Centrale des marchés
06 fourniture, mise en oeuvre et entretien de signalisation routière et de mobilier urbain à Cannes 06 fourniture, mise en oeuvre et entretien de signalisation routière et de mobilier urbain à Cannes ville : Cannes Cedex code_postal : 06406 lieu : place Cornut Gentille
Ville de Cannes 06406Cannes marches-publics@ville-cannes.fr 0497064540
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06 fourniture, mise en oeuvre et entretien de signalisation routière et de mobilier urbain à Cannes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944454

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (25/01/14)
27440-2014
BOAMP (24/01/14)
14-11391

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cannes, place Cornut Gentille, contact : direction des Achats Immeuble les Fauvettes 3 rue des Fauvettes - cS 30 140, à l'attention de M. Bernard BROCHAND Ou l'adjoint Délégué aux bâtiments, travaux, F-06406 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 97 06 45 50. E-mail : marches-publics@ville-cannes.fr. Fax : (+33) 4 97 06 45 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cannes.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marches06.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture, mise en oeuvre et entretien de signalisation routière et de mobilier urbain (marché à lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune de Cannes, 06400 Cannes.
Code NUTS , FR823, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne la fourniture, la mise en oeuvre et l'entretien de signalisation routière et de mobilier urbain.
Elle se décompose en trois lots, à savoir :
-Lot 1 : Fourniture (avec ou sans pose) de panneaux et supports de signalisation routière, potelets, barrières, bornes et autre mobilier urbain, produits plastiques, signalisation temporaire
-lot 2 : Fourniture (avec ou sans mise en oeuvre) de produits de marquage routier
-lot 3 : Fourniture, mise en oeuvre et entretien des bornes escamotables mécaniques.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34928471, 45233294,34928400,45233293,44811000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le montant de l'offre : 55 %.
2. la valeur technique appréciée au regard du tableau de valeur technique : 45 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13/105.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 145-251675 du 27/07/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13105

Lot n° : 1

Intitulé : Ce lot concerne la fourniture (avec ou sans pose) de panneaux et supports de signalisation routière, de potelets, de barrières, de bornes et autre mobilier urbain, produits plastiques, signalisation temporaire.
V.1) Date d'attribution du marché : 15 octobre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SOCIETE RN7, 158 ANCIEN CHEMIN DE CAMPANE, 06250 Mougins. E-Mail : r.n.7@wanadoo.fr. tél. : (+33) 4 92 92 00 22. Fax : (+33) 4 92 92 87 78.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 13105

Lot n° : 2

Intitulé : Ce lot concerne la fourniture (avec ou sans mise en oeuvre) de produits de marquage routier.
V.1) Date d'attribution du marché : 19 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 13105

Lot n° : 3

Intitulé : Ce lot concerne la fourniture, la mise en oeuvre et l'entretien des bornes escamotables mécaniques.
V.1) Date d'attribution du marché : 15 octobre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SOCIETE RN7, 158 ANCIEN CHEMIN DE CAMPANE, 06250 Mougins. E-Mail : r.n.7@wanadoo.fr. tél. : (+33) 4 92 92 00 22. Fax : (+33) 4 92 92 87 78.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations.
En application de l'article 77 du Code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un minimum et un maximum en valeur.
Les valeurs des prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes :
Lot 1 :
Montant minimum : 400 000.00 €o(s) (T.T.C.), soit 334 448.16 €o(s) Ht
Montant maximum : 1 200 000.00 €o(s) (T.T.C.), soit 1 003 344.40 €o(s) Ht
Lot 2 :
Montant minimum : 100 000.00 €o(s) (T.T.C.), soit 83 612.04 €o(s) Ht
Montant maximum : 500 000.00 €o(s) (T.T.C.), soit 418 060.20 €o(s) Ht
Lot 3 :
Montant minimum : 35 000.00 €o(s) (T.T.C.), soit 29 264.21 €o(s) Ht
Montant maximum : 100 000.00 €o(s) (T.T.C.), soit 83 612.04 €o(s) Ht
Date de signature du marché : 04/11/2013
concernant le lot 1, le montant de l'offre s'élève à : 328 793.56 €o(s) (T.T.C.), tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu.
Concernant le lot 3, le montant de l'offre s'élève à : 43 218.66 €o(s) (T.T.C.), tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu.
Concernant le lot 2, ce lot est déclaré sans suite. En effet, l'ensemble des candidats n'ont pas pu tenir compte de toutes les dépenses résultant de l'exécution du marché, puisque les documents techniques n'étaient pas suffisamment précis. Il y a donc lieu de ne pas négliger cette absence de précision du cahier des charges techniques sur le contenu des prix contractuels portant sur des dépenses spécifiques qu'impliquent certaines fournitures et sur lesquelles il convenait de mettre l'accent.pour ces motifs, la Commission d'appel d'offres a déclaré cette procédure sans suite. Il a été décidé de la relancer selon un nouvel appel d'offres après modification du cahier des charges, en vue de préciser les charges à prendre spécifiquement en compte dans l'élaboration des offres des candidats.
Le dossier de marché est consultable à l'adresse suivante: Ville de Cannes - direction des Achats - 3 rue des
fauvettes - 06400 Cannes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 143 A, annonce n° 156 du 26 juillet 2013
Parution n° 143 B, annonce n° 173 du 26 juillet 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4 Tél. : (+33) 4 92 04 13 13 Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat Général pour les Affaires Générales - bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 4 91 15 63 74 Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Ville de Cannes - Direction des Achats - Service juridique, 3 rue des Fauvettes - cS 30140,F-,06400 Cannes, E-mail : marches-publics@ville-cannes.fr, tél. : (+33) 4 97 06 45 50, Fax : (+33) 4 97 06 45 40
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

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