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06 remplacement des chaudières individuelles, pour le compte de l'OPH à Cannes La Bocca 06 remplacement des chaudières individuelles, pour le compte de l'OPH à Cannes La Bocca remplacement des chaudieres individuelles. ville : Cannes-la-Bocca, code_postal : 06150 lieu : 22 bd Lo...
OPH de Cannes et rive droite du Var 06150Cannes-la-Bocca 0493473905
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06 remplacement des chaudières individuelles, pour le compte de l'OPH à Cannes La Bocca

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479285

Date de clôture estimée : 05/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-21548

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPH de Cannes et rive droite du Var.
Correspondant : M. General le directeur, 22 bd louis négrin CS 50005 06150 Cannes-la-Bocca tél. : 04-93-48-12-22 télécopieur : 04-93-47-39-05 adresse internet : http://wwwophcannes.net.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif. Protection sociale.

Objet du marché : remplacement des chaudieres individuelles.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 42160000
Objets supplémentaires : 44621200.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR823ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3 juin 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est fait le budget investissement voté chaque année, paiement par virement bancaire mandat administratif dans un délai de 30 jours conformément à l'article 98 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : 1. Les documents demandés dans le présent règlement de consultation
2. Les moyens financiers et humains du candidat
3. La qualité des références pour des prestations similaires.



Situation juridique - références requises : lettre de candidature Dc1 ou équivalent, déclaration Dc2 ou équivalent Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet. Extrait k bis.



Capacité économique et financière - références requises : justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaire des 3 dernières années.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références pour prestations similaires au cours des 5 dernières années. Déclaration indiquant le matériel du candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat, pour l'année en cours.
- Fiche de visite
- attestation d'assurances
- l'habilitation électrique ou une attestation sur l'honneur de la personne engageant l'entreprise certifiant que son personnel est sensibilisé aux risques électriques,
- les attestations Pgn/Pgp ou une attestation sur l'honneur de la personne engageant l'entreprise certifiant que son personnel est sensibilisé aux risques Pgn/Pgp.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif : 60 % ;
- le prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 mars 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0001.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : oph Cannes,Service des Marchés, Ouvert du lundi au jeudi de 8h30 à 12 h et de 14h à 17h, le vendredi de 8h30 à 12h.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 février 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
22 bd Louis Négrin CS 50005, 06150 Cannes, tél. : 04-93-48-12-22, télécopieur : 04-93-47-39-05.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service travaux de réhabilitation.
Correspondant : M. Mustapha TEHANI, 22 bd Louis Négrin CS 50005, 06150 Cannes, tél. : 04-93-90-46-28, télécopieur : 04-93-47-39-05.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service des Marchés.
Correspondant : Mme Marie Pierre GUIRAUD, 22 bd Louis Négrin CS 50005, 06150 Cannes-la-Bocca, tél. : 04-93-90-46-21, télécopieur : 04-93-47-39-05.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : OPH Cannes,Service des Marchés le dossier peut être téléchargé sur http://www.marches-securises.fr ou commandé par télécopie au 04 93 47 39 05, l'entreprise devra fournir son numéro SIRET et son adresse mail.
22 bd Louis Négrin CS 50005, 06150 Cannes.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 33 bd Franck Pilatte B.P. 4179 06359 Nice tél. : 04-92-04-13-13 courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr télécopieur : 04-93-55-78-31.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur - Secrétariat Général pour les Affaires Générales, boulevard Paul Peytral 13282 Marseille tél. : 04-91-15-63-74 télécopieur : 04-91-15-61-90.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée
référé pré contractuel : jusqu'à la signature du marché.
Recours ouvert par CE 16/07/07 " sté Tropic Travaux Signalisation" : requête introduite dans un délai de deux mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 remplacement des chaudières individuelles.
Résidence la Bastide des Jourdans 153 avenue Michel Jourdan 06150 Cannes la bocca.

C.P.V. - Objet principal : 42160000
Objets supplémentaires : 44621200.
Lot(s) 2 remplacement des chaudières individuelles.
Résidence le Forville 25,boulevard Tuby 06400 Cannes.

C.P.V. - Objet principal : 42160000
Objets supplémentaires : 44621200.
Lot(s) 3 remplacement des chaudières individuelles.
Résidence les Arbousiers 4 rue René Dunan 06150 Cannes la bocca.

C.P.V. - Objet principal : 42160000
Objets supplémentaires : 44621200.

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