Centrale des marchés
France-Cannes-la-Bocca: Services de nettoyage de bâtiments II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 14: S...
OPH de Cannes et Rive Droite du Var 06150Cannes service.marches@ophcannes.net 04 93 47 39 05
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France-Cannes-la-Bocca: Services de nettoyage de bâtiments

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441338

Date de clôture estimée : 27/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
94890-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Cannes-la-Bocca
M. le directeur général
+33 493481222
06150
FRANCE
+33 493473905
22 bd Louis Négrin, CS 50005
service.marches@ophcannes.net

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 14: Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés
Alpes-Maritimes
FR823


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Nettoyage des parties communes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Secteur Ranguin.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
l'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.il sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

1) Description succincte
Secteurs extérieurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
l'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.il sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

1) Description succincte
Résidence de Gattières.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
l'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.il sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

1) Description succincte
Résidence Le Prométhée.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
l'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.Il sera reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, sans que sa durée légale ne dépasse le 31.10.2017.

1) Description succincte
Résidence Le Perier.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
L'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.il sera reconductible de manière tacite, 1 fois, sans que sa durée légale ne dépasse le 31.10.2016.

1) Description succincte
Résidence les Orangers.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
L'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois. il sera reconductible de manière tacite, 1 fois, sans que sa durée légale ne dépasse le 31.10.2016.

1) Description succincte
Résidence le Bellevue.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
L'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois. il sera reconductible de manière tacite, 1 fois, sans que sa durée légale ne dépasse le 31.10.2016.

1) Description succincte
Bureau de l'office et ses annexes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Poste no1: bureau de l'Office et ses annexes à prix global et forfaitaire
Poste no2: Club des Floribondas Conformément aux articles 77 et 250 du Code des marchés publics, le poste no2 donnera lieu à un marché à bons de commande. Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre. avec un minimum de 100 EUR HT et un maximum de 2 500 EUR HT annuellement
l'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.il sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.

1) Description succincte
Agence et bureaux de secteurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
l'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.il sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.

1) Description succincte
Nettoyage en remplacement du personnel de l'office.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Le présent lot donnera lieu à un marché à bons de commande Conformément aux articles 77 et 250 du Code des marchés publics, Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre .avec un minimum de 1 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT annuellement.
l'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.il sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.

1) Description succincte
Maison du logement.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage de bâtiments
90911200
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Marché à prix global et forfaitaire
l'exécution des prestations débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois.il sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est fait sur le budget fonctionnement de l'office voté chaque année. Paiement par virement bancaire, mandat administratif conformément à l'article 98 du CMP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature Dc1 ou équivalent - déclaration du candidat Dc2 ou équivalent - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Extrait k bis.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Justificatif des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisée au cours des trois derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat; -déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- certificats de qualifications professionnelle (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
attestation d assurance
fiche de visite.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif. Pondération 60 2. Le prix des prestations. Pondération 40
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0005
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.4.2015 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
http://www.marches-securises.fr

Renseignements administratifs: Service Marchés: Marie Pierre Guiraud - téléphone: +33 493481222, Poste 443
Fax: +33 493473905
renseignements techniques:
Direction clients agence Cannes/Esterel: Jacques Sapet - téléphone: +33 493481222, Poste 405.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nice
Nice
06359
greffe.ta-nice@juradm.fr
+33 493557831
33 bd Franck Pilatte, BP 4179
+33 492041313

Organe chargé des procédures de médiation

Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales
Marseille
13882
+33 491156190
boulevard Paul Peytral
+33 491156374


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée
référé pré contractuel: jusqu'à la signature du marché.
Recours ouvert par CE 16.7.2007 " Sté Tropic Travaux Signalisation" : requête introduite dans un délai de deux mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00