Centrale des marchés
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Acquisition de fournitures pour la maintenance du siège du ccas de la ville de cannes et des sites externes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4416441

Date de clôture estimée : 16/05/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/03/19)
19-40214
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 6
Annonce No 19-40214
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de Cannes.
 Correspondant : lionel Mercier, 22 Rue Borniol - cS 60063 06414 Cannes Cedex, tél. : (+33)4-93-06-31-70, télécopieur : (+33)4-93-06-32-36, courriel : contact@ccas-cannes.fr adresse internet : http://www.ccas-cannes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Protection sociale.

Objet du marché : acquisition de fournitures pour la maintenance du siège du CCAS de la Ville de Cannes et des sites externes. Accord-Cadre décomposé en 9 lots. Lot no1 = Fournitures pour travaux de plomberie et sanitaires Lot no2 = Fournitures pour les travaux électriques intérieurs et extérieurs Lot no3 = Fournitures de quincaillerie Lot no4 = Fournitures pour les travaux de maçonnerie intérieurs et extérieurs et de revêtements durs (hormis verre et bois) Lot no5 = Fournitures de bois et dérivés, menuiserie bois Lot no6 = Fournitures pour les travaux de peinture et de revêtement, décoration et embellissement sol et plafond Lot no7 = Fourniture d'outillages manuels et électriques filaires ou sans fils Lot no8 = Fournitures d'appareils électroménagers Lot no9 = Fournitures d'équipements de sécurité.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 31000000
Objets supplémentaires : 44111000
39000000
44510000.
Lieu de livraison : ccas de cannes et ses sites exterieurs, 06400 Cannes.
Code NUTS : FRL03.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum, passé avec un seul opérateur économique en application des articles 78, 79 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
L'Accord-Cadre prend effet à la date de notification pour une durée ferme d'un an (12 mois).
Il est ensuite renouvelable tacitement aux mêmes clauses, charges et conditions, par période de 12 mois à compter de la date d'échéance : " date anniversaire " correspondant à la date de notification, sous réserve de l'application des divers cas de résiliation prévus tant par la loi que par le présent accord-cadre, sans toutefois pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans. (Art. 78)
Conformément à l'article 27 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le CCAS de la Ville de Cannes se réserve la possibilité de négocier. Toutefois le CCAS de la Ville de Cannes se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 16 juillet 2019.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée, ni aucun cautionnement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours ;
(Le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 étend le délai maximum de 30 jours à l'ensemble des contrats de la commande publique, il prévoit le versement automatique des intérêts de retard et d'une indemnité forfaitaire de 40 euros.)
Les règlements se feront par virement bancaire (mandat administratif) ;
Les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes du CCAS de la Ville de Cannes au budget annuel ;
Financement sur fonds propres ;
Prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées et fournitures réellement livrées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conformément à l'article 45 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le CCAS de la Ville de Cannes ne peut exiger que le groupement d'opérateurs économiques ait une forme juridique déterminée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : en application des dispositions des articles 48, 49 et suivants du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le dossier de candidature attendu a vocation à permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion des marchés publics et qu'il dispose, en cas d'attribution, des capacités à exécuter l'accord-cadre public.
Les candidats attestent sur l'honneur qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'exclusion des marchés publics et qu'ils disposent, en cas d'attribution, des capacités à exécuter l'accord-cadre. Mais ils n'ont pas à fournir les justificatifs et moyens de preuve correspondants au stade de la présentation de sa candidature. Ces documents pourront leur être demandés au stade de la vérification des candidatures.
Le candidat transmettra les Dc1 et Dc2 ou documents équivalents.
Situation juridique - références requises : éléments de capacités financières, techniques et professionnelles (ou formulaire Dc2)
Confère DCE.
Capacité économique et financière - références requises : éléments de capacités financières, techniques et professionnelles (ou formulaire Dc2)
Confère DCE
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : éléments de capacités financières, techniques et professionnelles (ou formulaire Dc2)
Confère DCE.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 mai 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-09.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats peuvent joindre par téléphone le correspondant mentionné ci-dessous.
Direction des Finances et Commande Publique :
Lionel MERCIER - téléphone : 0493063241.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du CCAS de la Ville de Cannes à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.
Date limite d'obtention : 16 mai 2019, à 10 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
en application des articles 57 - i et 39 à 42 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres et en application de l'article 43 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux accords-cadres.
Les candidatures et offres doivent être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du CCAS de Cannes à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.
Aide à l'utilisation et Assistance
Le soumissionnaire dispose d'une aide à l'utilisation de la plate-forme disponible sur le site www.marches-securises.fr.
Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, le numéro à la disposition des soumissionnaires est : 04 92 90 93 27.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mars 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice 33, boulevard Franck-Pilatte CS 09706 06359 Nice Cedex 4, tél. : (+33)4-92-04-13-13, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice 33, boulevard Franck-Pilatte CS 09706 06359 Nice Cedex 4, tél. : (+33)4-92-04-13-13, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - fournitures pour travaux de plomberie et sanitaires.
Canalisations cuivre, PVC, inox et polyéthylène, multicouches, vidages, raccords et accessoires de fixations
Robinetterie, vannes et accessoires de fixations pour salle de bains, toilettes, cuisines
Accessoires et mobiliers de salle de bains, toilettes et cuisines
Ensembles de salle de bains, toilettes et cuisines, acrylique ou inox
Gouttières, chenaux, descentes et solins en tout matériau et leurs accessoires de jonction et fixations sur tout support.
Coût estimé (HT) : entre 8 000 euros et 40 000 euros.
Exécution : 16 juillet 2019.
C.P.V. - Objet principal : 39715000
Objets supplémentaires : 39715300
44115200
44115210
44411000.
Mots descripteurs : Chauffage (matériel), Plomberie (travaux), Sanitaire

Lot(s) 2. - fournitures pour les travaux électriques intérieurs et extérieurs.
Coffrets, armoires, tableaux divisionnaires et accessoires de condamnation et de fixation
Appareils modulaires pour coffrets, armoires, tableaux divisionnaires et accessoires de connexions, répartitions et fixations
Conduits, boites, moulures, goulottes, chemin de câbles et accessoires de raccord et fixation
Petit appareillage à encastrer, à clipser ou en saillie (PC, interrupteur, poussoir, etc.)
Appareils électriques mobiles ou fixes pour éclairage (dont pavés lumineux mais hors éclairage simple tel que les ampoules, tubes, etc.) chauffage, ventilation, automatisations, vidage et accessoires de fixations
Appareils de sécurité, de communication, visuel, audio, radio, vidéo et appareils de contrôles d'accès, de détection et accessoires de fixations
Filerie et câblerie électrique, téléphonique, informatique, vidéo et accessoires de fixations
Sources lumineuses simples (ampoules, tubes, etc.)
Sources d'énergie rechargeable ou non (piles, accumulateurs, etc.)
Sources d'énergie auxiliaires de type petit groupe électrogène.
Coût estimé (HT) : entre 10 000 euros et 50 000 euros.
Exécution : 16 juillet 2019.
C.P.V. - Objet principal : 31000000
Objets supplémentaires : 31600000
31680000.
Mots descripteurs : Matériel électrique

Lot(s) 3. - fournitures de quincaillerie.
Fixations plastiques, métalliques et chimiques tout matériau et de toute nature
Visserie, clouterie en nylon, acier, laiton, inox pour le bois, les métaux, la tôle, auto-perforant ou non et boulonnerie en nylon, acier, laiton, inox
Serrures, charnières et accessoires pour portes, fenêtres, volets, portails et tous mobiliers intérieurs ou extérieurs
Cadenas et systèmes de verrouillage pour portes, fenêtres, volets, portails et tous mobiliers intérieurs ou extérieurs
Matériel d'agencement et de sécurité intérieur, extérieur, chaînes, crémaillères, roues, roulettes, piétements, tringles à rideau et leurs accessoires
Ventilation et étanchéité, grilles, joints, moustiquaires d'intérieur et d'extérieur.
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 20 000 euros.
Exécution : 16 juillet 2019.
C.P.V. - Objet principal : 44316000
Objets supplémentaires : 44316400.
Mots descripteurs : Quincaillerie (articles)

Lot(s) 4. - fournitures pour les travaux de maçonnerie intérieurs et extérieurs et de revêtements durs (hormis verre et bois).
Tous matériaux solides sous toute forme pour création, réparation et embellissement d'un mur ou d'un sol en extérieur ou en intérieur et leurs accessoires d'assemblage
Tous types de matériaux pour couverture, étanchéité et écoulement d'eau pluviale pour terrasse, toiture et autres locaux ou lieux soumis aux intempéries.
Tous types de poudres ou agrégats pour création, réparation et embellissement d'un mur ou d'un sol en extérieur ou en intérieur et leurs adjuvants
Tous matériaux solides sous toute forme pour création, isolation, réparation et embellissement d'une cloison intérieure et leurs accessoires nécessaires
Fer à béton, treillis soudé, fils d'attache, chaînages et tout accessoire entrant dans la composition de la structure d'un mur, d'un sol ou d'une cloison et leurs accessoires de fixations
Regards, boisseaux, caniveaux, grilles d'évacuation, bordures tous matériaux et en toute dimension.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 5 000 euros.
Exécution : 16 juillet 2019.
C.P.V. - Objet principal : 44100000
Objets supplémentaires : 44110000
44111000
44112210.
Mots descripteurs : Maçonnerie, Revêtements de sols

Lot(s) 5. - fournitures de bois et dérivés, menuiserie bois.
Planches découpées ou non en contreplaqué, aggloméré, aggloméré mélaminé, latté
Tasseaux carrés ou rectangulaires, chants plat, moulures, plinthes, baguettes, quart de rond, demi rond de toutes essences et sections
Parquet, planchers, lambris de toutes essences et épaisseurs
Bois de charpentes, de coffrage et étayage de toutes essences et sections
Portes, trappes, volets de tous types et matériaux et fenêtres bois
Colle à bois, tourillon acier, lamello et autres accessoires pour l'assemblage du bois.
Coût estimé (HT) : entre 1 000 euros et 5 000 euros.
Exécution : 16 juillet 0219.
C.P.V. - Objet principal : 44191000
Objets supplémentaires : 44220000
44191200
03419100.
Mots descripteurs : Bois, Menuiserie

Lot(s) 6. - fournitures pour les travaux de peinture et de revêtement, décoration et embellissement sol et plafond.
Peinture de toute nature et composition pour application sur tout support
Produit de traitement de fond anti-humidité et fongicide sur tout support
Enduit en poudre ou en pâte pour rebouchage sur tout support
Revêtement mural de toute nature pour consolidation ou embellissement et leur consommables
Revêtement de sols souple
Dalles faux-plafond et ses accessoires de fixation
Matériels consommables (brosses, rouleaux, etc.) pour pouvoir effectuer des travaux de peinture, d'enduit, de rebouchage, de collage.
Coût estimé (HT) : entre 8 000 euros et 40 000 euros.
Exécution : 16 avril 2019.
C.P.V. - Objet principal : 44800000
Objets supplémentaires : 44111400
39190000
44112200.
Mots descripteurs : Peinture (fourniture), Revêtements de sols, Revêtements muraux

Lot(s) 7. - fournitures d'outillages manuels et électriques filaires ou sans fils.
Outillages nécessaires au métier de plombier et leurs consommables
Outillages nécessaires au métier de peintre et leurs consommables
Outillages nécessaires au métier d'électricien et leurs consommables
Outillages nécessaires au métier de maçon et leurs consommables
Outillages nécessaires au métier de serrurier, ferronnier et leurs consommables
Outillages nécessaires au métier de carreleur et leurs consommables
Outillages nécessaires au métier de plaquiste et leurs consommables
Outillages nécessaires au métier de menuisier et leurs consommables
Outillages nécessaires à l'entretien de bâtiments (mono brosse, aspirateur, nettoyeur haute pression, etc.).
Coût estimé (HT) : entre 4 000 euros et 20 000 euros.
Exécution : 16 juillet 2019.
C.P.V. - Objet principal : 44510000
Objets supplémentaires : 44511000.
Mots descripteurs : Outillage

Lot(s) 8. - fournitures d'appareils électroménagers.
Matériel électroménager de réfrigération et congélation de toute capacité
Matériel électroménager de cuisson ou réchauffage de toute puissance
Machines à café et autre petits électroménagers (bouilloire, etc.).
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 10 000 euros.
Exécution : 16 juillet 2019.
C.P.V. - Objet principal : 39000000.
Mots descripteurs : Electroménager

Lot(s) 9. - fournitures d'équipements de sécurité.
Équipement de protection individuelle pour tous les corps de métier
Équipement de protection collective.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 10 000 euros.
Exécution : 16 juillet 2019.
C.P.V. - Objet principal : 35121000.
Mots descripteurs : Matériel de sécurité
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