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06 travaux de renouvellement des pompes des postes de la Baume et Roquebillière à Cannes La Bocca 06 travaux de renouvellement des pompes des postes de la Baume et Roquebillière à Cannes La Bocca travaux de renouvellement des pompes des postes de la Baume et Roquebillière sur la commune de Cann...
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06 travaux de renouvellement des pompes des postes de la Baume et Roquebillière à Cannes La Bocca

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1343906

Date de clôture estimée : 30/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/12/14)
14-192581

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIAUBC.
Correspondant : Mme la présidente, 28 bd du Midi Louise Moreau 06150 Cannes-la-Bocca tél. : 04-92-19-29-29 courriel : arnaud.robini@sicasil.com adresse internet : http://siaubc.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Assainissement.

Objet du marché : travaux de renouvellement des pompes des postes de la Baume et Roquebillière sur la commune de Cannes.

Type de marché de travaux : exécution.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sous 30 jours par mandat administratif à réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.



Situation juridique - références requises : habilitation à engager le candidat
Extrait KBIS.



Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires annuel.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références avec certificats de bonne exécution
Moyens humains et techniques.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- valeur économique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 janvier 2015, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2015-01.

Renseignements complémentaires : une visite sur site est obligatoire (voir règlement de consultation).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier téléchargeable sur www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 décembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SIAUBC.
Correspondant : arnaud Robini, 28 bd du Midi Louise Moreau, 06150 Cannes-la-Bocca, tél. : 04-92-19-29-29, courriel : arnaud.robini@sicasil.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 06359 Nice Cedex 4.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Recours précontractuel :
- lorsque la décision est envoyée par voie postale à au moins un candidat, le délai est de seize jours ;
- lorsque la décision est envoyée par voie électronique à tous les candidats, le délai est de onze jours
Référé contractuel : délai de recours de trente et un jours à la publication de l'avis d'attribution ou six mois à la date de la signature du contrat.
Recours en contestation de validité :
Délai de deux mois courant à compter de mesures de publicité appropriée.

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