyron
Acheteur : Conseil Départemental de l AVEYRON
DIRECTION MARCHÉS ET ACHAT PUBLIC
Direction des Bâtiments et des Moyens Logistiques - Route du Monastère - CS 10024
12000 RODEZ
Tel : (+33) 5-65-59-34-25
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/10/2023  
2 Lots
Lot 1
LOT 1 : Réalisation de photos
Lot 2
LOT 2 : Réalisation de vidéos
Secteurs d'activité
Production de vidéos d'information.
Services photographiques.
Services photographiques et services connexes.

Réalisation de photos et de vidéos pour le Département de l'Aveyron - 2 lots

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 18/09/2023
BOAMP - 23-128347

Département(s) de publication : 12
Annonce No 23-128347
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Conseil Départemental de l AVEYRON
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
22120001700012
Ville :
RODEZ
Code Postal :
12000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 12

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
www.aveyron.fr
Identifiant interne de la consultation :
23S0140
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Direction Marchés et Achat Public
Adresse mail du contact :
marches@aveyron.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 565593425

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Formulaire DC 1 (Lettre de candidature et dhabilitation du mandataire par ses cotraitants), disponible à ladresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - Formulaire DC 2 (Déclaration du candidat), disponible à ladresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre daffaires aux fins dappréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve dassurance, notamment).
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Références et moyens
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
9 octobre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur Département
Critères d'attribution :
Lacheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères suivants : - Valeur technique : 60 % ; - Prix : 40 % ;

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Réalisation de photos et de vidéos pour le Département de l'Aveyron - 2 lots
Code CPV principal
Descripteur principal : 79960000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Marchés de prestations intellectuelles passés selon la procédure adaptée en application de larticle L.2123-1 et R.2123-1-1° du Code de la commande publique. Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros TTC pour le lot 1 et de 25 000 euros TTC pour le lot 2.La durée de validité pour chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat et reconductible tacitement 3 fois par période d'un an sans que la durée totale pour chacun n'excède 4 ans.
Lieu principal d'exécution du marché :
AVEYRON
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Prestations de services

Section 5 : Lots

OBJET : Réalisation de photos et de vidéos pour le Département de l'Aveyron - 2 lots
Description du lot : LOT 1 : Réalisation de photos
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79961000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : AVEYRON

Description du lot : LOT 2 : Réalisation de vidéos
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92111260
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : AVEYRON

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Les variantes libres à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse - 68 rue Raymond IV - 31068 Toulouse Cedex 7 courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr - adresse internet : http://www.conseil-etat.fr Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants: 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) dans un délai de onze jours à compter de la notification de rejet aux candidats non retenus. - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de lavis dattribution du contrat, ou à défaut dun tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de laccomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. N°358994). Pour plus de renseignements sur lintroduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil détat : https://www.conseil-etat.fr/
Date d'envoi du présent avis :
18 septembre 2023
Source de l'annonce : http://www.aveyron.fr