See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LIVRAISON A DOMICILE DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Description: Le marché a pour objet la livraison à domicile de repas en liaison froide Appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 170 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: f556a988-8a15-4320-a828-4bfbb028cd92
Identifiant interne: 2025021
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La Valeur totale du marché correspond au montant maximum sur la durée totale du marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: LIVRAISON A DOMICILE DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Description: Le marché a pour objet la livraison à domicile de repas en liaison froide Appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 170 000 euro(s) HT
Identifiant interne: S-PF-1708793
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 5 décembre 2025 renouvelable trois fois un an par tacite reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 615303-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix évalué sur la base du Bpu Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA POSTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 680 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025021
Titre: Livraison A Domicile De Repas En Liaison Froide
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BBAFDF75-C454-2A43-792B20E3226EDD2A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement: 55468
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville: Caluire et Cuire Cedex
Code postal: 69642
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: M. le Maire
Téléphone: 0478988119
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: BBAFDFC9-A98F-75B6-B26A5936E38962ED
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LA POSTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708793-1-0-1
Adresse postale: 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Ville: Paris 15
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1f452080-fbbc-4edc-b841-ffa244ee65c3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 13:52:21 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 841667-2025
Numéro de publication au JO S: 244/2025
Date de publication: 18/12/2025
