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Camions de vidange
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Camions de vidange

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747841

Date de clôture estimée : 15/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
387117-2015
31/10/2015    S212    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Amiens: Camions de vidange

2015/S 212-387117

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Directive 2004/17/CE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Amiens Métropole
Hôtel de Ville, BP 2720
À l'attention de: M. le président
80027 Amiens Cedex 1
FRANCE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Amiens Métropole
Direction des affaires juridiques et générales, service des marchés publics, Hôtel de Ville, aile gauche — 3ème étage — BP 2720 Cedex 1
80027 Amiens
Fax: +33 322971103

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Amiens Métropole
Direction des affaires juridiques et générales, service des marchés publics, Hôtel de Ville, aile gauche — 3ème étage — BP 2720 Cedex 1
80027 Amiens
Fax: +33 322971103
Adresse internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Amiens Métropole
Direction des affaires juridiques et générales, service des marchés publics, Hôtel de Ville, aile gauche — 3ème étage — BP 2720 Cedex 1
80027 Amiens
Adresse internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com

I.2)Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Eau
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3)Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Fourniture d'un chassis cabine 26 tonnes et de son equipement hydrocureur-aspiratrice.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR223

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
La consultation a pour objet la fourniture et l'installation d'un équipement hydrocureur aspiratrice pour chassis cabine 26 tonnes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144410

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Information sur les lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. La quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché est comprise entre un minimum et un maximum définis comme suit: quantité minimum: 01 Chassis cabine 26 tonnes avec son équipement hydrocureur aspiratrice et quantité maximum: 04 Chassis cabine 26 tonnes avec son équipement hydrocureur aspiratrice. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat. Il est fixé un délai maximum de livraison de 6 mois à compter de la date de réception du bon de commande.toutefois, s'il le souhaite, le candidat peut proposer et s'engager sur un délai plus court que le délai maximum de livraison précité.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaire. Modalités de variation des prix: Révision Périodique Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur ressources propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (Formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, rubrique: formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.

III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Aucun document n'est exigé.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales fournitures similaires à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur financière de l'offre (sur 40 points). Pondération 40

2. Valeur technique de l'offre (sur 40 points). Pondération 40

3. Valeur environnementale de l'offre (sur 10 points). Pondération 10

4. Délai de livraison (sur 10 points). Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
08115AO
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.12.2015 - 17:30
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires:
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier
80011 Amiens Cedex 1
E-mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27.10.2015
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