Centrale des marchés
fourniture et livraison de carburants et fluides 06 fourniture de différents types d'huiles, graisse et produits de refroidissement, carburants et ad blue pour l'ensemble du parc roulant du STIP à Cannes lieu : résidence Cannes 2000 29 bouleva...
Syndicat Transport SITP 06400Cannes sitp@silteplait.info 0497066026
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Fourniture et livraison de carburants et fluides

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849572

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/10/13)
13-180215
BOAMP (12/10/13)
13-180137
JOUE (11/10/13)
342899-2013

Services


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Syndicat Transport SITP, résidence Cannes 2000 29 boulevard de la Ferrage, contact : commande Publique, à l'attention de secrétariat du SITP, F-06400 Cannes. Tél. : (+33) 4 97 06 60 29. E-mail : sitp@silteplait.info. Fax : (+33) 4 97 06 60 26.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.silteplait.info.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture et livraison de carburants et fluides.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 24.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce avec remise en concurrence sans négociation des fournitures et à un marché à bons de commande en application de l'art. 169 du Code des marchés publics attribué à un ou plusieurs opérateurs économiques et avec remise en concurrence mais sans négociation des fournitures.
Cet accord-cadre est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
Lot 1 - fourniture de carburants et ad blue : montant prévisionnel annuel : 2 200 000 EUR (T.T.C.)
Lot 2 - fourniture de fluides : montant prévisionnel annuel : 90 000 EUR (T.T.C.)
l'accord cadre est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible une fois, pour une période de un an, pour une durée maximale de deux (2) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de différents types d'huiles, graisse et produits de refroidissement, carburants et ad blue pour l'ensemble du parc roulant du S.I.T.P. - marché alloti - 2 lots.
Lot 01 : Fourniture de carburants et ad blue en vrac
Lot 02 : Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09134200, 09211000,09211100,09211200,09211600.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce avec remise en concurrence sans négociation des fournitures et à un marché à bons de commande en application de l'art. 169 du Code des marchés publics attribué à un ou plusieurs opérateurs économiques et avec remise en concurrence mais sans négociation des fournitures.
Cet accord-cadre est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Marché alloti - 2 lots :
Lot 01 : Fourniture de carburants et ad blue en vrac
Lot 02 : Fourniture de différents types d'huiles, graisses et produits de refroidissement
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
Lot 1 - fourniture de carburants et ad blue : montant prévisionnel annuel : 2 200 000 EUR (T.T.C.)
Lot 2 - fourniture de fluides : montant prévisionnel annuel : 90 000 EUR (T.T.C.)
l'accord cadre est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible une fois, pour une période de un an, pour une durée maximale de deux (2) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : l'accord cadre est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible une fois, pour une période de un an, pour une durée maximale de deux (2) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de carburants et AD BLUE en vrac
1) Description succincte :
Fourniture de carburants et AD BLUE en vrac
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09134200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot 1 - Fourniture de carburants et AD BLUE : montant prévisionnel annuel: 2 200 000 EUR (T.T.C.).
L'accord cadre est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible une fois, pour une période de un an, pour une durée maximale de deux (2) ans.
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de fluides
1) Description succincte :
Fourniture de fluides
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09211000, 09211100,09211200,09211600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot 2 - Fourniture de fluides : montant prévisionnel annuel : 90 000 EUR (T.T.C.).
L'accord cadre est passé pour une période de un an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible une fois, pour une période de un an, pour une durée maximale de deux (2) ans.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- le règlement des dépenses se fera par virement administratif ;
- le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours ;
- le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. L'article 9 enfin dispose que " le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR ;
- les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes du SITP aux budgets annuel ;
- financement sur fonds propres ;
- prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ;
- les prix sont révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
Quel que soit le mode d'attribution du marché l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
Les candidats sont informés qu'en cas de candidatures en groupement, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander à l'entité adjudicatrice l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant.
L'entité adjudicatrice se prononce sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (ou imprimé Cerfa Dc1) ;
- la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées) ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ;
- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2012.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- une déclaration indiquant le stock disponible, le matériel et l'équipement technique (moyens de livraison) dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution du marché et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution du marché ;
- des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
2013/41.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 novembre 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le nombre de titulaires pour chaque lot de l'accord-cadre est le suivant (sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) :
LOT 1 : 3
LOT 2 : 3
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr.
Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro d'assistance est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours SITP - Service Commande Publique, résidence Cannes 2000 29 boulevard de la Ferrage, F-06400 Cannes. E-mail : sitp@silteplait.info. Tél. : (+33) 4 97 06 60 29. URL : http://www.silteplait.info. Fax : (+33) 4 97 06 60 26
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 octobre 2013.

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