Centrale des marchés
F-Cannes: Véhicules à moteur II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de vehicules neufs et engins speciaux (25 lots). II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livra...
Ville de Cannes 06150Cannes 0497064550 0497064540
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F-Cannes: Véhicules à moteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 19552

Date de clôture estimée : 20/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/03/12)
80215-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Cannes Cedex
+33 497064540
+33 497064550
FRANCE
Ville de Cannes
M. Bernard Brochand ou l'adjoint délégué
direction des achats immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes - CS 30 140
06406
marches-publics@ville-cannes.fr

Adresse(s) internet:

http://www.cannes.com

http://www.e-marches06.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de vehicules neufs et engins speciaux (25 lots).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: service logistique Parc Roulant: 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes-la-Bocca, FRANCE.
Alpes-Maritimes
FR823


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché est décomposé en 25 lots définis comme suit:
sup
3

sup
3

sup
3

sup
3

— Lot n° 5: petit utilitaire compact - 2 places - segment 1.4 t à 2.2 t,
— Lot n° 6: fourgonnettes tôlées 2 places,
— Lot n° 7: fourgonnette pick up 2 places lot n° 8: mini pelle et remorque de transport,
— Lot n° 9: berline société segment B - 2 places,
— Lot n° 10: berline segment B+ - 5 places,
— Lot n° 11: berline segment C - 5 places - équipée police municipale,
— Lot n° 12: berline segment C - 5 places,
— Lot n° 13: fourgon tôlé L2h2 - 3 places,
— Lot n° 14: fourgon tôlé L3h2 - 3 places,
— Lot n° 15: fourgon pick up simple cabine - 3 places - benne basculante,
— Lot n° 16: fourgon plateau benne,
— Lot n° 17: chassis cabine équipé benne et grue 10 t,
— Lot n° 18: chariot élévateur à mat frontal 1.5 t - 6 m,
— Lot n° 19: chariot élévateur télescopique,
— Lot n° 20: véhicule utilitaire tout terrain 2 places,
— Lot n° 21: aspiratrice de voirie hydrostatique,
sup
3

— Lot n° 23: laveuse de voirie - 6 000 l,
— Lot n° 24: véhicule de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR),
— Lot n° 25: véhicule électrique 2 places avec coffre - golfette.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Les deux-roues sont destinés à la police de l'environnement de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale. Les véhicules devront présenter les caractéristiques suivantes:
— moteur 4 temps refroidi par air,
sup
3

— démarrage électrique, ou kick,
— transmission et embrayage automatique à variateur,
— réservoir carburant d'une capacité de 5 litres minimum,
— suspension avant par fourche télescopique hydraulique,
— suspension arrière par mono-amortisseur,
— freins avant à disque, freins arrière disques ou tambours.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scooters
34421000
3)
Quantité ou étendue
sup
3
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les deux-roues sont destinés au parc de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale. Les véhicules devront présenter les caractéristiques suivantes:
— moteur 4 temps refroidi par air,
sup
3

— démarrage électrique, ou kick,
— transmission et embrayage automatique à variateur,
— réservoir carburant d'une capacité de 5 litres minimum,
— suspension avant par fourche télescopique hydraulique,
— suspension arrière par mono-amortisseur,
— freins avant à disque, freins arrière disques ou tambours.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scooters
34421000
3)
Quantité ou étendue
sup
3
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les deux-roues sont destinés au parc de la police municipale de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale. Les véhicules devront présenter les caractéristiques suivantes:
— moteur 4 temps refroidi par eau,
sup
3

— puissance comprise entre 8.8 et 11 kw (12 et 15 ch),
— démarrage électrique,
— transmission et embrayage automatique à variateur continu,
— réservoir carburant d'une capacité de 8.5 litres minimum,
— suspension avant par fourche télescopique hydraulique,
— suspension arrière par double amortisseur,
— freins avant et arrière à disque.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scooters
34421000
3)
Quantité ou étendue
sup
3
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les deux-roues sont destinés au service police municipale de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale. Les véhicules devront présenter les caractéristiques suivantes:
— 3 clés de contact,
— moteur 4 temps refroidissement liquide,
sup
3

— alimentation à injection,
— allumage électronique,
— démarrage électrique,
— boîte de vitesses à 5 rapports,
— réservoir carburant d'une capacité de 15 à 20 litres.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Motos
34410000
3)
Quantité ou étendue
sup
3
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce petit utilitaire sera destiné au service des cimetières, dans le cadre des activités d'entretien et de nettoyage des allées et des monuments funéraires. Le véhicule présentera les caractéristiques suivantes:
— petit utilitaire 2 places,
— conduite avec permis B,
— largeur maximale: 1.65 m rétroviseurs inclus,
— longueur: 3.20 m,
— charge utile de 600 kg environ,
— moteur essence 6 à 8 CV,
— boîte de vitesses mécanique,
— cloison de séparation grillagée de la cabine amovible,
sup
3


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 petit utilitaire compact - 2 places - segment 1.4 t à 2.2 t.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 4 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les véhicules seront destinés aux services constructions publiques, espaces verts, réception (A) et pool garage (B) de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale. Les véhicules présenteront les caractéristiques suivantes:
— fourgonnette 2 places,
— conduite avec permis B,
sup
3

— boîte de vitesses mécanique,
— direction assistée,
sup
3


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
6 fourgonnettes tôlées 2 places.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 4 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ces véhicules sont destinés aux services Allo Mairie + (a et B) et propreté urbaine (C et D) de la Ville de Cannes, et seront utilisés pour réaliser des travaux divers de voirie et collecter des petits encombrants, déchets ménagers et divers.
Véhicule:
— conduite permis B,
— charge utile 700 kg environ,
— moteur: diesel 110 ch environ,
— boite de vitesse manuelle,
— attelage arrière normalisé avec prise électrique.
Compartiment arrière:
— dimension du plateau 1 500 mm de longueur / 1 200 mm de largeur environ,
— ridelle latérale 800 mm environ.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
4 fourgonnettes pick up 2 places.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Le véhicule sera destiné au service des cimetières de la Ville de Cannes. Le véhicule présentera les caractéristiques suivantes: pelle hydraulique compacte:
— hauteur: environ 2.30,
— largeur maxi hors tout: 1 m,
— profondeur de creusement environ 2 m,
— portée en creusement environ 4 m,
— poids environ 1 600 kg,
— version cabine.
Remorque adaptee au transport de la mini pelle:
— 2 essieux avec frein,
— frein de stationnement,
— suspension à roues indépendantes,
— 4 roues 185 R 14 C ou similaires.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 mini pelle et remorque de transport.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 5 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Le véhicule sera destiné au parc automobile de la Ville de Cannes. Le véhicule présentera les caractéristiques suivantes:
sup
3

— puissance administrative 5 à 7 cv maximum,
— boîte de vitesses mécanique,
— carrosserie 3 portes, 2 places,
— direction assistée.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Remorques
34223300
3)
Quantité ou étendue
1 berline société segment B - 2 places.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 4 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Le véhicule sera destiné aux services des ports communaux de la Ville de Cannes et utilisés sur l'ensemble du territoire. Le véhicule présentera les caractéristiques suivantes:
— segment B+ urbaine, 5 portes,
— moteur diesel,
— puissance administrative 5 à 7 cv maximum,
— boîte de vitesses mécanique,
— direction assistée.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 berline segment B+ 5 places.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 4 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Le véhicule sera destiné au service police municipale de la Ville de Cannes et sera utilisé sur l'ensemble de la voirie communale. Le véhicule présentera les caractéristiques suivantes:
— segment C urbaine, 5 portes,
sup
3

— puissance administrative 5 à 7 cv maximum,
— boîte de vitesses mécanique,
— direction assistée,
— équipements "police municipale" réglementaires fournis et installés.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 berline segment C - 5 places - équipée police municipale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les véhicules seront destinés aux personnels de direction de la Ville de Cannes dans le cadre de leurs déplacements sur le territoire communal comme national. Les véhicules présenteront les caractéristiques suivantes:
— segment C urbaine, 5 portes,
— moteur diesel,
— puissance administrative 5 à 7 cv maximum,
— boîte de vitesses mécanique,
— direction assistée.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
2 à 5 berlines segment C - 5.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Marché à bons de commande avec une quantité minimum de 2 et une quantité maximum de 5. Le délai de livraison maximum autorisé est de 4 mois à compter de la date de réception du bon de commande dans les délais fixés dans l'acte d'engagement. Il est prévu une option pour ce lot: la reprise de 5 véhicules décrits dans les annexes au CCTP. Les candidats sont tenus de chiffrer l'option au lot no 12 sous peine de les exposer à voir leur offre rejetée.
1)
Description succincte
Le véhicule est destiné au service circulation de la Ville de Cannes et sera utilisé sur l'ensemble de la voirie communale en particulier pour des transports de peinture. Le véhicule sera de type fourgon tôlé L2h2 et présentera les caractéristiques suivantes:
— conduite avec le permis B,
— 3 places - moteur diesel 2 litres d'une puissance de 115 ch environ,
— boîte de vitesses mécanique 5 rapports avant + 1 marche arrière,
— direction assistée,
sup
3


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 fourgon tôlé L2h2 - 3 places.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les véhicules sont destinés aux services Allo Mairie + (a) et espaces verts (B) de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale. Les véhicules seront de type fourgon tôlé L3h2 et présenteront les caractéristiques suivantes:
— conduite avec le permis B,
— 3 places - moteur diesel 2 litres et d'une puissance de 115 ch environ,
— boîte de vitesses mécanique,
— direction assistée,
sup
3


2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
2 fourgons tôlé L3h2 - 3 places.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les véhicules sont destinés au service espaces publics (A) et cimetière (B), ils seront utilisés sur l'ensemble de la voirie de la Ville de Cannes. Il sera préféré des véhicules qui présentent les dimensions les plus réduites par rapport au PTAC demandé. Le châssis simple cabine, destiné à être équipé d'une benne basculante, aura les spécifications suivantes:
— le PTAC sera inférieur ou égal à 3,5 t (conduite avec le permis B), charge utile à préciser dans l'offre,
— largeur entre 1 695 mm et 1 900 mm maximum,
— longueur totale 4 500 mm maximum,
— hauteur 2,00 m environ,
— plateau de charge le plus bas possible (la hauteur par rapport au sol sera à préciser dans l'offre),
— moteur diesel 2l suralimenté et d'une puissance de 115 ch environ,
— boîte de vitesses mécanique.
La cabine présentera les caractéristiques suivantes:
— simple cabine 3 places,
— lunette arrière.
La benne basculante aura les caractéristiques suivantes:
— dimensions suivant les caractéristiques du châssis,
— tôles électro-zinguées d'épaisseur minimale 30/10ème pour le fond et 20/10ème pour les ridelles,
— porte arrière doublée en 2 vantaux de la même hauteur que les ridelles,
— ridelles latérales rabattables et amovibles de 0,35 m de haut, (A),
— ridelles latérales rabattables et amovibles hautes + 0.63 m de haut (B).

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
2 fourgons pick up simple cabine - 3 places - benne basculante.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Le véhicule est destiné aux services espaces verts de la Ville de Cannes et sera utilisé pour tracter le broyeur à végétaux et transporter les déchets broyés:
— PTAC: 3.5 t,
— largeur (rétroviseurs inclus): 2.50 m environ,
— longueur totale: 5.40 m environ.
Le véhicule sera de type fourgon plateau benne et présentera les caractéristiques suivantes:
— conduite avec le permis B,
— 3 places,
— moteur diesel 2 litres environ, 130 ch minimum,
— propulsion,
— boîte de vitesses mécanique.
La cabine présentera les caractéristiques suivantes:
— simple cabine 3 places.
La benne basculante aura les caractéristiques suivantes:
— dimensions suivant caractéristique du châssis largeur: 2.10 m environ longueur: 3.20 m environ ouverture double vantaux avec découpe spécifique.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 fourgon plateau benne.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Le véhicule est destiné au service Allô Mairie + pour la collecte des encombrants, et circulera sur l'ensemble de la voirie de la Ville de Cannes. Le véhicule présentera les caractéristiques suivantes: les dimensions du véhicule longueur, largeur et empattement devront être les plus réduites possibles afin de faciliter le passage du véhicule dans les rues étroites: PTAC: 10 t.
Le châssis sera prévu compte tenu des dimensions ci-dessus et présentera les caractéristiques suivantes:
— moteur diesel d'une puissance de 220 cv minimum,
— boîte de vitesses automatique,
— direction assistance hydraulique.
Le véhicule sera équipé d'une cabine courte, basculante par vérin hydraulique, qui comportera, entre autres, les équipements suivants:
— siège conducteur suspendu pneumatique et banquette passagers 2 places,
— tachygraphe journalier numérique 1 conducteur.
Plateau: hydraulique:
— basculeur à vérin compas simple effet équipé de clapet anti retour,
— béquille de sécurité sous caisse pour préparation à vide,
— pompe hydraulique 60 l mini,
— réservoir hydraulique 70 l avec vannes d'isolement pour benne et grue.
Caisse:
— dimension intérieures: 4100 X 2300 X 1100 maximum.
Grue:
— système à bras de levier sur 2ème bras augmentant les performances de levage,
— commande de la grue avec niveau à bulle,
— distributeur 5 fonctions à gros débit permettant un levage précis, dont une fonction pour stabilisateur de la grue.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 chassis cabine équipé benne et grue 10 t.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Il est prévu une option pour ce lot: - assistance hydraulique à l'écartement des poutres de stabilisation ou tout autre dispositif permettant de faciliter cette manoeuvre.
1)
Description succincte
Ce véhicule est destiné à faciliter le stockage de palettes de sacs plastiques en rayonnage 1 étage:
— moteur diesel,
— puissance: 46 kw minimum.
Mat:
— hauteur maximum mat baissé: passage sous porte de 4 m et sous hangar de 7 m,
— hauteur de levée minimum 6 m,
— charge maximale: 1 500 kg,
— conduite à manettes (pas de joystick) cabine: - conforme aux normes rops / forps - système de stabilité du véhicule en fonctionnement.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 chariot élévateur à mat frontal 1.5 t - 6 m.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce véhicule est destiné au service des espaces verts pour le transport de palettes, jardinières, arbres et arbustes... Il est appelé à circuler sur la voirie communale:
— moteur diesel,
— puissance: 55 kw minimum,
— direction assistée,
— 2 fourches dimensions: 125 / 45 / 1 200 environ,
— capacité de levage des fourches: 2.5 t,
— hauteur de levage environ 5 m,
— portée minimale: 3 m,
— poids à vide avec fourche: 4 à 5 t,
— cabine fermée.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 chariot élévateur télescopique.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce véhicule est destiné au ramassage des déchets sur les plages de la commune, à tracter des containers à ordures ménagères afin de les rassembler en un point de passage. La cabine sera couverte pour abriter l'utilisateur. L'habitacle pourra être ouvert ou fermé par le biais de cloisons amovibles. Du fait de son utilisation en atmosphère hautement corrosive et abrasive (sable, milieu salin, ordures ménagères), l'ensemble du véhicule devra être traité anti corrosion:
— moteur: diesel,
— puissance: 20 / 25 cv environ,
— direction assistée -transmission hydraulique,
— 4 roues motrices.
Cabine:
— 2 places: siège conducteur et passager,
— pare brise vitré,
— toit fixe,
— structure permettant d'isoler la cabine.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 véhicule utilitaire tout terrain 2 places.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les véhicules sont destinés au service de la propreté urbaine pour le balayage du centre ville principalement et circulera sur l'ensemble de la voirie de la Ville de Cannes. Châssis:
— châssis à haute résistance à la torsion et de grande stabilité,
— motorisation turbo diesel fonctionnant sans Ad blue conforme à la norme anti pollution sur les engins mobiles non routiers,
sup
3

— réservoir à gasoil d'une capacité de 110 litres minimum.
Cabine:
— la cabine sera chauffée, climatisée, étanche aux infiltrations de poussières de l'extérieur,
— sièges conducteur et passager suspendu type PL.
Benne:
sup
3

— vidage par basculement hydraulique sur l'arrière à 1 500 mm du sol minimum.
Dispositif de balayage:
— la balayeuse devra être équipée de 2 balais latéraux placés devant l'essieu avant. La vitesse de rotation et l'inclinaison du balai droit et gauche se fera depuis la cabine,
— 2 brosses mixtes de 900 mm à échange rapide,
— largeur de travail: 2 300 mm minimum.
Humectage:
— réservoir d'eau de 600 litres environ en inox,
— humectage sur les balais, devant la buse, dans la buse et le conduit d'aspiration.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Balayeuses aspiratrices
34144431
3)
Quantité ou étendue
2 aspiratrices de voirie hydrostatique.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Il est prévu 4 options pour ce lot:
— fourniture d'un troisième balai,
— système de recyclage de l'eau qui permet de réduire la consommation d'eau propre,
— caméra de buse permettant de visualiser l'aspiration des déchets,
— volant transférable de droite à gauche afin d'améliorer la sécurité et le confort des utilisateurs.

1)
Description succincte
sup
3

— PTAC 19 t.
Une attention sera apportée aux dimensions du châssis afin de faciliter le passage du véhicule en milieu urbain:
— moteur: turbo diesel (aux normes EURO en vigueur à la date de la commande),
— puissance: 250 ch minimum,
— direction assistée,
— boite à vitesse automatique,
— échappement vertical,
— ralentisseur hydraulique suspensions: pneumatiques. Le candidat devra proposer un dispositif afin de protéger les poumons.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Bennes à ordures
34144511
3)
Quantité ou étendue
sup
3
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
Il est prévu une option pour ce lot: — pompe à débit variable permettant en particulier la diminution du bruit lors du fonctionnement de l'équipement et des économies de carburant.
1)
Description succincte
Le véhicule est destiné au service de la propreté urbaine et circuleront sur l'ensemble de la voirie de la Ville de Cannes:
— chassis,
— le châssis sera adapté en fonction des dimensions et du poids de l'équipement,
— moteur diesel,
— boîte de vitesses mécanique,
— direction assistée,
— bavettes anti-salissures sur ailes avant,
— cabine,
— 2 places.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Arroseuses de voirie
34144450
3)
Quantité ou étendue
1 laveuse de voirie - 6 000 l.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 6 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
La ville de Cannes souhaite acquérir une berline permettant le transport d'une personne en fauteuil roulant afin de faciliter leurs déplacements sur la commune (élections, réunions, plan canicule...). Véhicule:
— moteur: diesel 90 ch environ,
— boite de vitesse manuelle,
— nbre de places assises: 4/5 places y compris le fauteuil.
Aménagement TPMR:
— abaissement de la suspension AR avec rampe assistée par télécommande,
— poignée montoire,
— insonorisation de l'habitacle,
— arrimage du fauteuil roulant identique à l'arrimage des sièges du véhicule,
— intégration de l'arrimage du fauteuil,
— ceinture ventrale et épaulière 3 points.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
1 véhicule de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 8 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Ce véhicule est destiné au service des ports afin d'acheminer les personnes et agents du service sur les domaines des ports de plaisance. Véhicule:
— moteur: électrique,
— temps de charge et modalités de charge seront à préciser dans l'offre,
— vitesse minimale 25 km/h. La vitesse maximale et l'autonomie seront à préciser par le candidat,
— nbre de places assises: 2 places,
— cabine toit et pare brise rabattable.
Aménagement - coffre aluminium ou autre matériaux léger à l'arrière du véhicule permettant le chargement d'une bagagerie et petit matériel.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Moteurs électriques
31110000
3)
Quantité ou étendue
1 véhicule électrique 2 places avec coffre - golfette.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire:
— avance de 5 % versée conformément aux dispositions de l'art. 87 du code des marchés publics,
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours,
— le taux de l'intérêt légal est fixé à 0.71 % pour l'année 2012,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits pour chaque période dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— prix fermes. Prix unitaire et révisable pour le lot n° 12 appliqué aux quantités réellement exécutées.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du C marchés publ.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Lot 12 berline segment C - 5 places: reprise de 5 véhicules décrits dans les annexes au CCTP, dans le cadre d'une option à chiffrer obligatoirement.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
— une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France,
— la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2011.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Aucun niveau minimal n'est exigé.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— des descriptions et/ou photographies des fournitures.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Aucun niveau minimal n'est exigé.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12/001
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 20.4.2012 - 12:00
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.4.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Date: 24.4.2012 - 08:15
salle du Conseil municipal, mairie de Cannes

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
www.e-marches06.fr

www.e-marches06.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nice Cedex 4
+33 493557831
+33 492041313
FRANCE
Tribunal administratif de Nice
33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
06359

Organe chargé des procédures de médiation

Marseille Cedex 20
+33 491156190
+33 491156374
FRANCE
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
13282


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Cannes Cedex
+33 497064540
+33 497064550
FRANCE
http://www.cannes.com
Ville de Cannes - direction des achats - service juridique
3 rue des Fauvettes - CS 30140
06406
marches-publics@ville-cannes.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
7.3.2012
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