Centrale des marchés
acquisition de vehicules neufs et engins speciaux (24 lots) 06 Fourniture de véhicules neufs et engins spéciaux pour le service Logistique Parc Roulant, à Cannes-la-Bocca ville : Cannes Cedex lieu : place Cornut Gentille code_postal : 06406 pays : ...
Ville de Cannes 06406Cannes Cedex marches-publics@ville-cannes.fr 0497064540
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Acquisition de vehicules neufs et engins speciaux (24 lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 542827

Date de clôture estimée : 10/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-57129
JOUE (30/03/13)
107356-2013
SOURCEWEB (29/03/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cannes, place Cornut Gentille, contact : direction des Achats Immeuble les Fauvettes 3 rue des Fauvettes - cS 30 140, à l'attention de M. Bernard BROCHAND Ou l'adjoint Delegue, F-06406 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 97 06 45 50. E-mail : marches-publics@ville-cannes.fr. Fax : (+33) 4 97 06 45 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cannes.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marches06.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de vehicules neufs et engins speciaux (24 lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservice Logistique Parc Roulant - 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes-la-Bocca.
Code NUTS , FR823, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché est décomposé en 24 lots définis comme suit :
Lot n° 1 : Scooters gris 50 cm3 - roues 16 pouces
lot n° 2 : Scooters 125 cm3
Lot n° 3 : Motos 125 cm3 équipées police municipale
lot n° 4 : Motos 700 cm3 équipées police municipale
lot n° 5 : Fourgonnettes tôlées 2 places
lot n° 6 : Fourgonnette pick up 2 places
lot n° 7 : Fourgonnette 5 places
lot n° 8 : Berline 5 PL équipée cynophile et Police Municipale
Lot n° 9 : Fourgonnette VP 5 PL équipée cynophile et Police Municipale
Lot n° 10 : Berline segment B - 5 places
lot n° 11 : Berline segment B- 2 Places
Lot n° 12 : Fourgon tôlé L2h2 - 3 places
lot n° 13 : Fourgon benne basculante 3 places 3.5 T
Lot n° 14 : Fourgon benne double cabine
lot n° 15 : Plateau hayon 3.5 T
Lot n° 16 : Mini véhicule de collecte
lot n° 17 : Cribleuse de plage
lot n° 18 : Véhicule utilitaire tout terrain
lot n° 19 : Tracteur
Lot n° 20 : Benne à ordure 16 m3
lot n° 21 : Aspiratrice de voirie électrique
lot n° 22 : Chariot de levage à 1.5t électrique
lot n° 23 : Bibliobus
Lot n° 24 : Containers pour polybennes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la quantité par lot est de :
Lot n° 1 : 14 Scooters gris 50 cm3 - roues 16 pouces
lot n° 2 : 4 Scooters 125 cm3
Lot n° 3 : 2 Motos 125 cm3 équipées police municipale
lot n° 4 : 2 Motos 700 cm3 équipées police municipale
lot n° 5 : 2 Fourgonnettes tôlées 2 places
lot n° 6 : 3 Fourgonnettes pick up 2 places
lot n° 7 : 1 Fourgonnette 5 places
lot n° 8 : 1 Berline 5 PL équipée cynophile et Police Municipale
Lot n° 9 : 1 Fourgonnette VP 5 PL équipée cynophile et Police Municipale
Lot n° 10 : 1 Berline segment B - 5 places
lot n° 11 : 8 Berlines segment B- 2 Places
Lot n° 12 : 1 Fourgon tôlé L2h2 - 3 places
lot n° 13 : 2 Fourgons benne basculante 3 places 3.5 T
Lot n° 14 : 2 Fourgons benne double cabine
lot n° 15 : 1 Plateau hayon 3.5 T
Lot n° 16 : 1 Mini véhicule de collecte
lot n° 17 : 1 Cribleuse de plage
lot n° 18 : 1 Véhicule utilitaire tout terrain
lot n° 19 : 1 Tracteur
Lot n° 20 : 2 Bennes à ordure 16 m3
lot n° 21 : 1 Aspiratrice de voirie électrique
lot n° 22 : 1 Chariot de levage à 1.5t électrique
lot n° 23 : 1 Bibliobus
Lot n° 24 : 3 Containers pour polybennes.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Scooters gris 50 cm3 - roues 16 pouces
1) Description succincte :
Les deux-roues sont destinés au parc de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui les composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Les scooters 50 cm3 seront immatriculés et fournis avec les plaques posées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34421000.
3) Quantité ou étendue :
14 Scooters gris 50 cm3 - roues 16 pouces
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 2(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 50 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances environnementales : nombre de décibel émis (coeff : 10 %)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 2

Intitulé : Scooters 125 cm3
1) Description succincte :
Les deux-roues sont destinés aux différents services de la ville ainsi qu'à la patrouille de la Police Municipale de la Ville de Cannes. Ils seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui les composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Les véhicules seront livrés avec tous les pleins effectués (carburant et lubrifiant), le manuel de conduite et le manuel d'entretien, immatriculés et plaques posées.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34421000.
3) Quantité ou étendue :
4 Scooters 125 cm3
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 2(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 50 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances environnementales : nombre de décibel émis (coeff : 10 %)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 3

Intitulé : Motos 125 cm3 équipées police municipale
1) Description succincte :
Les deux-roues sont destinés au parc de la Police Municipale de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui le composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier aux directives du Code de la Route.
Les véhicules seront livrés immatriculés avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiant), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34410000.
3) Quantité ou étendue :
2 Motos 125 cm3 équipées police municipale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 50 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances environnementales : nombre de décibel émis (coeff : 10 %)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 4

Intitulé : Motos 700 cm3 équipées police municipale
1) Description succincte :
Les deux-roues sont destinés au service Police Municipale de la Ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui le composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Les véhicules seront livrés immatriculés, plaques posées avec tous les pleins effectués (carburant et lubrifiant), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34410000.
3) Quantité ou étendue :
2 Motos 700 cm3 équipées police municipale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 50 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances environnementales : nombre de décibel émis (coeff : 10 %)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 5

Intitulé : Fourgonnettes tôlées 2 places
1) Description succincte :
Les véhicules seront destinés aux services Espaces publics (A) et Espaces Verts (B) de la ville de Cannes et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie communale.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui les composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Les véhicules seront livrés immatriculés avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiant), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
2 Fourgonnettes tôlées 2 places
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 40 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 20 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 6

Intitulé : Fourgonnette pick up 2 places
1) Description succincte :
Ces véhicules sont destinés aux services Ecologie (A) et Propreté urbaine (B ET C) de la ville de Cannes, et seront utilisés pour réaliser des travaux divers de voirie et collecter des petits encombrants, déchets ménagers et divers.
Les véhicules devront répondre au code de la route et à la réglementation en vigueur.
L'ensemble du véhicule sera peint en blanc.
Il comprend également la signalisation complémentaire par bandes rétro réfléchissantes rouges et blanches conformément à la réglementation en vigueur.
Le véhicule sera livré immatriculé avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiant), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
3 Fourgonnettes pick up 2 places
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 5(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 40 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 20 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 7

Intitulé : Fourgonnette 5 places
1) Description succincte :
Le véhicule sera destiné au service Information géographique de la Ville de Cannes et sera utilisé sur l'ensemble de la voirie communale.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui les composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Le véhicule sera livré immatriculé avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiants), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Fourgonnette 5 places
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 5(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 40 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 20 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 8

Intitulé : Berline 5 PL équipée cynophile et Police Municipale
1) Description succincte :
Le véhicule sera destiné au service de la brigade cynophile de la Police municipale de la Ville de Cannes et utilisé sur l'ensemble du territoire.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui le composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier aux directives du Code de la Route.
Le véhicule sera livré immatriculé avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiants), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Berline 5 PL équipée cynophile et Police Municipale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 40 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 20 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 9

Intitulé : Fourgonnette VP 5 PL équipée cynophile et Police Municipale
1) Description succincte :
Le véhicule sera destiné au service de la brigade cynophile de la Police municipale de la Ville de Cannes et utilisé sur l'ensemble du territoire.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui les composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier aux directives du Code de la Route.
Le véhicule sera livré immatriculé avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiants), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Fourgonnette VP 5 PL équipée cynophile et Police Municipale
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 40 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 20 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 10

Intitulé : Berline segment B - 5 places
1) Description succincte :
Le véhicule sera destiné au service des Affaires Culturelles de la Ville de Cannes et utilisé sur l'ensemble du territoire.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui le composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier aux directives du Code de la Route.
Le véhicule sera livré immatriculé avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiants), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Berline segment B - 5 places
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 5(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 40 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 20 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 11

Intitulé : Berline segment B- 2 Places
1) Description succincte :
Les véhicules seront destinés aux services Information géographique, Espace Public, Espace Vert, Secrétariat Général, Administration générale et Pool garage de la Ville de Cannes.
L'ensemble des fournitures, des équipements et des accessoires qui les composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Les véhicules seront livrés immatriculés avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiants), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
8 Berlines segment B- 2 Places
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 5(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (coeff : 40 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 30 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 20 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 10 %)
Lot n° 12

Intitulé : Fourgon tôlé L2H2 - 3 places
1) Description succincte :
Le véhicule est destiné au service Circulation de la Ville de Cannes en charge des peintures de signalisation au sol et sera utilisé sur l'ensemble de la voirie communale en particulier pour des transports de peinture.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui le composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Le véhicule sera livré immatriculé avec les plaques posées, tous les pleins effectués (carburant et lubrifiant), le manuel de conduite et le manuel d'entretien.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Fourgon tôlé L2H2 - 3 places
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 5(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 20 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 15 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 15 %)
Lot n° 13

Intitulé : Fourgon benne basculante 3 places 3.5 T
1) Description succincte :
Les véhicules sont destinés au service Allo Mairie + (A) et Espaces Publics (B), ils seront utilisés sur l'ensemble de la voirie de la Ville de Cannes.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui les composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Les véhicules seront livrés :
- Immatriculé avec les plaques posées,
- Tous les frais d'homologation - démarches administratives, certificat de carrossage- seront à la charge du titulaire du marché,
- Tous les pleins effectués (carburant, lubrifiant et huile hydraulique),
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
2 Fourgons benne basculante 3 places 3.5 T
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 20 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 15 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 15 %)
Lot n° 14

Intitulé : Fourgon benne double cabine
1) Description succincte :
Les véhicules sont destinés au service des Sports (A) et des Espaces Verts (B) et seront utilisés sur l'ensemble de la voirie de la Ville de Cannes. L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui le composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Les véhicules seront livrés :
- Immatriculé avec les plaques posées,
- Tous les pleins effectués (carburant, lubrifiant et huile hydraulique),
- Manuel de conduite, manuel d'entretien et catalogues des pièces de rechange de tous les sous-ensembles constituants le véhicule (châssis-cabine + benne basculante),
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
2 Fourgons benne double cabine
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 20 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 15 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 15 %)
Lot n° 15

Intitulé : Plateau hayon 3.5 T
1) Description succincte :
Le véhicule est destiné au service matériel et décoration, il sera utilisé sur l'ensemble de la voirie de la Ville de Cannes.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui les composent seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier les directives du Code de la Route.
Le véhicule sera livré :
- Immatriculé avec les plaques posées,
- Tous les frais d'homologation - démarches administratives, certificat de carrossage- seront à la charge du titulaire du marché,
- Tous les pleins effectués (carburant, lubrifiant et huile hydraulique)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Plateau hayon 3.5 T
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique : performances, autonomie des véhicules et qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat (coeff 20 %)
3. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 15 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : émissions de CO2 en g/Km, de NOx en g/Km, de HCNM en g/Km, émissions de particules en g/km, consommation en cycle mixte selon normes CE en l/100km)
4. Délai de livraison (coeff : 15 %)
Lot n° 16

Intitulé : Mini véhicule de collecte
1) Description succincte :
Le véhicule est destiné au service Propreté Urbaine et sera utilisé sur l'ensemble de la voirie de la Ville de Cannes.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui la compose seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier aux directives du Code de la Route.
Le véhicule sera livré :
- Immatriculé avec les plaques posées,
- Tous les frais d'homologation - démarches administratives, certificat de carrossage- seront à la charge du titulaire du marché,
- Tous les pleins effectués (carburant, lubrifiant et huile hydraulique)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Mini véhicule de collecte
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique : performances des véhicules (puissance, charge possible, dimension), qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat, facilité d'entretien et de réparation (coeff 30 %)
3. Délai de livraison (coeff : 15 %)
4. Performance environnementale: nombre de décibel émis (5 %)
Lot n° 17

Intitulé : Cribleuse de plage
1) Description succincte :
Le véhicule est destiné au service de la Propreté Urbaine pour le nettoyage des plages de la commune.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34138000.
3) Quantité ou étendue :
1 Cribleuse de plage
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique : performances des véhicules (puissance, charge possible, dimension), qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat, facilité d'entretien et de réparation (coeff 30 %)
3. Délai de livraison (coeff : 15 %)
4. Performance environnementale: nombre de décibel émis (5 %)
Lot n° 18

Intitulé : Véhicule utilitaire tout terrain
1) Description succincte :
Ce véhicule utilitaire tout terrain hydrostatique à variation continue est destiné au service de la Propreté Urbaine de la Ville de Cannes pour le ramassage de déchets sur les plages de la commune et le nettoyage des secteurs boisés de la Croix des Gardes.
Le véhicule devra répondre au code de la route et à la réglementation en vigueur concernant la sécurité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Véhicule utilitaire tout terrain
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 5(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique : performances des véhicules (puissance, charge possible, dimension), qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat, facilité d'entretien et de réparation (coeff 30 %)
3. Délai de livraison (coeff : 15 %)
4. Performance environnementale: nombre de décibel émis (5 %)
Lot n° 19

Intitulé : Tracteur
1) Description succincte :
Cet engin sera destiné à remorquer les cribleuses pour le nettoyage des plages de la Ville de Cannes
Le véhicule devra répondre au code de la route et à la réglementation en vigueur concernant la sécurité.
Le véhicule sera livré :
- Immatriculé avec les plaques posées,
- Tous les frais d'homologation - démarches administratives seront à la charge du titulaire du marché,
- Tous les pleins effectués (carburant, lubrifiant et huile hydraulique).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
16700000.
3) Quantité ou étendue :
1 Tracteur
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 5(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique : performances des véhicules (puissance, charge possible, dimension), qualité des équipements appréciées au moyen du descriptif technique fourni par le candidat, facilité d'entretien et de réparation (coeff 30 %)
3. Délai de livraison (coeff : 15 %)
4. Performance environnementale: nombre de décibel émis (5 %)
Lot n° 20

Intitulé : Benne à ordure 16 m3
1) Description succincte :
Ces véhicules sont destinés à la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif de la Ville de Cannes.
La capacité de chargement de l'équipement est de 16 m3, le châssis devra être adapté aux dimensions de l'équipement
L'ensemble sera conforme aux normes en vigueurs lors de la notification du présent marché, notamment en ce qui concerne la norme 1501.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511.
3) Quantité ou étendue :
2 Bennes à ordure 16 m3
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 8(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. La valeur technique (50 %) appréciée au regard de la fiche technique descriptive précisant : la puissance et les dimensions du châssis (10 %), la conception de l'équipement (15 %), la capacité (10 %), le fonctionnement de l'équipement (performance du système de compactage, mode de préhension des bacs) et la facilité d'entretien et de réparation de l'équipement (coeff 15 %)
2. Montant total de l'offre (30 %)
3. Délai de livraison (coeff : 10 %)
4. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 10 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : nombre de décibel émis (5 %), émissions de CO2 en g/km (1 %), émissions de Nox en g/km (1 %), émissions de HCNM en g/km (1 %), émissions de particules en g/km (1 %), consommation en cycle mixte selon norme CE en l/100km (1 %))
Lot n° 21

Intitulé : Aspiratrice de voirie électrique
1) Description succincte :
Le véhicule devra être électrique afin de n'avoir aucune émission polluante, il sera appelé à nettoyer les voies de circulation des ports communaux et devra collecter les déchets dans un container standard 360 L.
Le véhicule devra répondre au code de la route et à la réglementation en vigueur.
Le véhicule sera livré avec le manuel de conduite et le manuel d'entretien qui précisera les schémas des circuits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144431.
3) Quantité ou étendue :
1 Aspiratrice de voirie électrique
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 8(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique (30 %) appréciée au regard de la fiche technique descriptive précisant : l'autonomie du véhicule, le temps de charge, le fonctionnement du système de balayage, la facilité d'entretien et de réparation de l'équipement (schéma du système hydraulique à joindre), vitesse maximale, charge maximale autorisée
3. Délai de livraison (coeff : 20 %)
Lot n° 22

Intitulé : Chariot de levage à 1.5T électrique
1) Description succincte :
Ce véhicule est destiné à déplacer les jardinières et les tourets de câbles sur les ports communaux. L'engin est appelé à stationner et à travailler en milieu fermé (parking).
Le véhicule devra répondre au code de la route et à la réglementation en vigueur concernant la sécurité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
1 Chariot de levage à 1.5T électrique
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (50 %)
2. La valeur technique (30 %) appréciée au regard de la fiche technique descriptive précisant : l'autonomie du véhicule, le temps de charge, le fonctionnement du système de levage, la facilité d'entretien et de réparation de l'équipement (schéma du système hydraulique à joindre), vitesse maximale, charge maximale autorisée
3. Délai de livraison (coeff : 20 %)
Lot n° 23

Intitulé : Bibliobus
1) Description succincte :
Le véhicule est destiné au service Médiathèque de la Ville de Cannes.
L'ensemble de la fourniture, des équipements et des accessoires qui le compose seront conformes aux normes et à la réglementation en vigueur, en particulier aux directives du Code de la Route.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144760.
3) Quantité ou étendue :
1 Bibliobus
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 8(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Montant total de l'offre (60 %)
2. La valeur technique : performance du véhicule, conception de l'aménagement intérieur (coeff 20 %)
3. Délai de livraison (coeff : 10 %)
4. Performances énergétiques et environnementales (coeff : 10 %): incidences énergétiques et environnementales (à ce titre il est demandé aux candidats de fournir les renseignements suivants : nombre de décibel émis (5 %), émissions de CO2 en g/km (1 %), émissions de Nox en g/km (1 %), émissions de HCNM en g/km (1 %), émissions de particules en g/km (1 %), consommation en cycle mixte selon norme CE en l/100km (1 %)
Lot n° 24

Intitulé : Containers pour polybennes
1) Description succincte :
Les dimensions des caissons devront être adaptées au châssis, la hauteur des caissons ne devra pas dépasser la cabine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42113120.
3) Quantité ou étendue :
3 Containers pour polybennes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 3(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de jugement des offres :
1. Le prix (80 %)
2. Le délai de livraison (20 %)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
- avance de 5 % versée conformément aux dispositions de l'art. 87 du Code des marchés publics.
- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
- Le taux de l'intérêt légal est fixé à 0.04 % pour l'année 2013.
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits pour chaque période dans les comptes de la ville au budget annuel.
- Financement sur fonds propres.
- Prix fermes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du C. Marchés publ.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Lot 23 Bibliobus : coût de la reprise du véhicule décrit dans les annexes au CCTP, dans le cadre d'une option à chiffrer obligatoirement.
Prise en compte des incidences énergétiques et environnementales obligatoires des véhicules pour certains lots (Décret n° 2011-493 du 5/05/2011).
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées) ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ;
- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2012.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal exigé.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
La présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun niveau minimal exigé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13/025.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10 mai 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
14 mai 2013, à 08:15.

Lieu : ville de Cannes.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Concernant les reprises des véhicules pour le lot 23, une visite pourra être effectuée. (cf. Modalités détaillées à l'art. 4.4 du règlement de la consultation)
la durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la date de notification du marché.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus
le Dossier de Consultation des Entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à : I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8 h 30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30)
il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage : Mairie de Cannes (06)
adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées :
Les plis des candidats contenant les candidatures et les offres (en deux exemplaires signes) proprement dites doivent être :
- envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par colis express, ou par tout autre moyen postal permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité
-ou remis contre récépissé
à l'adresse : I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) :
Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après : " Appel d'offres ouvert n° 13/025 Acquisition de véhicules neufs et engins spéciaux - lot n°......- ne pas ouvrir "
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a et l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique entre en vigueur le 1er octobre prochain qui abroge complètement l'arrêté du 28 août 2006 à compter du 1er octobre 2012 ) ".
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Renseignements administratifs : Direction des achats Tél : 04 97 06 45 50 - fax : 04 97 06 45 40
renseignements techniques : Service Logistique Parc Roulant - tél : 04 97 06 47 49 02 - fax : 04 97 06 48 09.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat Général pour les Affaires Générales - bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Ville de Cannes - Direction des Achats - Service juridique, 3 rue des Fauvettes, F-06400 Cannes. E-mail : marches-publics@ville-cannes.fr. Tél. : (+33) 4 97 06 45 50. URL : http://www.cannes.com. Fax : (+33) 4 97 06 45 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mars 2013.

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