1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: commune de cannes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: travaux suite à un concours restreint sur esquisse+ pour la construction d'une salle multifonctionnelle municipale
Description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Identifiant de la procédure: 7d3f153b-7d9c-4726-8864-53e261b278af
Avis précédent: 00477654-2021
Identifiant interne: 20210394
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 07/06/2022.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fondations Spéciales-Gros oeuvre-couverture-etanchéité-revêtements durs- faience
Description: fondations Spéciales-Gros oeuvre-couverture-etanchéité-revêtements durs- faience
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262210 Travaux de fondation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: délai d'exécution : 48 semaines comprenant la période de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nice
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: menuiseries Extérieures Métallerie- bardage métallique
Description: menuiseries Extérieures - métallerie- bardage métallique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: délai d'exécution : 20 semaines comprenant la période de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nice
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: menuiseries intérieures
Description: menuiseries intérieures
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: délai d'exécution : 16 semaines comprenant la période de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nice
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: cloisons - doublages - faux plafonds - peintures intérieures extérieures
Description: cloisons - doublages - faux plafonds - peintures intérieures extérieures
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: délai d'exécution : 28 semaines comprenant la période de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nice
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: cvc Plomberie
Description: cvc Plomberie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: délai d'exécution : 42 semaines comprenant la période de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nice
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: electricité - courants forts- courants faibles- ssi- désenfumage
Description: electricité - courants forts- courants faibles- ssi- désenfumage
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: délai d'exécution : 46 semaines comprenant la période de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nice
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: voirie et réseaux divers
Description: voirie et réseaux divers
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: 2 Pse sont à renseigner par les candidats.Délai d'exécution : 18 semaines comprenant la période de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nice
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: espaces Verts
Description: espaces Verts
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: délai d'exécution : 10 semaines comprenant la période de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: tribunal administratif de Nice
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 977 425,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: bdvbat
Offre:
Identifiant de l’offre: 2021-0394 LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 523 706,69 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 57 110,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: renforcement du sol
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2021-0394
Titre: fondations Spéciales-Gros oeuvre-couverture-etanchéité-revêtements durs- faience menuiseries Extérieures Métallerie- bardage métallique cloisons - doublages - faux plafonds - peintures intérieures extérieures cvc Plomberie electricité - courants forts- courants faibles- ssi- désenfumage voirie et réseaux divers
Date de conclusion du marché: 13/06/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: metafer
Offre:
Identifiant de l’offre: 2021-0394 LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 669 477,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2021-0394
Titre: fondations Spéciales-Gros oeuvre-couverture-etanchéité-revêtements durs- faience menuiseries Extérieures Métallerie- bardage métallique cloisons - doublages - faux plafonds - peintures intérieures extérieures cvc Plomberie electricité - courants forts- courants faibles- ssi- désenfumage voirie et réseaux divers
Date de conclusion du marché: 13/06/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: art.Tech
Offre:
Identifiant de l’offre: 2021-0394 LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 139 912,81 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2021-0394
Titre: fondations Spéciales-Gros oeuvre-couverture-etanchéité-revêtements durs- faience menuiseries Extérieures Métallerie- bardage métallique cloisons - doublages - faux plafonds - peintures intérieures extérieures cvc Plomberie electricité - courants forts- courants faibles- ssi- désenfumage voirie et réseaux divers
Date de conclusion du marché: 13/06/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: stme
Offre:
Identifiant de l’offre: 2021-0394 LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 184 252,74 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2021-0394
Titre: fondations Spéciales-Gros oeuvre-couverture-etanchéité-revêtements durs- faience menuiseries Extérieures Métallerie- bardage métallique cloisons - doublages - faux plafonds - peintures intérieures extérieures cvc Plomberie electricité - courants forts- courants faibles- ssi- désenfumage voirie et réseaux divers
Date de conclusion du marché: 13/06/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ineo Provence Et Cote D'Azur
Offre:
Identifiant de l’offre: 2021-0394 LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 154 900,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2021-0394
Titre: fondations Spéciales-Gros oeuvre-couverture-etanchéité-revêtements durs- faience menuiseries Extérieures Métallerie- bardage métallique cloisons - doublages - faux plafonds - peintures intérieures extérieures cvc Plomberie electricité - courants forts- courants faibles- ssi- désenfumage voirie et réseaux divers
Date de conclusion du marché: 13/06/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: sas Garnier Pisan Et Cie
Offre:
Identifiant de l’offre: 2021-0394 LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 305 176,50 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2021-0394
Titre: fondations Spéciales-Gros oeuvre-couverture-etanchéité-revêtements durs- faience menuiseries Extérieures Métallerie- bardage métallique cloisons - doublages - faux plafonds - peintures intérieures extérieures cvc Plomberie electricité - courants forts- courants faibles- ssi- désenfumage voirie et réseaux divers
Date de conclusion du marché: 13/06/2022
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: commune de cannes
Numéro d’enregistrement: 21060029200010
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Ville: Cannes
Code postal: 06406
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497064550
Télécopieur: +33 497064540
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: bdvbat
Numéro d’enregistrement: 503481285
Adresse postale: zi Du Carre
Ville: Grasse
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: metafer
Numéro d’enregistrement: 329393193
Adresse postale: chemin De La Plus Haute Sine Bp 124
Ville: Vence
Code postal: 06140
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: art.Tech
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 887510519
Adresse postale: 3 place Massena
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: stme
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 439400920
Adresse postale: 128 avenue Louison Bobet
Ville: Grasse
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ineo Provence Et Cote D'Azur
Numéro d’enregistrement: 429811284
Adresse postale: zi 1ere Avenue - 18eme Rue - bp 661
Ville: Carros
Code postal: 06510
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: sas Garnier Pisan Et Cie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 306535568
Adresse postale: 130 chemin rural no11 dit Carraire du Bouisset
Ville: Saint-Aygulf
Code postal: 83370
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 332159-2022
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Augmentation du montant initial du marché de 340 794,25 euros HT. Prolongation du délai des travaux de 13 semaines. La modification 3 au lot 01 rend définitifs les prix nouveaux provisoires notifiés par OS conformément au CCAP et intègre la réalisation de travaux modificatifs indispensable au bon achèvement de l'ouvrage. En application des articles R2194-5 et R2194-7 du code de la commande publique, des travaux supplémentaires sont intervenus dans le cadre de l'exécution du marché, à la suite du placement en liquidation judiciaire avec arrêt total des activités de la société GARNIER PISAN. Des prix nouveaux relèvent de travaux relatifs à des sujétions imprévues relevant de l'acheteur diligent conformément au code de la commande publique.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: TEN-0001
Description des modifications: Modification 3_Section BT-720-Tender_Augmentation du montant initial du marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 20c2110f-f67a-4195-aa32-2bf734c59b65 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2024 15:30:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 568166-2024
Numéro de publication au JO S: 184/2024
Date de publication: 20/09/2024
