Centrale des marchés
Réalisation de la salle de spectacles Calvi Balagne Réalisation de la salle de spectacles Calvi Balagne ville : Calvi mel : cdc-urbanisme2@fr.oleane.com cp : 20260 adresse : 4bis Avenue Gérard Marche correspondant : M. MARCHETTI François,...
Communauté de communes Calvi - Balagne 20260Calvi cdc-urbanisme2@fr.oleane.com
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Réalisation de la salle de spectacles Calvi Balagne

Marché public ou privé
Référence du marché : 5530119

Date de clôture estimée : 25/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/07/20)
20-95647
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 20B, 13, 20a, 6, 83
Annonce No 20-95647
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes Calvi - Balagne.
 Correspondant : M. Marchetti François, Président, 4bis avenue Gérard Marche 20260 Calvi, tél. : 04-95-62-88-41, courriel : cdc-urbanisme2@fr.oleane.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réalisation de la salle de spectacles Calvi Balagne.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45000000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : réalisation de la salle de spectacles Calvi Balagne.
Estimation de la valeur (H.T.) : 4 000 000 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : des prestations éventuelles supplémentaires auxquelles les candidats devront obligatoirement répondre seront listées dans le RC et précisées dans le CCTP.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 16 novembre 2020.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de constitution d'un groupement, celui-ci revêtira la forme de conjoint avec mandataire solidaire pour les lots suivants: 9 -12 -13 - 17 et groupement solidaire pour les autres lots.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : attestations d'assurances 2020.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 septembre 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-011.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juillet 2020.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_9Er5XJhf2c.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, villa Montépiano 20407 Bastia, tél. : 04-95-32-88-66, courriel : Greffe.ta-bastia@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ; Article L 551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)
- référé contractuel à compter de la signature du marché dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; Article L 551-13 du Code de Justice Administrative (Cja),
- recours pour excès de pouvoir ; Article R 421-1 et 2 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
- recours en contestation de validité du marché conformément à la Jurisprudence du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation (Req no291545) dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du
code de Justice Administrative (Cja).

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 - gros œuvre.
gros œuvre
C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 2. - lot 2 - charpente bois - cOUVERTURE.
charpente bois - cOUVERTURE
C.P.V. - Objet principal : 45261000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 3. - lot 3 - éTANCHÉITÉ.
étanchéité
C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 4. - lot 4 - menuiserie aluminium - oCCULTATION.
menuiserie aluminium - oCCULTATION
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 5. - lot 5 - menuiserie bois - aGENCEMENT.
menuiserie bois - aGENCEMENT
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 6. - lot 6 - sERRURERIE.
serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 45340000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 7. - lot 7 - cLOISONS - dOUBLAGES - iSOLATIONS - pLAFONNEMENTS.
cloisons - dOUBLAGES - iSOLATIONS - pLAFONNEMENTS
C.P.V. - Objet principal : 45421152.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 8. - lot 8 - éLECTRICITÉ.
électricité
C.P.V. - Objet principal : 45315600
Objets supplémentaires : 45311000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 9. - lot 9 - plomberie sanitaire - cLIMATISATION - cHAUFFAGE - vENTILATION.
plomberie sanitaire - cLIMATISATION - cHAUFFAGE - vENTILATION
C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 10. - lot 10 - cARRELAGE - fAÏENCE.
carrelage - fAÏENCE
C.P.V. - Objet principal : 45430000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 11. - lot 11 - aSCENSEUR.
ascenseur
C.P.V. - Objet principal : 45313100.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 12. - lot 12 - pEINTURE - sols souples - faux plafonds.
peinture - sols souples - faux plafonds
C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432100.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 13. - lot 13 - tERRASSEMENTS - vRD - espaces verts.
terrassements - vRD - espaces verts
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 14. - lot 14 - serrurerie et machinerie scénique.
serrurerie et machinerie scénique
C.P.V. - Objet principal : 45340000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 15. - lot 15 - menuiserie scénique.
menuiserie scénique
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 16. - lot 16 - voilerie scénique.
voilerie scénique
C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 17. - lot 17 - réseaux scéniques et matériel audiovisuel.
réseaux scéniques et matériel audiovisuel
C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 18. - lot 18 - fauteuils de spectacle.
fauteuils de spectacle
C.P.V. - Objet principal : 39111200.
Mots descripteurs : Bâtiment
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