Centrale des marchés
Fournitures de produits alimentaires surgelés et réfrigérés de 4e et 5e gammes Fournitures de produits alimentaires surgelés et réfrigérés de 4e et 5e gammes cp : 59407 tel : (+33) -03-27-72-77-77 fax : (+33) -03-27-81-18-15 ville : Cambrai cedex mel : intendant.05...
Lycée Fénelon 59407Cambrai intendant.0590035t@ac-lille.fr 03 27 81 18 15
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Fournitures de produits alimentaires surgelés et réfrigérés de 4e et 5e gammes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1587767

Date de clôture estimée : 17/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (10/07/15)
240394-2015
BOAMP (07/07/15)
15-103543
Département(s) de publication : 59, 62
Annonce No 15-103543 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Lycée Fénelon, place Fénelon B.P. 407, à l'attention de m.peltier Jean-Marie, F-59407 Cambrai Cedex. Tél. (+33) 03 27 72 77 77. E-mail : intendant.0590035t@ac-lille.fr. Fax (+33) 03 27 81 18 15.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Éducation.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fournitures de produits alimentaires surgelés et réfrigérés de 4e et 5e gammes.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS FR.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fournitures de produits alimentaires surgelés et réfrigérés de 4e et 5e gammes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.

Information sur les lots

LOT no 2 intitulé : Entrées feuilletées surgelées à cuire
 
1)
Description succincte
 
 
Entrées feuilletées surgelées à cuire
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Plats cuisinés 5e gamme surgelés
 
1)
Description succincte
 
 
Plats cuisinés 5e gamme surgelés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : Viande pur boeuf surgelée
 
1)
Description succincte
 
 
Viande pur boeuf surgelée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : Viande marinée et brochettes surgelées
 
1)
Description succincte
 
 
Viande marinée et brochettes surgelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé : Viande réfrigérée cuite sous vide
 
1)
Description succincte
 
 
Viande réfrigérée cuite sous vide
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé : Poisson surgelé découpe filet nature sans arête IQF simple congélation
 
1)
Description succincte
 
 
Poisson surgelé découpe filet nature sans arête IQF simple congélation
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé : Poisson cuisiné et brochettes surgelées
 
1)
Description succincte
 
 
Poisson cuisiné et brochettes surgelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé : Poisson réfrigéré sous atmosphère sans peau, sans arête
 
1)
Description succincte
 
 
Poisson réfrigéré sous atmosphère sans peau, sans arête
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Lot catalogue Echantillon demandé: pavé de saumon 130g sans arête et sans peau

LOT no 17 intitulé : Mono légumes surgelés crus
 
1)
Description succincte
 
 
Mono légumes surgelés crus
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé : Légumes surgelés mélanges crus ou cuits et herbes
 
1)
Description succincte
 
 
Légumes surgelés mélanges crus ou cuits et herbes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé : Frites et pommes de terre surgelées
 
1)
Description succincte
 
 
Frites et pommes de terre surgelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 22 intitulé : Glaces
 
1)
Description succincte
 
 
Glaces
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 23 intitulé : Barres glacées
 
1)
Description succincte
 
 
Barres glacées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 24 intitulé : Autres glaces individuelles sur catalogue
 
1)
Description succincte
 
 
Autres glaces individuelles sur catalogue
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Lot catalogue

LOT no 25 intitulé : Autres légumes, mélanges légumes, légumes bio, herbes, fruits sur catalogue
 
1)
Description succincte
 
 
Autres légumes, mélanges légumes, légumes bio, herbes, fruits sur catalogue
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Lot catalogue

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
MARCHE GAFENELON2016.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
17 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.marché reconductible pour une durée d'un an sous réserve des résultats de l'enquête de satisfaction réalisée auprès des adhérents suivi de l'accord des fournisseurs pour reconduction.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
La durée maximale du marché est de deux ans.
Dématérialisation sur le site marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 143 rue Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
6 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Lycée Fénelon, place Fénelon B.P. 407, à l'attention de m.peltier Jean-Marie, F-59407 Cambrai Cedex. Tél. (+33) 03 27 72 77 77. E-mail : intendant.0590035t@ac-lille.fr. Fax (+33) 03 27 81 18 15.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Éducation.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fournitures de produits alimentaires surgelés et réfrigérés de 4e et 5e gammes.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
 
 
Code NUTS FR.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fournitures de produits alimentaires surgelés et réfrigérés de 4e et 5e gammes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.

LOT no 2 intitulé : Entrées feuilletées surgelées à cuire
 
1)
Description succincte
 
 
Entrées feuilletées surgelées à cuire
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé : Plats cuisinés 5e gamme surgelés
 
1)
Description succincte
 
 
Plats cuisinés 5e gamme surgelés
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé : Viande pur boeuf surgelée
 
1)
Description succincte
 
 
Viande pur boeuf surgelée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé : Viande marinée et brochettes surgelées
 
1)
Description succincte
 
 
Viande marinée et brochettes surgelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé : Viande réfrigérée cuite sous vide
 
1)
Description succincte
 
 
Viande réfrigérée cuite sous vide
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé : Poisson surgelé découpe filet nature sans arête IQF simple congélation
 
1)
Description succincte
 
 
Poisson surgelé découpe filet nature sans arête IQF simple congélation
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé : Poisson cuisiné et brochettes surgelées
 
1)
Description succincte
 
 
Poisson cuisiné et brochettes surgelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé : Poisson réfrigéré sous atmosphère sans peau, sans arête
 
1)
Description succincte
 
 
Poisson réfrigéré sous atmosphère sans peau, sans arête
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Lot catalogue Echantillon demandé: pavé de saumon 130g sans arête et sans peau

LOT no 17 intitulé : Mono légumes surgelés crus
 
1)
Description succincte
 
 
Mono légumes surgelés crus
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé : Légumes surgelés mélanges crus ou cuits et herbes
 
1)
Description succincte
 
 
Légumes surgelés mélanges crus ou cuits et herbes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé : Frites et pommes de terre surgelées
 
1)
Description succincte
 
 
Frites et pommes de terre surgelées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 22 intitulé : Glaces
 
1)
Description succincte
 
 
Glaces
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 23 intitulé : Barres glacées
 
1)
Description succincte
 
 
Barres glacées
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 24 intitulé : Autres glaces individuelles sur catalogue
 
1)
Description succincte
 
 
Autres glaces individuelles sur catalogue
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Lot catalogue

LOT no 25 intitulé : Autres légumes, mélanges légumes, légumes bio, herbes, fruits sur catalogue
 
1)
Description succincte
 
 
Autres légumes, mélanges légumes, légumes bio, herbes, fruits sur catalogue
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots
 
 
Lot catalogue

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
MARCHE GAFENELON2016.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
17 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
 
 
Oui.marché reconductible pour une durée d'un an sous réserve des résultats de l'enquête de satisfaction réalisée auprès des adhérents suivi de l'accord des fournisseurs pour reconduction.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
La durée maximale du marché est de deux ans.
Dématérialisation sur le site marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 143 rue Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
6 juillet 2015.
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