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Fourniture De Matériels Et De Pièces Détachées Pour Les Espaces Verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4810084

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/08/19)
19-126500
JOUE (20/08/19)
392439-2019

Département(s) de publication : 69
Annonce No 19-126500
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
VILLE DE CALUIRE ET CUIRE, Numéro national d'identification : 21690034000011, Place du Docteur Frédéric Dugoujon, 69642, Caluire et Cuire Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 78 98 81 15, Courriel : marchespublics@ville-caluire.fr, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-caluire.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture De Matériels Et De Pièces Détachées Pour Les Espaces Verts
Numéro de référence : 2019022
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 42600000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations attendues sont décrites dans le Cctp.Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23/06/2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le Ccap. L'accord cadre peut également faire l'objet d'une reconduction anticipée dans les conditions énoncées dans le Ccap.Tranche: sans objetProcédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et R2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).Le marché est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximum annuel:70000 euro(s) Ht. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.A titre indicatif et non engageant pour Ville, la moyenne des commandes sur les 3 dernières années est de 35000 euro(s) Ht par an po
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture De Matériels Et De Pièces Détachées Pour Les Espaces Verts
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Caluire et Cuire69300 Caluire et Cuire
II.2.4)Description des prestations : Les prestations attendues sont décrites dans le Cctp.Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23/06/2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le Ccap. L'accord cadre peut également faire l'objet d'une reconduction anticipée dans les conditions énoncées dans le Ccap.Tranche: sans objetProcédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et R2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).Le marché est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximum annuel:70000 euro(s) Ht. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.A titre indicatif et non engageant pour Ville, la moyenne des commandes sur les 3 dernières années est de 35000 euro(s) Ht par an po
II.2.5)Critères d'attribution
Coût :
     1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 078-185675
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 juillet 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Jardins Loisirs 69, 78, 69800, St Priest, F, Code NUTS : FRK26
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 280 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 87 63 50 00, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 87 63 52 50
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 août 2019
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