Centrale des marchés
Accord Cadre de Fournitures - Acquisition de matériels pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif (bacs, sacs, mobilier urbain) La Communauté de Communes Calvi Balagne renouvelle l'accord cadre pour les approvisionnements de fournitures de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif cp : 20260 ville : Calvi desi...
Communauté de communes Calvi - Balagne 20260Calvi commandepublique@cc-calvi-balagne.fr
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Archive

Accord Cadre de Fournitures - Acquisition de matériels pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif (bacs, sacs, mobilier urbain)

Marché public ou privé
Référence du marché : 6423860

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/10/21)
552851-2021
BOAMP (29/10/21)
21-144648

Département(s) de publication : 20B, 13, 20A, 83
Annonce No 21-144648
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté de communes Calvi - Balagne, Numéro national d'identification : 24202010500043, 4bis Avenue Gérard Marche, 20260, Calvi, F, Téléphone : (+33) 4 95 62 88 41, Courriel : commandepublique@cc-calvi-balagne.fr, Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cc-calvi-balagne.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord Cadre de Fournitures - Acquisition de matériels pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif (bacs, sacs, mobilier urbain)
Numéro de référence : 2021-011
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44613800
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La Communauté de Communes Calvi Balagne renouvelle l'accord cadre pour les approvisionnements de fournitures de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 300 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord Cadre de Fournitures - Acquisition de matériels pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif (bacs, sacs, mobilier urbain)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 : conteneurs de collecte
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Conteneurs de collecte
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Délais / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 : sacs de collecte
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sacs de collecte
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Délais / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 : mobilier urbain
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Mobilier urbain
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Délais / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 152-404025 du 09/08/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-11
Lot nº : 1
Intitulé : Conteneurs de collecte
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL BALAGNE HYGIENE DISTRIBUTION, 6 Lot. Felge, 20220, SANT'ANTONINO, FR, Code NUTS : FRM02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 900 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-11
Lot nº : 2
Intitulé : Sacs de collecte
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL SESCO, Lieu-dit Suaralta Route de valle Mezzana, 20167, SARROLA CARCOPINO, FR, Code NUTS : FRM02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 300 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021-11
Lot nº : 3
Intitulé : Mobilier urbain
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL SESCO, Lieu-dit Suaralta Route de valle Mezzana, 20167, SARROLA CARCOPINO, FR, Code NUTS : FRM02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bastia, Villa Montépiano, 20407, Bastia, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 octobre 2021
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A proximité de Calvi

20260 Haute-Corse

Acheteur : Communauté de communes Calvi - Balagne

Adresse :
4bis Avenue Gérard Marche
20260 Calvi (Code Insee: 2B050)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

  • Lot 3 : mobilier urbain Mobilier urbain
  • Lot 2 : sacs de collecte Sacs de collecte
  • Lot 1 : conteneurs de collecte Conteneurs de collecte

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Bastia
Villa Montépiano
20407 Bastia

Secteurs d'activité :

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