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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE MINI-BENNES A ORDURES MENAGERES 3.5T
Description: Le présent marché porte sur l'achat de deux mini-bennes à ordures ménagères 3.5 tonnes. Les véhicules achetés seront neufs. Le marché dispose d'une (1) tranche ferme et d'une (1) tranche optionnelle : - Tranche ferme (TF) : 1 mini-benne à ordures ménagères de 3.5 tonnes - Tranche optionnelle 1 (TO1) : 1 mini-benne à ordures ménagères de 3.5 tonnes Offre variante facultative : Les candidats pourront remettre une (1) offre variantée afin de proposer une alternative « motorisation énergie verte », exclusivement électrique. PSE : La CCAOP souhaite connaitre le prix de reprise sur une mini-BOM actuellement en service à la Communauté de communes
Identifiant de la procédure: 258662d0-8749-4480-853e-3cd73aa48693
Identifiant interne: 2026-11
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures, 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères, 44613700 Bennes à déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: ACQUISITION DE MINI-BENNES A ORDURES MENAGERES 3.5T
Description: Le présent marché porte sur l'achat de deux mini-bennes à ordures ménagères 3.5 tonnes. Les véhicules achetés seront neufs. Le marché dispose d'une (1) tranche ferme et d'une (1) tranche optionnelle : - Tranche ferme (TF) : 1 mini-benne à ordures ménagères de 3.5 tonnes - Tranche optionnelle 1 (TO1) : 1 mini-benne à ordures ménagères de 3.5 tonnes Offre variante facultative : Les candidats pourront remettre une (1) offre variantée afin de proposer une alternative « motorisation énergie verte », exclusivement électrique. PSE : La CCAOP souhaite connaitre le prix de reprise sur une mini-BOM actuellement en service à la Communauté de communes
Identifiant interne: F-PF-76365
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures, 34144512 Véhicules de compactage des ordures ménagères, 44613700 Bennes à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/10/2026
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 834A8E83-91DF-1380-166E095C0762C3BF
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Numéro d’enregistrement: 5114
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: LE PRESIDENT
Téléphone: 0490294615
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Numéro d’enregistrement: 834A8EA7-0E8A-9322-4646E7F28BEEC20C
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0490294615
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 834A8EB8-0EF5-472D-69FE68E3CBC1D464
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 834A8EC8-A573-FE4A-B6B34BA17CBF69EE
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f1700dac-1bea-4389-86ad-d9b3b2b5f13a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/06/2026 10:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 431943-2026
Numéro de publication au JO S: 120/2026
Date de publication: 25/06/2026
