Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
accord-Cadre de fourniture et pose d'aires de jeux et agrès sportifs
accord-Cadre de fourniture et pose d'aires de jeux et agrès sportifs
néant
fourniture et pose de jeux bois naturel
fourniture et pose de jeux bois naturel
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois
fourniture et pose de jeux metal
fourniture et pose de jeux metal
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois
fourniture et pose de jeux mixtes metal et synthetique
fourniture et pose de jeux mixtes metal et synthetique
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois
fourniture et pose de jeux de cordes
fourniture et pose de jeux de cordes
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois
fourniture et pose de jeux D'Eau
fourniture et pose de jeux D'Eau
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois
fourniture et pose de modules sportifs
fourniture et pose de modules sportifs
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 12 mois
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairedéclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - dernière version en vigueur ou support libre)
preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
le marché est renouvelable soit à l'issue de chaque période annuelle si le marché n'est pas reconduit, soit au terme de la durée globale du marché de 4 ans
une visite sur site est obligatoire pour tous les lots.Les visites seront organisées uniquement sur rendez-vous pris par courriel auprès de M. Didier Méreau, d.mereau@ville-pantin.fr, Responsable du Pôle Espaces Verts ou M. Fabrice Descamps, f.descamps@ville-pantin.fr, Responsable du Patrimoine Arboré/Aires de jeux.Concernant les lots no1 à 6, des visites seront organisées lors de chaque remise en concurrence des titulaires.les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:1.1 Prix des prestations sur la base de deux chantiers types - 20 points1.2 Remise sur catalogue (hors sur mesure) - 10 points1.3 Remise sur catalogue (sur mesure) - 10 points2.1 Performance du délai de fabrication - 10 points2.2 Qualité du fonctionnement du service après-vente - 10 points2.3 Qualité de la valeur esthétique et pédagogique des structures - 10 points2.4 Qualité de la méthodologie d'organisation de chantier - 20 points2.5 Qualité des moyens et matériels affectés à la prestation - 10 points
les voies de recours ouvertes aux candidats sontles suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 àl.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excèsde pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant êtreexercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peutplus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
