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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CANNES SENIORS LE CLUB
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Description: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030 Les montants maximum en euro(s) HT par période annuelles sont les suivantes: Lot 01: Voyages en France et en Europe: 1 500 000 euro(s)Lot 02: Voyages à l'international: 1 500 000 euro(s)Lot 03: Voyages promotionnels: 400 000 euro(s)
Identifiant de la procédure: fdb454f6-6a35-4cf3-9e50-7ef3c30ce4a0
Identifiant interne: 2025-VOYAGES-001
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 63515000 Services de voyages
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cet accord-cadre a été attribué pour le lot 1 à 6 opérateurs, pour le lot 2 à 5 opérateurs et pour le lot 3 à 2 opérateurs. Les montants annuels maximum par lot sont les suivants : Lot 1 : 1.500.000 euro(s)Lot 2 : 1.500.000 euro(s)Lot 3 : 400.000 euro(s)Soit un total de 13.600.000 euro(s) sur la durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Voyages en France et en Europe
Description: Voyages en France et en Europe
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 63515000 Services de voyages
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. La date du 01/04/2026 est indicative. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 827252-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Voyages à l'international
Description: Voyages à l'international
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 63515000 Services de voyages
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. La date du 01/04/2026 est indicative. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 827252-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Voyages promotionnels
Description: Voyages promotionnels
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 63515000 Services de voyages
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. La date du 01/04/2026 est indicative. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 827252-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 85
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES AUTOCARS PONSOT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LA BOUTIQUE DES GROUPES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES ARTS ET LA VIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASS ITINERAIRE INTERNATIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SENIOR'EVAD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PHOCEENS VOYAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LA BOUTIQUE DES GROUPES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LES ARTS ET LA VIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SENIOR'EVAD
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COULEURS DU MONDE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DERTOUR FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES AUTOCARS PONSOT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PHOCEENS VOYAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 Voyages 01
Titre: Accord-cadre de prestations de voyages pour les adhérents de Cannes Seniors Le Club pour la période 2027 à 2030
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 40858B1C-E938-5959-DC2981D7801D0B13
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CANNES SENIORS LE CLUB
Numéro d’enregistrement: 83859
Adresse postale: 15 Avenue Du Petit Juas Les Jardins De Saint Louis
Ville: Cannes
Code postal: 06400
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: RÉGNÉ Laurent
Téléphone: 0493060606
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 40858B44-A0A6-2A42-D27CFDFABEF244FF
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 40858B58-A3BD-9C75-908082F997C2A939
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 40858B6D-CDEE-7F12-F0AAECD81A8579BA
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Ville: Nice
Code postal: 06359
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492041313
Télécopieur: 0493557831
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES AUTOCARS PONSOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-1-1
Adresse postale: 221 Rte De Grasse
Ville: Chateauneuf-Grasse
Code postal: 06740
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LA BOUTIQUE DES GROUPES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-2-1
Adresse postale: 74 Rue De Quimper
Ville: Pont De Buis
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOCIETE D'EXPLOITATION DES AUTOCARS PONSOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-3-1
Adresse postale: 221 Rte De Grasse
Ville: Chateauneuf-Grasse
Code postal: 06740
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LA BOUTIQUE DES GROUPES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-1-2
Adresse postale: 74 Rue De Quimper
Ville: Pont De Buis
Code postal: 29590
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LES ARTS ET LA VIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-2-2
Adresse postale: 45 Rue Clement Roassal
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: PHOCEENS VOYAGES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-3-2
Adresse postale: 11 Avenue Jean Medecin
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LES ARTS ET LA VIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-1-3
Adresse postale: 45 Rue Clement Roassal
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SENIOR'EVAD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-2-3
Adresse postale: 51 Rue Manin
Ville: Paris
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ASS ITINERAIRE INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-1-4
Adresse postale: 14 Rue Du Pressoir
Ville: Paris 20
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: COULEURS DU MONDE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-2-4
Adresse postale: 2 Rue Du 49eme Rgt D Infanterie
Ville: Bayonne
Code postal: 64100
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SENIOR'EVAD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-1-5
Adresse postale: 51 Rue Manin
Ville: Paris
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: DERTOUR FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-2-5
Adresse postale: 22 Rue Dieumegard
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: PHOCEENS VOYAGES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1752804-1-1-6
Adresse postale: 11 Avenue Jean Medecin
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2b08a621-5c80-4a99-a262-c51b373240ef - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2026 14:10:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 235865-2026
Numéro de publication au JO S: 67/2026
Date de publication: 07/04/2026
