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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de modernisation sur 13 ascenseurs du patrimoine de CLAH dans le cadre du PGE
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation, dans leur état de parfait achèvement et toutes réserves levées comprises, de travaux de réfection pour 13 ascenseurs de CANNES LERINS AMENAGEMENT et HABITAT situés sur différents sites du patrimoine.
Identifiant de la procédure: 990c2dfd-ac0c-4b4e-936a-348f79323b3b
Identifiant interne: 26/111
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée passée en application de l'article R.2123-1, 1° du Code de la Commande Publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Négociation du marché Dans le but de parfaire leur offre, CLAH se réserve le droit d'engager une négociation avec les offres économiquement les plus avantageuses, pouvant porter sur tous les éléments de leur offre, notamment sur le prix. Les négociations pourront se dérouler par échanges écrits ou réunions de négociation. À l'issue des négociations, le pouvoir adjudicateur demandera à chacun des candidats de présenter une dernière et meilleure offre dans un délai qui sera précisé dans l'invitation à remettre une offre finale. Les candidats ayant remis des offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables pourront ne pas être éliminés d'emblée. Cependant, les offres qui, au terme de la négociation, demeurent inappropriées, irrégulières ou inacceptables seront rejetées. La négociation est conduite dans le respect du principe d'égalité de traitement de tous les candidats. Les informations données aux candidats ne peuvent être de nature à avantager certains d'entre eux. Le pouvoir adjudicateur ne peut révéler aux autres candidats des solutions proposées ou des informations confidentielles communiquées par un candidat dans le cadre de la négociation, sans l'accord de celui-ci. Toutefois, le pouvoir Adjudicateur pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Modalités de financement et de paiement -Le financement est fait sur le budget de CLAH voté chaque année, paiement par virement bancaire. -Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours -Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. -Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de CLAH. -Financement sur fonds propres -Taux de l'avance si les conditions sont remplies : 15 % pour chacun des lots - Suretés : 5% par lot - Pour l’ensemble des lots : prix forfaitaire actualisables
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Procédure adaptée passée en application de l'article R.2123-1, 1° du Code de la Commande Publique.
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: AMANDINE
Description: Le lot 5 est composé d'un seul appareil situé au 2 Chemin du Vieux Moulin 06110 Le Cannet. Le poste est traité à prix forfaitaire actualisable. La durée du marché, les modalités de reconduction ainsi que la durée d'exécution propre au lot concerné sont fixés dans le CCAP. Visite obligatoire Les candidats prendront rendez-vous avec la direction clients auprès du numéro suivant : Monsieur Paul Henri MONTPIED au numéro suivant : 06 61 95 61 14 au plus tard 48H à l’avance afin d’effectuer la visite avant le 14/08/2026 à 12H00. A l’issue des visites les soumissionnaires soumettent leurs questions via le profil-acheteur. Lors de la visite il est remis au candidat une attestation signé par le pouvoir adjudicateur. L’absence de cette dernière dans l’offre du candidat entrainera l’irrégularité.
Identifiant interne: 26/11-LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 16 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Il convient de se référer au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: BASTIDE DES JOURDANS :
Description: Le lot 3 est composée d'un seul appareil situé au 151 Avenue Michel Jourdan 06150 Cannes la Bocca. Le marché est traité à prix forfaitaire actualisable. La durée du marché, les modalités de reconduction ainsi que la durée d'exécution propre au lot concerné sont fixés dans le CCAP. Visite obligatoire Les candidats prendront rendez-vous avec la direction clients auprès du numéro suivant : Monsieur Paul Henri MONTPIED au numéro suivant : 06 61 95 61 14 au plus tard 48H à l’avance afin d’effectuer la visite avant le 14/08/2026 à 12H00. A l’issue des visites les soumissionnaires soumettent leurs questions via le profil-acheteur. Lors de la visite il est remis au candidat une attestation signé par le pouvoir adjudicateur. L’absence de cette dernière dans l’offre du candidat entrainera l’irrégularité.
Identifiant interne: 26/11-LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 14 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Il convient de se référer au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ROSE DES VENTS A1-ROSE DES VENTS B
Description: Le lot 2 est composée de deux postes: - Poste 1 : ROSE DES VENTS A1 - Poste 2 : ROSE DES VENTS B Les deux postes sont situés au 15 Rue Marco Del Ponte. L'ensemble des postes est traité à prix forfaitaire actualisable. La durée du marché, les modalités de reconduction ainsi que la durée d'exécution propre au lot concerné sont fixés dans le CCAP. Visite obligatoire Les candidats prendront rendez-vous avec la direction clients auprès du numéro suivant : Monsieur Paul Henri MONTPIED au numéro suivant : 06 61 95 61 14 au plus tard 48H à l’avance afin d’effectuer la visite avant le 14/08/2026 à 12H00. A l’issue des visites les soumissionnaires soumettent leurs questions via le profil-acheteur. Lors de la visite il est remis au candidat une attestation signé par le pouvoir adjudicateur. L’absence de cette dernière dans l’offre du candidat entrainera l’irrégularité.
Identifiant interne: 26/11-LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Il convient de se référer au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: MOUETTE A ET B
Description: Le lot 6 est composé de deux postes: - Poste 1: MOUETTE A situé au 11 rue Marco Del Ponte 06150 Cannes la Bocca - Poste 2 MOUETTE B situé au 7 rue Marco Del Ponte 06150 Cannes la Bocca. L'ensemble des postes est traité à prix forfaitaire actualisable. La durée du marché, les modalités de reconduction ainsi que la durée d'exécution propre au lot concerné sont fixés dans le CCAP. Visite obligatoire Les candidats prendront rendez-vous avec la direction clients auprès du numéro suivant : Monsieur Paul Henri MONTPIED au numéro suivant : 06 61 95 61 14 au plus tard 48H à l’avance afin d’effectuer la visite avant le 14/08/2026 à 12H00. A l’issue des visites les soumissionnaires soumettent leurs questions via le profil-acheteur. Lors de la visite il est remis au candidat une attestation signé par le pouvoir adjudicateur. L’absence de cette dernière dans l’offre du candidat entrainera l’irrégularité.
Identifiant interne: 26/11-LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 23 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Il convient de se référer au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: DESIRADE A-D et E
Description: Le lot 4 est composée de trois postes: - Poste 1 : DESIRADE A - Poste 2 : DESIRADE D - Poste 3 : DESIRADE E Les postes sont situés à l'adresse suivante: 17-23 Chemin rural de la Frayère 06150 Cannes la Bocca. L'ensemble des postes est traité à prix forfaitaire actualisable. La durée du marché, les modalités de reconduction ainsi que la durée d'exécution propre au lot concerné sont fixés dans le CCAP. Visite obligatoire Les candidats prendront rendez-vous avec la direction clients auprès du numéro suivant : Monsieur Paul Henri MONTPIED au numéro suivant : 06 61 95 61 14 au plus tard 48H à l’avance afin d’effectuer la visite avant le 14/08/2026 à 12H00. A l’issue des visites les soumissionnaires soumettent leurs questions via le profil-acheteur. Lors de la visite il est remis au candidat une attestation signé par le pouvoir adjudicateur. L’absence de cette dernière dans l’offre du candidat entrainera l’irrégularité.
Identifiant interne: 26/11-LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 23 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Il convient de se référer au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: DOMAINE DES OLIVIERS P
Description: Le lot 1 est composé d'un seul appareil situé au 4 à 6 rue Victor Hugo 06150 Cannes. Le poste est traité à prix forfaitaire actualisable. La durée du marché, les modalités de reconduction ainsi que la durée d'exécution propre au lot concerné sont fixés dans le CCAP. Visite obligatoire Les candidats prendront rendez-vous avec la direction clients auprès du numéro suivant : Monsieur Paul Henri MONTPIED au numéro suivant : 06 61 95 61 14 au plus tard 48H à l’avance afin d’effectuer la visite avant le 14/08/2026 à 12H00. A l’issue des visites les soumissionnaires soumettent leurs questions via le profil-acheteur. Lors de la visite il est remis au candidat une attestation signé par le pouvoir adjudicateur. L’absence de cette dernière dans l’offre du candidat entrainera l’irrégularité.
Identifiant interne: 26/11-LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 16 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Il convient de se référer au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: DOMAINE DES GENETS 10
Description: Le lot 8 est composé d'un seul appareil situé au 2 à 8 rue Alfred de Musset 06150 Cannes la Bocca. L'ensemble des postes est traité à prix forfaitaire actualisable. La durée du marché, les modalités de reconduction ainsi que la durée d'exécution propre au lot concerné sont fixés dans le CCAP. Visite obligatoire Les candidats prendront rendez-vous avec la direction clients auprès du numéro suivant : Monsieur Paul Henri MONTPIED au numéro suivant : 06 61 95 61 14 au plus tard 48H à l’avance afin d’effectuer la visite avant le 14/08/2026 à 12H00. A l’issue des visites les soumissionnaires soumettent leurs questions via le profil-acheteur. Lors de la visite il est remis au candidat une attestation signé par le pouvoir adjudicateur. L’absence de cette dernière dans l’offre du candidat entrainera l’irrégularité.
Identifiant interne: 26/11-LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Il convient de se référer au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CASSIOPEE-VILLA MOZART
Description: Le lot 1 est composée de deux postes: - Poste 1 : CASSIOPEE situé au 14 Rue Roquebillière 06150 Cannes la Bocca - Poste 2 : VILLA MOZART situé au 18 Boulevard de Lorraine 06400 Cannes la Bocca L'ensemble des postes est traité à prix forfaitaire actualisable. La durée du marché, les modalités de reconduction ainsi que la durée d'exécution propre au lot concerné sont fixés dans le CCAP. Visite obligatoire Les candidats prendront rendez-vous avec la direction clients auprès du numéro suivant : Monsieur Paul Henri MONTPIED au numéro suivant : 06 61 95 61 14 au plus tard 48H à l’avance afin d’effectuer la visite avant le 14/08/2026 à 12H00. A l’issue des visites les soumissionnaires soumettent leurs questions via le profil-acheteur. Lors de la visite il est remis au candidat une attestation signé par le pouvoir adjudicateur. L’absence de cette dernière dans l’offre du candidat entrainera l’irrégularité.
Identifiant interne: 26/11-LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 42419510 Pièces pour ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Il convient de se référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Il convient de se référer au règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Numéro d’enregistrement: 69592089200046
Département: 06
Adresse postale: 22 Boulevard Louis Négrin
Ville: Cannes
Code postal: 06150
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 493481222
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: CS 61039 18, avenue des Fleurs
Ville: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492041313
Télécopieur: +33 334935578
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè
Numéro d’enregistrement: 0000000000000
Adresse postale: CS 80001 Place Félix-Baret
Ville: Marseille Cédex 06
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 334843545
Télécopieur: +33 334911561
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7402302f-4c29-4616-8cb5-f0bdac76f9eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/07/2026 17:08:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 495153-2026
Numéro de publication au JO S: 136/2026
Date de publication: 17/07/2026
