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Fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie Palm Bus Le marché a pour objet la réalisation, la fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie PALM BUS.Le marché est décomposé en 9 lots définis comme suit:Lot no1: Pièces détachée...
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Fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie Palm Bus

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747891

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
385528-2015
BOAMP (30/10/15)
15-121283
Résultat de marché

Département(s) de publication : 6
Annonce No 15-121283
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
C.A.P.L., communauté d'agglomération des Pays de Lérins, Cs50044, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération des Pays de Lérins, F-06414 Cannes. Tél. (+33) 4 89 82 27 00. E-mail : contact@agglo-paysdelerins.fr. Fax (+33) 4 89 82 27 20.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie Palm Bus.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la réalisation, la fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie palm bus.

Le marché est décomposé en 9 lots définis comme suit:
Lot no1: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque VOLVO,
Lot no2: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ZF,
Lot no3: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque MERCEDES,
Lot no4: Pièces détachées mécaniques - moteur euros 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault Vehicules Industriel),
Lot no5: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque DIETRICH,
Lot no6: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque VEHIXEL,
Lot no7: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque FIAT,
Lot no8: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque VOITH,
Lot no9: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ALLISON.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014.15.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 008-009124 du 13/01/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 2015.11
LOT no : 1
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque VOLVO
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SOCIETE MATERIEL INDUSTRIEL SOMI, 1058 RD 6007, F-06270 Villeneuve-loubet. E-mail : j.cortes@somi.fr. Tél. (+33) 4 83 84 02 32. Fax (+33) 4 92 13 80 39.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 2
INTITULÉ : Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ZF
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
sans montant minimum, sans montant maximum,montant estimatif annuel: 80 000 euros HT,Infructueux,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015.12
LOT no : 3
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque MERCEDES
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
DICSIT MAINTENANCE, ZI l'Argile - Lot 120, F-06370 Mouans-Sartoux. E-mail : theopaul@dicsit-alliance.com. Tél. (+33) 4 92 92 09 99. Fax (+33) 4 92 92 20 09.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 4
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques - moteur euros 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault Vehicules Industriel)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
sans montant minimum, sans montant maximum,montant estimatif annuel: 60 000 euros HT,Déclaration sans suite,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015.14
LOT no : 5
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque DIETRICH
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
DIETRICH, Parc d'activités d'Alsace Bossue, Rue de l'Industrie, F-67320 Thal - Drulingen. E-mail : joel.dietrich@dietrich-vehicules.fr. Tél. (+33) 3 88 01 20 20. Fax (+33) 3 88 01 25 30.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015.15
LOT no : 6
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque VEHIXEL
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
VEHIXEL CARROSSIER CONSTRUCTEUR,Zone d'activité, F-01340 Attignat. E-mail : f.paba@vehixel.com. Tél. (+33) 4 74 50 45 68. Fax (+33) 4 74 21 69 55.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 7
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque FIAT
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
sans montant minimum, sans montant maximum,montant estimatif annuel , 20 000 euros (H.T.) Infructueux,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015.16
LOT no : 8
INTITULÉ : Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque VOITH
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
VOITH, 21 Boulevard du Champy Richardets, F-93166 Noisy le grand. E-mail : olivier.artaud@voith.com. Tél. (+33) 1 48 15 69 00. Fax (+33) 1 48 15 69 01.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 9
INTITULÉ : Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ALLISON
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
sans montant minimum, sans montant maximum,montant estimatif annuel: 60 000 euros HTInfructueux,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du Code des marchés publics, et conformément à l'article 77, sans montant minimum, sans montant maximum.
Lot no1 : pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules demarque Volvo - montant estimatif annuel = 30 000 euros (H.T.) ;
Lot no2 : échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque ZF - montant estimatif annuel = 80 000 euros (H.T.) ;
Lot no3 : pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel = 30 000 euros (H.T.) ;
Lot no4 : pièces détachées mécaniques - moteur euros 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault vehicules industriel) - montant estimatif annuel = 60 000 euros (H.T.) ;
Lot no5 : pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Dietrich - montant estimatif annuel = 20 000 euros (H.T.) ;
Lot no6 : pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Vehixel - montant estimatif annuel = 20 000 euros (H.T.) ;
Lot no7 : pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Fiat - montant estimatif annuel = 20 000 euros (H.T.) ;
Lot no8 : échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque VOITH - montant estimatif annuel = 80 000 euros (H.T.) ;
Lot no9 : échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque ALLISON - montant estimatif annuel = 60 000 euros (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 9 B, annonce no 167 du 14 janvier 2015.

VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck-Pillate -B.P. 4179, F-06359 Nice. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat Général pour les Affaires Générales Bd Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Communauté d'Agglomération des Pays de Lérin, service Marchés Publics, hôtel de Ville de Cannes - cs 50044, F-06414 Cannes. E-mail : marches.publics@agglo-paysdelerins.fr. Tél. (+33) 4 89 82 27 00. Fax (+33) 4 89 82 27 20.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
C.A.P.L., communauté d'agglomération des Pays de Lérins, Cs50044, à l'attention de M. le président de la Communauté d'agglomération des Pays de Lérins, F-06414 Cannes. Tél. (+33) 4 89 82 27 00. E-mail : contact@agglo-paysdelerins.fr. Fax (+33) 4 89 82 27 20.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-securises.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie Palm Bus.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la réalisation, la fourniture de pièces détachées neuves pour les véhicules de la Régie palm bus.

Le marché est décomposé en 9 lots définis comme suit:
Lot no1: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque VOLVO,
Lot no2: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ZF,
Lot no3: Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque MERCEDES,
Lot no4: Pièces détachées mécaniques - moteur euros 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault Vehicules Industriel),
Lot no5: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque DIETRICH,
Lot no6: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque VEHIXEL,
Lot no7: Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque FIAT,
Lot no8: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque VOITH,
Lot no9: Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ALLISON.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014.15.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 008-009124 du 13/01/2015.
MARCHÉ no : 2015.11
LOT no : 1
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque VOLVO
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SOCIETE MATERIEL INDUSTRIEL SOMI, 1058 RD 6007, F-06270 Villeneuve-loubet. E-mail : j.cortes@somi.fr. Tél. (+33) 4 83 84 02 32. Fax (+33) 4 92 13 80 39.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 2
INTITULÉ : Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ZF
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
sans montant minimum, sans montant maximum,montant estimatif annuel: 80 000 euros HT,Infructueux,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015.12
LOT no : 3
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque MERCEDES
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
DICSIT MAINTENANCE, ZI l'Argile - Lot 120, F-06370 Mouans-Sartoux. E-mail : theopaul@dicsit-alliance.com. Tél. (+33) 4 92 92 09 99. Fax (+33) 4 92 92 20 09.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 4
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques - moteur euros 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault Vehicules Industriel)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
sans montant minimum, sans montant maximum,montant estimatif annuel: 60 000 euros HT,Déclaration sans suite,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015.14
LOT no : 5
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque DIETRICH
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
DIETRICH, Parc d'activités d'Alsace Bossue, Rue de l'Industrie, F-67320 Thal - Drulingen. E-mail : joel.dietrich@dietrich-vehicules.fr. Tél. (+33) 3 88 01 20 20. Fax (+33) 3 88 01 25 30.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015.15
LOT no : 6
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque VEHIXEL
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
VEHIXEL CARROSSIER CONSTRUCTEUR,Zone d'activité, F-01340 Attignat. E-mail : f.paba@vehixel.com. Tél. (+33) 4 74 50 45 68. Fax (+33) 4 74 21 69 55.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 7
INTITULÉ : Pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque FIAT
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
sans montant minimum, sans montant maximum,montant estimatif annuel , 20 000 euros (H.T.) Infructueux,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
MARCHÉ no : 2015.16
LOT no : 8
INTITULÉ : Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque VOITH
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
28 septembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
VOITH, 21 Boulevard du Champy Richardets, F-93166 Noisy le grand. E-mail : olivier.artaud@voith.com. Tél. (+33) 1 48 15 69 00. Fax (+33) 1 48 15 69 01.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 9
INTITULÉ : Échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boîtes de vitesses de marque ALLISON
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
sans montant minimum, sans montant maximum,montant estimatif annuel: 60 000 euros HTInfructueux,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du Code des marchés publics, et conformément à l'article 77, sans montant minimum, sans montant maximum.
Lot no1 : pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules demarque Volvo - montant estimatif annuel = 30 000 euros (H.T.) ;
Lot no2 : échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque ZF - montant estimatif annuel = 80 000 euros (H.T.) ;
Lot no3 : pièces détachées mécaniques - électriques et carrosserie - pour des véhicules de marque Mercedes - montant estimatif annuel = 30 000 euros (H.T.) ;
Lot no4 : pièces détachées mécaniques - moteur euros 2 et électriques pour des véhicules de marque RVI (Renault vehicules industriel) - montant estimatif annuel = 60 000 euros (H.T.) ;
Lot no5 : pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Dietrich - montant estimatif annuel = 20 000 euros (H.T.) ;
Lot no6 : pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Vehixel - montant estimatif annuel = 20 000 euros (H.T.) ;
Lot no7 : pièces détachées mécaniques (électriques et carrosserie) pour des véhicules de marque Fiat - montant estimatif annuel = 20 000 euros (H.T.) ;
Lot no8 : échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque VOITH - montant estimatif annuel = 80 000 euros (H.T.) ;
Lot no9 : échange standard et pièces détachées mécaniques, électriques pour des boites de vitesses de marque ALLISON - montant estimatif annuel = 60 000 euros (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.

Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 9 B, annonce no 167 du 14 janvier 2015.

VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck-Pillate -B.P. 4179, F-06359 Nice. Tél. (+33) 4 92 04 13 13. Fax (+33) 4 93 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat Général pour les Affaires Générales Bd Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. (+33) 4 91 15 63 74. Fax (+33) 4 91 15 61 90.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Communauté d'Agglomération des Pays de Lérin, service Marchés Publics, hôtel de Ville de Cannes - cs 50044, F-06414 Cannes. E-mail : marches.publics@agglo-paysdelerins.fr. Tél. (+33) 4 89 82 27 00. Fax (+33) 4 89 82 27 20.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
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