Centrale des marchés
Prestations de réparations, de dépannages et achat de pièces détachées pour les véhicules de la Communauté de communes Calvi Balagne La présente consultation vise l'ensemble des prestations de réparations, dépannages des véhicules de la flotte automobile et les achats de pièces détachées de la Communauté de communes Calvi Balagn...
Communauté de communes Calvi - Balagne 20260Calvi cdc-urbanisme2@fr.oleane.com
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Prestations de réparations, de dépannages et achat de pièces détachées pour les véhicules de la Communauté de communes Calvi Balagne

Marché public ou privé
Référence du marché : 5368462

Date de clôture estimée : 15/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/05/20)
220185-2020
BOAMP (12/05/20)
20-61921

Département(s) de publication : 20B
Annonce No 20-61921
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté de communes Calvi - Balagne, 4bis Avenue Gérard Marche, 20260, Calvi, F, Téléphone : (+33) 4 95 62 88 41, Courriel : cdc-urbanisme2@fr.oleane.com, Code NUTS : FRM0
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cc-calvi-balagne.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_jKOijwNmqS
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations de réparations, de dépannages et achat de pièces détachées pour les véhicules de la Communauté de communes Calvi Balagne
Numéro de référence : 2020-007
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation vise l'ensemble des prestations de réparations, dépannages des véhicules de la flotte automobile et les achats de pièces détachées de la Communauté de communes Calvi Balagne destinés à la maintenance ainsi qu'à l'entretien du parc automobile.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no1 : Fournitures de pièces détachées des véhicules de catégories 1 et 2
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fournitures de pièces détachées des véhicules légers de tourisme, tout terrain ou utilitaires maximum de 3T5
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no2 : Réparations et dépannages, des véhicules de catégorie 1
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparations et dépannages des véhicules légers de tourisme ou tout terrain
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no3 : Réparations et dépannages, des véhicules de catégorie 2
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparations et dépannages, des véhicules utilitaires maximum de 3T5
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no4 : Réparations et dépannages, pièces détachées des véhicules de catégorie 3
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparations et dépannages, pièces détachées des véhicules de plus de 3T5, type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no5 : Réparations et dépannages, pièces détachées des véhicules de catégorie 4
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparations et dépannages, pièces détachées des véhicules de plus de 3T5, type tracteurs routiers
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no6 : Réparations et dépannages, pièces détachées des véhicules de catégorie 5
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparations et dépannages, pièces détachées des remorques type FMA
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no7 : Réparations et dépannages, pièces détachées des véhicules de catégorie 6
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réparations et dépannages, pièces détachées des engins de type pelle mécanique, tractopelle et tracteurs agricoles, cribleuse
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no8: Carrosserie des véhicules de catégorie 1
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carrosserie des véhicules légers de tourisme ou tout terrain
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no9: Carrosserie des véhicules de catégories 2, 4 et 6
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carrosserie des véhicules utilitaires maximum de 3T5, de plus de 3T5 type tracteurs routiers,des pelles mécanique, tractopelle, tracteurs agricoles, cribleuses
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no10: Carrosserie des véhicules de catégories 3 et 5
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carrosserie des véhicules de plus de 3T5 type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue. remorques type FMA
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no11: Remorquage des véhicules de catégories 1 et 2
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Remorquage des véhicules légers de tourisme ou tout terrain et véhicules utilitaires maximum de 3T5
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no12: Remorquage des véhicules de catégories 5
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Remorquage des remorques type FMA
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no13: Remorquage des véhicules de catégories 3, 4 et 6
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Remorquage des véhicules de plus de 3T5 type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue et véhicules de plus de 3T5, type tracteurs routiers, pelle mécanique, tractopelle et tracteurs agricoles, cribleuses.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no14 : Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de catégories 1 et 2
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules légers de tourisme ou tout terrain et des véhicules utilitaires maximum de 3T5
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no15 : Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de catégories 3,4 &5
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de plus de 3T5 type bennes à ordures ménagères, bennes pour la collecte du tri sélectif, laveur de conteneurs, camion grue, véhicules de plus de 3T5 type tracteurs routiers et remorques type FMA
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no16 : Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques des véhicules de catégorie 6
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, pose, entretien et réparation de pneumatiques de pelle mécanique, tractopelle et tracteurs agricoles, cribleuses.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no17: Lubrifiants pétroliers et non pétroliers pour l'ensemble du parc roulant
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lubrifiants pétroliers et non pétroliers pour l'ensemble du parc roulant
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot no18 : Produits d'entretien et de nettoyage pour l'ensemble du parc roulant
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits d'entretien et de nettoyage pour l'ensemble du parc roulant
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 juin 2020 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 juin 2020 - 19:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, Tribunal administratif de Bastia, 20200, BASTIA, F, Téléphone : (+33) 4 95 32 88 66, Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ; Article L 551-1 du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel à compter de la signature du marché dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; Article L 551-13 du Code de Justice Administrative (CJA),- Recours pour excès de pouvoir ; Article R 421-1 et 2 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, assorti le cas échéant d'un référé suspension.- Recours en contestation de validité du marché conformément à la Jurisprudence du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation (Req no291545) dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative (CJA).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Bastia, Tribunal administratif de Bastia, 20200, BASTIA, F, Téléphone : (+33) 4 95 32 88 66, Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 mai 2020
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