Centrale des marchés
Fourniture d'articles de quincaillerie Fourniture d'articles de quincaillerie mel : marchespublics@ville-caluire.fr ville : Caluire et cuire cedex adresse : Place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79 cp : 69642 correspondant : ...
Ville de Caluire et Cuire 69642Caluire-et-Cuire marchespublics@ville-caluire.fr
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Fourniture d'articles de quincaillerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2340694

Date de clôture estimée : 13/10/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/16)
16-135914
SOURCEWEB (16/09/16)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 16-135914
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Caluire et Cuire.
 Correspondant :  Service Achats et Marchés Publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon B.P. 79 69642 Caluire-et-Cuire Cedex, tél. : 04-78-98-81-15, courriel : marchespublics@ville-caluire.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture d'articles de quincaillerie.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44316400.
Lieu de livraison : ville de Caluire et cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Code NUTS : |FR716|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 3 an(s).
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le marché est passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
- montant maximum annuel : 55 000 euro(s) Ht
L'Accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Caractéristiques principales : 

le marché est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 23 décembre 2016 ou de sa date de notification (en cas de date postérieure), renouvelable deux fois un an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant maximum annuel : 55 000 euro(s) (H.T.).
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est renouvelable par tacite reconduction.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le Budget de la Ville de Caluire et Cuire
Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelque soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des
prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. OU le Document Unique de Marché Européen (Dume).
Situation juridique - références requises : le dossier de candidature comprend les éléments demandés ci dessous :
-La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent), elle comporte les coordonnées et les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant,
-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent), pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 no2015-899, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
-le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé) si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat (président, gérant...),
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité économique et financière - références requises : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : la présentation d'une liste des principales prestations de même nature que celles du marché, exécutées au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé),
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 octobre 2016, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Fourniture article quincaillerie.

Renseignements complémentaires : attention, des échantillons sont à remettre dans le cadre de cette consultation. Tous les éléments relatifs à la remise des échantillons sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irréguliers.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 septembre 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Caluire et Cuire.
 Correspondant :  Service achats et marchés publics,  place du Docteur Frédéric Dugoujon Bp79,  69642 Caluire-et-Cuire Cedex, , tél. : 04-78-98-81-15,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ZzVwhqvoNf.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Caluire et Cuire.
 Correspondant :  Service achats et marchés publics,  place du Docteur Frédéric Dugoujon Bp79,  69642 Caluire-et-Cuire Cedex, , tél. : 04-78-98-81-15, , courriel : marchespublics@ville-caluire.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ZzVwhqvoNf.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse indiqué ci dessous. Le dossier de consultation pourra être retiré sur place sous format papier, de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17 heures du lundi au vendredi, auprès du Service Achats et Marchés Publics à l'adresse indiquée ci dessous.
 Correspondant :  Service achats et marchés publics,  place du Docteur Frédéric Dugoujon,  69300 Caluire-et-Cuire, , tél. : 04-78-98-81-15, , courriel : marchespublics@ville-caluire.fr,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_ZzVwhqvoNf.

Instance chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/.

Organe chargé des procédures de médiation : Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Palais des Juridictions administratives Greffe du Tribunal administratif 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/.

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