Centrale des marchés
fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la régie de transport du sitp 06 fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la régie de transport du SITP à Cannes code_postal : 06400 lieu : résidence Cannes 2000 29 boulevard de la Ferrage pays : F- v...
Syndicat Transport SITP 06400Cannes sitp@silteplait.info 0497066026
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la régie de transport du sitp

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 854835

Date de clôture estimée : 25/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/10/13)
352294-2013
BOAMP (17/10/13)
13-182577

Fournitures


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Syndicat Transport SITP, résidence Cannes 2000 29 boulevard de la Ferrage, à l'attention de secrétariat du SITP, F-06400 Cannes. Tél. : (+33) 4 97 06 60 29. E-mail : sitp@silteplait.info. Fax : (+33) 4 97 06 60 26.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.silteplait.info.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la régie de transport du sitp.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce avec mise en concurrence des fournitures et à un marché à bons de commande en application de l'art. 169 du Code des marchés publics attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des fournitures.
Ce marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Ce marché est décomposé en cinq lots.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
LOT 1 - pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez - montant estimatif annuel : 130 000 EUR ht
lot 2 - pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo montant estimatif annuel : 15 000 EUR ht
lot 3 - pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco - montant estimatif annuel : 30 000 EUR ht
lot 4 - pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel : 15 000 EUR ht
lot 5 - pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules - montant estimatif annuel : 120 000 EUR ht
Le marché est passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation porte sur les prestations suivantes :
fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la régie de transport du sitp.
Le marché est décomposé en 5 lots définis comme suit :
LOT 1 - pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez
LOT 2 - pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo
LOT 3 - pièces détachées pour des véhicules de marque Ivéco
LOT 4 - pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes
LOT 5 - pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Il est décomposé en cinq lots.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
LOT 1 - pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez - montant estimatif annuel : 130 000 EUR ht
lot 2 - pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo montant estimatif annuel : 15 000 EUR ht
lot 3 - pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco - montant estimatif annuel : 30 000 EUR ht
lot 4 - pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel : 15 000 EUR ht
lot 5 - pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules - montant estimatif annuel : 120 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez
1) Description succincte :
Pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Ce marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
LOT 1 - Pièces détachées pour des véhicules de marque Heuliez - montant estimatif annuel : 130 000 EUR (H.T.).
Le marché est passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans.
Lot n° 2

Intitulé : Pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo
1) Description succincte :
Pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Ce marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
LOT 2 - Pièces détachées pour des véhicules de marque Volvo montant estimatif annuel : 15 000 EUR (H.T.).
Le marché est passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans.
Lot n° 3

Intitulé : Pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco
1) Description succincte :
Pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Ce marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
LOT 3 - Pièces détachées pour des véhicules de marque Iveco - montant estimatif annuel : 30 000 EUR (H.T.).
Le marché est passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans
Lot n° 4

Intitulé : Pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes
1) Description succincte :
Pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Ce marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
LOT 4 - Pièces détachées pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel : 15 000 EUR (H.T.).
Le marché est passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans.
Lot n° 5

Intitulé : Pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules
1) Description succincte :
Pièces équivalentes à l'originepour tous types de véhicules
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Ce marché est à bon de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
Les fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse selon les estimations suivantes :
LOT 5 - Pièces équivalentes à l'origine pour tous types de véhicules - montant estimatif annuel : 120 000 EUR (H.T.).
Le marché est passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois, soit une durée totale maximale de 4 ans.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- le règlement des dépenses se fera par virement administratif ;
- le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours ;
- le taux des intérêts moratoires en vigueur pour l'année 2014 ;
- les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes du SITP au budget annexe ;
- financement sur fonds propres ;
- prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ;
- les prix sont fermes la première année, puis révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
Quel que soit le mode d'attribution du marché l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché.
Les candidats sont informés qu'en cas de candidatures en groupement, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des plis et la date de signature du marché.
Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres est mis en liquidation judiciaire ou qu'il se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander à l'entité adjudicatrice l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant.
l'entité adjudicatrice se prononce sur cette demande après examen de la capacité professionnelle, technique et financière de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (ou imprimé Cerfa Dc1) ;
- la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées) ;
- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ;
- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2012 ;
- ou, à défaut, l'imprimé Cerfa Dc2.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible, ou l'imprimé Cerfa Dc2 ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- la présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années ;
- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
2013/42.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25 novembre 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Conformément à l'article 142 et 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr.
Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro d'assistance est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours SITP - Service Commande Publique, résidence Cannes 2000 29 boulevard de la Ferrage, F-06400 Cannes. E-mail : sitp@silteplait.info. Tél. : (+33) 4 97 06 60 29. Fax : (+33) 4 97 06 60 26
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00