Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et les crêches à Caluire Et Cuire FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINECENTRALE ET LES CRECHES tel : (+33) 4-78-98-81-15 adresse : Place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79 designation : Ville de Caluire et Cuire...
Ville de Caluire et Cuire 69642Caluire-et-Cuire marchespublics@ville-caluire.fr
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Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale et les crêches à Caluire Et Cuire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606089

Date de clôture estimée : 07/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-111324
Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-111324 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Ville de Caluire et Cuire, place du Docteur Frédéric Dugoujon B.P. 79, à l'attention de  Service Achats et Marchés Publics, F-69642 Caluire-et-Cuire. Tél. (+33) 4 78 98 81 15. E-mail : marchespublics@ville-caluire.fr.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Ville de Caluire et Cuire, place Docteur Frédéric Dugoujon, à l'attention de  Service Achats et Marchés publics, F-69642 Caluire-et-Cuire Cedex. Tél. (+33) 4 78 98 81 15. E-mail : marchespublics@ville-caluire.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ala4FcWH73.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur achatpublic.com à l'adresse internet indiquée ci après. Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement afin de leur adresser toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation. Le dossier de consultation pourra être demandé sous format papier auprès du Service Achats et Marchés Publics et retiré sur place de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17 heures, du lundi au vendredi., place Docteur Frédéric Dugoujon, Contact : service Achats et Logistique (bureau 107 c), F-69300 Caluire-et-Cuire. Tél. (+33) 4 78 98 81 15. E-mail : marchespublics@ville-caluire.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ala4FcWH73.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Les conditions de remise des plis sont énoncées dans le règlement de la consultation.Les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irréguliers. Les plis contenant les candidatures et les offres peuvent être déposés par voie électronique via le site achatpublic.com ou parvenir par une voie postale permettant de déterminer de manière certaine la date et l'heure de remise, ou être remis au service achats et marchés publics contre récépissé., place Docteur Frédéric Dugoujon B.P. 7, Contact : ville de Caluire et Cuire, à l'attention de  Service Achats et Marchés Publics, F-69642 Caluire-et-Cuire Cedex. Tél. (+33) 4 78 98 81 15. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ala4FcWH73.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ville de Caluire et Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
 
 
Code NUTS |FR716|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de denrees alimentaires pour la cuisine
centrale et les creches.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, conclu sans minimum et sans maximum avec un seul opérateur économique. Le marché est alloti en 21 lots. Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire en ce sens qu'il est reconductible : durée d'un an renouvelable 3 fois un an.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 1 Viandes fraîches crues
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15119000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
40 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 2 Viandes cuites
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15119000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
35 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 3 Charcuterie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15131120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
11 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 4 Charcuterie Sans Porc
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15131120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
3 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 5 Traiteur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
17 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 6 Poissons frais
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03142300, 03311000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
17 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 7 Surgelés (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15896000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
96 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 8 Beurre Fromage (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15530000, 15540000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
73 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 9 Ovoproduits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 10 Volailles fraîches
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15112000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
15 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 11 Epicerie (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15894700.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
77 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 12 Fruits et légumes 4ème et 5ème gammes (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 03221200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
15 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 13 Fruits et légumes frais (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 03221200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
40 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 14 Dinde
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15112120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
19 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 15 Boissons
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15900000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
7 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 16 Glaces et sorbets
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15981310, 15555200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
5 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 17 Surgelés (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15896000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé : hes)
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 18 Beurre, oeufs, fromage, charcuterie (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15530000, 15540000, 15131120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
9 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 19 Epicerie (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15894700.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
12 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 20 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 20 Fruits et légumes frais (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 03221200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
5 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 21 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 21 Fruits et légumes 4ème et 5ème gammes (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 03221200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
1 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement : budget de la Ville de Caluire et Cuire. Paiement par virement dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les candidats doivent fournir :
Les attestations de non exclusion des marchés publics :
- acte de candidature (le candidat y fait figurer ses coordonnées) et renseignements
concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du Cmp.
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
pour les lots no1 : " viandes fraîches crues " et no2 " viandes cuites " : copie de l'attestation d'agrément UE ou copie de l'attestation d'immatriculation nationale émanant des services vétérinaires.
pour les lots no10 : " volailles fraîches " et no14 " dinde " : copie de l'attestation nationale émanant des services vétérinaires.
le cas échéant, tous les documents permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques, économiques et financières du candidat.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
Denrées alimentaires.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
7 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le Dossier de Consultation des Entreprises contient les pièces qui permettront aux candidats de répondre au présent marché :
- le règlement de la consultation (R.C.),
- un acte d'engagement (A.E.) propre à chaque lot
- bordereau de prix unitaires valant bordereau quantitatif estimatif propre à chaque lot,
- l' analyse nutritionnelle, pour les lots no1 à 12 et 14 et 16
- cadre des moyens mis en oeuvre, pour les lots 1 à 16
- le cahier des clauses particulières (C.C.P.) commun à tous les lots et ses annexes : spécifications techniques générales, liste des établissements d'accueil du jeune enfant,
- la fiche de renseignement sur les aspects environnementaux et sociaux, propre à chaque lot
- le plan de la cuisine centrale de Caluire pour livraisons,
- le protocole de chargement et de déchargement (protocole de sécurité conformément au décret no92-158 du 20 février 1992 et à l'arrêté du 26 avril 1996).
- le mode d'emploi de réponse aux marchés publics
les conditions de remise des échantillons sont énoncées dans le Règlement de la Consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Ville de Caluire et Cuire, place du Docteur Frédéric Dugoujon B.P. 79, à l'attention de  Service Achats et Marchés Publics, F-69642 Caluire-et-Cuire. Tél. (+33) 4 78 98 81 15. E-mail : marchespublics@ville-caluire.fr.


Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Ville de Caluire et Cuire, place Docteur Frédéric Dugoujon, à l'attention de  Service Achats et Marchés publics, F-69642 Caluire-et-Cuire Cedex. Tél. (+33) 4 78 98 81 15. E-mail : marchespublics@ville-caluire.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ala4FcWH73.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur achatpublic.com à l'adresse internet indiquée ci après. Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement afin de leur adresser toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation. Le dossier de consultation pourra être demandé sous format papier auprès du Service Achats et Marchés Publics et retiré sur place de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17 heures, du lundi au vendredi., place Docteur Frédéric Dugoujon, Contact : service Achats et Logistique (bureau 107 c), F-69300 Caluire-et-Cuire. Tél. (+33) 4 78 98 81 15. E-mail : marchespublics@ville-caluire.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ala4FcWH73.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Les conditions de remise des plis sont énoncées dans le règlement de la consultation.Les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irréguliers. Les plis contenant les candidatures et les offres peuvent être déposés par voie électronique via le site achatpublic.com ou parvenir par une voie postale permettant de déterminer de manière certaine la date et l'heure de remise, ou être remis au service achats et marchés publics contre récépissé., place Docteur Frédéric Dugoujon B.P. 7, Contact : ville de Caluire et Cuire, à l'attention de  Service Achats et Marchés Publics, F-69642 Caluire-et-Cuire Cedex. Tél. (+33) 4 78 98 81 15. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_ala4FcWH73.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ville de Caluire et Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
 
 
Code NUTS |FR716|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de denrees alimentaires pour la cuisine
centrale et les creches.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
15800000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, conclu sans minimum et sans maximum avec un seul opérateur économique. Le marché est alloti en 21 lots. Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : le présent marché comporte une option au sens du droit communautaire en ce sens qu'il est reconductible : durée d'un an renouvelable 3 fois un an.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 1 Viandes fraîches crues
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15119000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
40 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 2 Viandes cuites
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15119000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
35 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 3 Charcuterie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15131120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
11 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 4 Charcuterie Sans Porc
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15131120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
3 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 5 Traiteur
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
17 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif par an
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 6 Poissons frais
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
03142300, 03311000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
17 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 7 Surgelés (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15896000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
96 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 8 Beurre Fromage (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15530000, 15540000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
73 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 9 Ovoproduits
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 10 Volailles fraîches
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15112000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
15 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 11 Epicerie (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15894700.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
77 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 12 Fruits et légumes 4ème et 5ème gammes (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 03221200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
15 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 13 Fruits et légumes frais (pour la cuisine centrale)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 03221200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
40 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 14 Dinde
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15112120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
19 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 15 Boissons
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15900000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
7 500 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 16 Glaces et sorbets
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15981310, 15555200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
5 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 17 Surgelés (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15896000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
10 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé : hes)
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 18 Beurre, oeufs, fromage, charcuterie (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15530000, 15540000, 15131120.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
9 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 19 Epicerie (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 15894700.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
12 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 20 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 20 Fruits et légumes frais (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 03221200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
5 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 21 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lot 21 Fruits et légumes 4ème et 5ème gammes (pour les EAJE ou crèches)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
15800000, 03221200.
 
3)
Quantité ou étendue
 
 
1 000 euro(s) (T.T.C.) estimatif annuel
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Financement : budget de la Ville de Caluire et Cuire. Paiement par virement dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les candidats doivent fournir :
Les attestations de non exclusion des marchés publics :
- acte de candidature (le candidat y fait figurer ses coordonnées) et renseignements
concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du Cmp.
- pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant).
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
pour les lots no1 : " viandes fraîches crues " et no2 " viandes cuites " : copie de l'attestation d'agrément UE ou copie de l'attestation d'immatriculation nationale émanant des services vétérinaires.
pour les lots no10 : " volailles fraîches " et no14 " dinde " : copie de l'attestation nationale émanant des services vétérinaires.
le cas échéant, tous les documents permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques, économiques et financières du candidat.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
Denrées alimentaires.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
7 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le Dossier de Consultation des Entreprises contient les pièces qui permettront aux candidats de répondre au présent marché :
- le règlement de la consultation (R.C.),
- un acte d'engagement (A.E.) propre à chaque lot
- bordereau de prix unitaires valant bordereau quantitatif estimatif propre à chaque lot,
- l' analyse nutritionnelle, pour les lots no1 à 12 et 14 et 16
- cadre des moyens mis en oeuvre, pour les lots 1 à 16
- le cahier des clauses particulières (C.C.P.) commun à tous les lots et ses annexes : spécifications techniques générales, liste des établissements d'accueil du jeune enfant,
- la fiche de renseignement sur les aspects environnementaux et sociaux, propre à chaque lot
- le plan de la cuisine centrale de Caluire pour livraisons,
- le protocole de chargement et de déchargement (protocole de sécurité conformément au décret no92-158 du 20 février 1992 et à l'arrêté du 26 avril 1996).
- le mode d'emploi de réponse aux marchés publics
les conditions de remise des échantillons sont énoncées dans le Règlement de la Consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

 
 
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://www.lyon.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
17 juillet 2015.
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Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00