Centrale des marchés
2014/05 E II.1) Description II.1.1) 2014/05 E Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Alpes-Maritimes FR823 Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou d...
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2014/05 E

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1000022

Date de clôture estimée : 28/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
78419-2014
I.1) direction.economique@ch-cannes.fr
06414
M. Sicart Thierry
Centre hospitalier de Cannes
FRANCE
Cannes Cedex
15 avenue des Broussailles, CS 50008
+33 493697030
M. le coordonnateur du groupement de commandes
+33 493697594

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
j.roos@ch-grasse.fr
06130
Mme Roos Jodie
+33 493095408
Grasse
chemin de Clavary
Centre hospitalier de Grasse
Renseignements techniques service pharmacie
+33 493095260

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
direction.economique@ch-cannes.fr
06414
M. Sicart Thierry
+33 493697030
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Pg8pOTuYKt
Cannes Cedex
Centre hospitalier de Cannes
Secrétariat de direction, cellule des marchés
15 avenue des Broussailles, CS 50008, bâtiment Croix des Garges (1er étage)
+33 493697594

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
direction.economique@ch-cannes.fr
06414
M. Sicart Thierry
+33 493697030
Cannes Cedex
15 avenue des Broussailles, CS 50008
Centre hospitalier de Cannes
Direction des équipements médicaux des actions hotelières et logistiques, bâtiment Croix des Gardes (1er étage)
+33 493697594


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Santé
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) 2014/05 E
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Alpes-Maritimes
FR823


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) fourniture de dispositifs médicaux stériles: perfusion (cladimed C54).
Groupement de commandes: centres hospitaliers: Cannes/Grasse/Antibes/Centre de long séjour Vallauris.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

Reconduction
II.3) Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Chambre cathéter implantable.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
469
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Aiguille chambre implantable sécurisée.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
6 900
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Aiguille chambre implantable non sécurisée.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
220
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Pompe perfusion volumétrique: cassette CADD.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
490
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Diffuseur portable autonome.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
1 140
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Cathéter périphérique sans ailette sécurisée.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
150 000
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Cathéter périphérique sans ailette non-sécurisée.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
96 700
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Microperfuseur à cathéter.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
2 400
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Cathéter central simple lumière.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
50
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Cathéter central multilumière
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
1 345
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Cathéter artériel ombilical.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
50
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Cathéter artériel.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
1 200
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Cathéter central à insertion périphérique: PICC.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
60
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Cathéter central à insertion périphérique: PICC.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
30
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Accessoire PICC: système de fixation.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
104
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Filtre perfusion.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
900
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Filtre perfusion: 0.2 um.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
220
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Perfuseur gravite.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
376 200
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Perfuseur gravite simple.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
90 000
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Perfuseur gravite robinet 3 voies.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
94 000
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Perfuseur produit photosensible.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
300
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Perfuseur multi -acces.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
4 000
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Perfusion introsseuse.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
80
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Régulateur débit.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
48 100
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Réchauffeur de solutés.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
130
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Perfuseur pompe Volumat.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
14 080
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Perfuseur pompe OPTIMA
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
6 000
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Transfuseur simple.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
12 000
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Microperfuseur sécurisé.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
30 500
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Bouchon luer lock mâle/femelle.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
102 500
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Bouchon luer lock mâle.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
40 200
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Bouchon luer lock avec site d'injection.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
200
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Valve bidirectionnelle.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
29 200
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Valve unidirectionnelle: valve anti-retour.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
3 600
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prolongateur simple gravite.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
2 300
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prolongateur simple pouce seringue.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
24 800
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prolongateur simple pouce seringue.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
17 000
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prolongateur robinet 3 voies.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
6 800
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prolongateur produit photosensible.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
2 900
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prolongateur pour PCA.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
300
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prolongateur pour PCA.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
50
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prolongateur avec valve bidirectionnelle.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
100
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Dispositif de sécurisation de la préparation et administration de chimiothérapies.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
14 600
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Raccord perfusion simple.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
470
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Rampe de robinet avec valve anti-retour.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
2 200
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Rampe de robinet.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
31 280
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Robinet 3 voies simple.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
18 500
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prise d'air / dispositif de transfert.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
22 000
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Prise d'air aiguille métallique.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
200
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Dispositif de transfert poche-flacon.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
111 300
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Dispositif de transfert sécurisé flacon-seringue.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
80
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Dispositif de transfert pour seringue de chimiothérapie.
Description succincte
2)
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3)
500
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) financement sur fonds propres.
Paiement à 50 jours.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: se reporter au cahier des charges (DC1 DC2...).
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
se reporter au cahier des charges.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Valeur technique et sécurité d'utilisation (plus value technique apportée par le dispositif proposé par rapport aux spécificités définies dans le CCTP 15/50) (analyse du dossier technique permettant d'apprécier la conformité et la qualité au dispositif proposé 15/50) (les dispositifs médicaux étant opérateurs dépendants, l'avis des utilisateurs sur le produit proposé 20/50). Pondération 50
2. Prix d'achat et coût d'usage (en tenant compte des coûts annexes et de la formation assistance dans certains cas). Pondération 50

Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 2014/05 E
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 28.4.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) fourniture de dispositifs médicaux stériles / perfusion (cladimed 54). Groupement de commandes pour les centres hospitaliers: Cannes/Grasse/Antibes/Centre de long séjour Vallauris.
M. Thierry Sicart: coordonnateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2014.

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) greffe.ta.nice@juradm.fr
06359
+33 492041313
Nice Cedex 4
33 Franck Pilatte, BP 4179
Tribunal administratif de Nice
+33 493557831

Organe chargé des procédures de médiation

marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr
13282
+33 491156374
Marseille Cedex 20
22 bd Paul Peytral
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL) préfecture de Région Alpes-Cotes d'Azure
+33 491156190


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) greffe.ta.nice@juradm.fr
06359
+33 492041313
Nice Cedex 4
33 Franck Pilatte, BP 4179
Greffe du tribunal administratif de Nice
+33 493557831
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 4.3.2014
Date d’envoi du présent avis:
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