Centrale des marchés
06 Fourniture de fleurs coupées et feuillages, de bulbes et de graines de gazon pour la direction des Espaces Verts, de la commune à Cannes 06 Fourniture de fleurs coupées et feuillages, de bulbes et de graines de gazon pour la direction des Espaces Verts, de la commune à Cannes ville : Cannes Cedex code_postal : 06406 lieu : di...
Ville de Cannes 06406Cannes Cedex marches-publics@ville-cannes.fr 0497064540
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06 Fourniture de fleurs coupées et feuillages, de bulbes et de graines de gazon pour la direction des Espaces Verts, de la commune à Cannes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 270798

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/12)
318436-2012
BOAMP (09/10/12)
12-194199
JOUE (03/11/12)
348771-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cannes, direction des Achats Immeuble les Fauvettes 3 rue des Fauvettes - cS 30 140, à l'attention de M. Bernard BROCHAND Ou l'adjoint Délégué, F-06406 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 97 06 45 50. E-mail : marches-publics@ville-cannes.fr. Fax : (+33) 4 97 06 45 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cannes.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.e-marches06.fr.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.

I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de fleurs coupees et feuillages, de bulbes et de graines de gazon ( 3 Lots).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : direction des Espaces Verts - commune de Cannes, 06400 Cannes.
Code NUTS , FR823, .

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la Ville de Cannes a décidé de lancer un marché de fourniture de fleurs coupées et feuillages, de bulbes et de graines de gazon.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03100000, 03121200,03117200,03451200.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le prix des fournitures résultant du montant calculé à partir du d.q.e : 45 %.
2. la valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire justificatif, comprenant en particulier : les engagements en matière de sécurité d'approvisionnement, de traçabilité de la production et de qualité technique des principales fournitures : 30 %.
3. les délais de livraison à renseigner par le candidat dans l'acte d'engagement : 25 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12/040.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 092-152190 du 15/05/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 12040

Lot n° : 1

Intitulé : LA FOURNITURE DE FLEURS COUPEES ET DE FEUILLAGES nécessaires aux différents services municipaux de la VILLE DE CANNES.
Comprenant notamment :
- La fourniture proprement dite des fleurs coupées et des feuillages
- Le conditionnement des fournitures
- La mise à disposition du Maître d'Oeuvre des fournitures par le soumissionnaire dans ses locaux ou la livraison éventuelle
- Toutes sujétions d'exécution comprises.

V.1) Date d'attribution du marché : 28 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
La Commission a déclaré le lot n°1 infructueux pour absence d'offres.,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 12040

Lot n° : 2

Intitulé : LA FOURNITURE DE BULBES nécessaires aux différents services municipaux de la
Ville de Cannes.
Comprenant notamment :
- La fourniture proprement dite de bulbes
- Le conditionnement des fournitures
- La livraison et le déchargement
- Toutes sujétions d'exécution comprises.

V.1) Date d'attribution du marché : 28 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société PLAN ORNEMENTAL, 104 rue des Ponts de Cé, 49000 Angers. E-Mail : nadia.omedes@plan-sas.com. tél. : (+33) 2 41 79 46 30. Fax : (+33) 2 41 79 46 31.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 12040

Lot n° : 3

Intitulé : LA FOURNITURE DE GRAINES DE GAZON nécessaires aux différents services municipaux de la VILLE DE CANNES.
Comprenant notamment :
- La fourniture proprement dite de graines de gazon
- Le conditionnement des fournitures
- La livraison et le déchargement
- Toutes sujétions d'exécution comprises.

V.1) Date d'attribution du marché : 28 août 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société BERGON, 386 route de Fréjus-B.P. 33, 83490 Le muy. E-Mail : helene.mairesse@bergon.biz. tél. : (+33) 4 94 19 80 80. Fax : (+33) 4 94 19 80 99.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
lot 1 " fourniture de fleurs coupees et feuillages " : La Commission a déclaré le lot n°1 infructueux pour absence d'offres.
Lots 2 et 3 :
- signature du marché : 28/08/2012
- réception au contrôle de légalité : 30/08/2012
- notification du lot 3: 04/09/2012
- notification du lot 2: 06/07/2012
la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce sans remise en concurrence des prestations et à un marché à bons de commande, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations.
En application de l'article 77 du Code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un minimum et un maximum en valeur.
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques et
contractuelles suivantes :
Lot n° 2 : Fourniture de bulbes
montant Minimum par période : 5 000 euro(s) (T.T.C.)
Montant Maximum par période : 20 000 euro(s) (T.T.C.)
Lot n° 3 : Fourniture de graines de gazon
montant Minimum par période : 15 000 euro(s) (T.T.C.)
Montant Maximum par période : 80 000 euro(s) (T.T.C.)
Concernant le lot 2, le coût des prestations s'élève à: 12 479.02 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu.
Concernant le lot 3, le coût des prestations s'élève à: 30 671.77 euro(s) (T.T.C.) tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu.
Les dossiers de marché sont consultables à l'adresse suivante: Ville de Cannes - direction des Achats - 3 rue des Fauvettes - 06400 Cannes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 93 A, annonce n° 168 du 15 mai 2012
Parution n° 93 B, annonce n° 191 du 15 mai 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte - B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4 Tél. : (+33) 4 92 04 13 13 Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat Général pour les Affaires Générales - bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20 Tél. : (+33) 4 91 15 63 74 Fax : (+33) 4 91 15 61 90

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Ville de Cannes, direction des achats - service Juridique, 3 rue des Fauvettes,F-,06400 Cannes, E-mail : marches-publics@ville-cannes.fr, tél. : (+33) 4 97 06 45 50, URL : http://www.cannes.com Fax : (+33) 4 97 06 45 40

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2012

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