Centrale des marchés
La présente consultation concerne : Fourniture de prothèses dentaires, d'appareillages d'orthodontie et de petits équipements médicaux. La présente consultation concerne : Fourniture de prothèses dentaires, d'appareillages d'orthodontie et de petits équipements médicaux. adresse : 15, avenue des broussailles CS 50008 designatio...
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La présente consultation concerne : Fourniture de prothèses dentaires, d'appareillages d'orthodontie et de petits équipements médicaux.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2250916

Date de clôture estimée : 15/09/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/08/16)
267342-2016
BOAMP (31/07/16)
16-114623

Département(s) de publication : 6
Annonce No 16-114623
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier de Cannes, 15, avenue des broussailles CS 50008, 06414, Cannes Cedex, F, Téléphone : (+33) 04 93 69 70 30, Courriel : direction.economique@ch-cannes.fr, Fax : (+33) 04 93 69 75 64, Code NUTS : FR82
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.ch-cannes.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_fNaM9iWYvb
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre Hospitalier de Cannes Direction des services économiques, 15 avenue des Broussailles CS 50008, Point(s) de contact : Carole AGNETTI, 06414, Cannes, F, Téléphone : (+33) 04 93 69 70 64, Courriel : c.agnetti@ch-cannes.fr, Fax : (+33) 04 93 69 75 94, Code NUTS : FR82, Adresse internet : http://ch-cannes.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_fNaM9iWYvb
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_fNaM9iWYvb
à l'adresse suivante : Centre Hospitalier de Cannes, Bâtiment Croix des Gardes 1er étage 15, avenue des Broussailles cs 50008, Point(s) de contact : CELLULE DES MARCHES PUBLICS, 06414, Cannes Cedex, F, Téléphone : (+33) 04 93 69 70 30, Courriel : direction.economique@ch-cannes.fr, Fax : (+33) 04 93 69 75 94, Code NUTS : FR82, Adresse internet : http://ch-cannes.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : La présente consultation concerne : Fourniture de prothèses dentaires, d'appareillages d'orthodontie et de petits équipements médicaux.
Numéro de référence : 2016/10E
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne : Fourniture de prothèses dentaires, d'appareillages d'orthodontie et de petits équipements médicaux.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 092 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 8
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prothèses adjointes amovibles
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR82|
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Cannes - service odontologie
II.2.4)Description des prestations : Prothèses adjointes amovibles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée par le médecin / Pondération : 40
     2. Délais de livraison (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
     3. Délais de réactivité aux demandes spécifiques (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 83 550 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Se référer au C.C.T.P.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prothèses sur implant
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR82|
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Cannes - service odontologie
II.2.4)Description des prestations : Prothèses sur implant
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée par le médecin / Pondération : 40
     2. Délais de livraison (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
     3. Délais de réactivité aux demandes spécifiques (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 880 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : se référer au C.C.T.P.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Appareillages d'orthodontie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR82|
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Cannes
II.2.4)Description des prestations : Appareillages d'orthodontie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée par le médecin / Pondération : 40
     2. Délais de livraison (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
     3. Délais de réactivité aux demandes spécifiques (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 025 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Se référer au C.C.T.P.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes implantaires
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR82|
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Cannes - service odontologie
II.2.4)Description des prestations : Systèmes implantaires
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée par le médecin / Pondération : 40
     2. Délais de livraison (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
     3. Délais de réactivité aux demandes spécifiques (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 63 935 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Se référer au C.C.T.P.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fraises
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR82|
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Cannes - service odontologie
II.2.4)Description des prestations : Fraises
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée par le médecin / Pondération : 40
     2. Délais de livraison (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
     3. Délais de réactivité aux demandes spécifiques (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 650 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Se référer au C.C.T.P.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bagues dentaires pour orthodontie
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR82|
Lieu principal d'exécution : Centre hospitalier de Cannes - service odontologie
II.2.4)Description des prestations : Bagues dentaires pour orthodontie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée par le médecin / Pondération : 40
     2. Délais de livraison (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
     3. Délais de réactivité aux demandes spécifiques (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 700 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Se référer au C.C.T.P.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Brackets pour orthodontie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR82|
Lieu principal d'exécution : Centre hospitalier de Cannes - service odontologie
II.2.4)Description des prestations : Brackets pour orthodontie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée par le médecin / Pondération : 40
     2. Délais de livraison (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
     3. Délais de réactivité aux demandes spécifiques (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 700 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Se référer au C.C.T.P.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Arcs dentaires pour orthodontie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33135000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR82|
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Cannes - service odontologie
II.2.4)Description des prestations : Arcs dentaires pour orthodontie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique appréciée par le médecin / Pondération : 40
     2. Délais de livraison (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
     3. Délais de réactivité aux demandes spécifiques (engagement écrit et contractuel du fournisseur) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Se référer au C.C.T.P.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements et informations sont visés aux formulaires DC1 et DC2
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les renseignements et informations sont visés aux formulaires DC1 et DC2 ainsi que les autres justificatifs demandés à l'article 5.1 du RC
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 septembre 2016 - 14:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 septembre 2016 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Septembre 2020
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte BP 4179, 06359, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges (CCIRAL) Préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur, 22 bd Paul Peytral, 13282, Marseille Cedex 20, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74, Fax : (+33) 4 91 15 61 90
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte BP 4179, 06359, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 4 92 04 13 13, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 juillet 2016
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