Centrale des marchés
voi 2013 F57 62 fournitures de voirie et autres matières nécessaires à l'entretien des espaces extérieurs pour la ville à Calais pays : F- code_postal : 62107 ville : Calais Cedex lieu : place du Solda...
Ville de Calais 62107Calais marches-publics@mairie-calais.fr 0321466639
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Voi 2013 F57

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853544

Date de clôture estimée : 03/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/10/13)
349438-2013
BOAMP (16/10/13)
13-182856

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Calais, place du Soldat Inconnu CS 30329, à l'attention de Mme le maire, F-62107 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 66 03. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.calais.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Calais Ø Direction Générale des Services Techniques Ø Département de la commande publique, 150 rue de toul, à l'attention de Mlle Duquenoy Emmanuelle, F-62100 Calais. Tél. : (+33) 3 21 46 66 03. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Calais Ø Direction Générale des Services Techniques Ø Département de la commande publique, 150 rue de Toul, à l'attention de Mlle Duquenoy Emmanuelle, F-62100 Calais. Tél. : (+33) 3 21 46 66 03. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_vnOd90xIDj

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Adresse physique de remise des plis: Mairie de Calais / Direction Générale des Services Techniques / Département de la commande publique / 150 rue de Toul 62 100 Calais. Adresse électronique de dépôt: https://www.calais.fr Adresse postale de remise des plis: Ville de Calais / Direction Générale des Services Techniques / Département de la commande publique, place du Soldat Inconnu CS 30 329, F-62107 Calais Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
voi 2013 F57.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslocaux de la ville de Calais, 62100 Calais.
Code NUTS , FR302, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fournitures de voirie et autres matières nécessaires à l'entretien des espaces extérieurs pour la ville de Calais.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44113000, 44113320,44113100,44114100,44470000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1: Enrobés bitumineux à chaud et à froid en vrac, émulsion à froid et agrégats de suture
1) Description succincte :
Lot 1: Enrobés bitumineux à chaud et à froid en vrac, émulsion à froid et agrégats de suture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113320.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 20 000euro(s)HT, période 2: 20 000euro(s)HT, période 3: 20 000euro(s)HT.
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2: Matériaux de voirie
1) Description succincte :
Lot 2: Matériaux de voirie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 25 000euro(s)HT, période 2: 25 000euro(s)HT, période 3: 25 000euro(s)HT.
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3: Béton Prêt à l'Emploi
1) Description succincte :
Lot 3: Béton Prêt à l'Emploi
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44114100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 20 000euro(s)HT, période 2: 20 000euro(s)HT, période 3: 20 000euro(s)HT.
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4: Matériaux naturels
1) Description succincte :
Lot 4: Matériaux naturels
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 1 000euro(s)HT, période 2: 1 000euro(s)HT, période 3: 1 000euro(s)HT.
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5: Matériaux fonte
1) Description succincte :
Lot 5: Matériaux fonte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44470000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 5 000euro(s)HT, période 2: 5 000euro(s)HT, période 3: 5 000euro(s)HT.
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6: Sel de déneigement en vrac
1) Description succincte :
Lot 6: Sel de déneigement en vrac
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34927100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 5 000euro(s)HT, période 2: 5 000euro(s)HT, période 3: 5 000euro(s)HT.
Lot n° 7

Intitulé : Lot 7: Fondants routiers conditionnés
1) Description succincte :
Lot 7: Fondants routiers conditionnés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34927100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 1 000euro(s)HT, période 2: 1 000euro(s)HT, période 3: 1 000euro(s)HT.
Lot n° 8

Intitulé : Lot 8: Dalles céramiques jaunes
1) Description succincte :
Lot 8: Dalles céramiques jaunes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Les montants minimum du marché à bons de commande sont fixés par période à: période 1: 60 000euro(s)HT, période 2: 60 000euro(s)HT, période 3: 60 000euro(s)HT.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres à la commune. Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif.
Le délai global de paiement est de 30 jours conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En application de l'article 51 VI du Code des Marchés Publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
En application de l'article 51 VII du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature sur papier libre, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ou modèle Dc1 ; la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics; Dc2; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitées à les engager.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : noti 2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements et documents pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
VOI 2013 F57.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 décembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La consultation est divisée en 8 lots. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot.
Accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un fractionnement en bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Ces lots feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du Code des marchés publics.
La présente procédure est ouverte. Elle se déroulera en une phase unique qui consistera en l'analyse des candidatures puis en l'analyse et la sélection des offres.
Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics ou qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article " Renseignements relatifs à la candidature " du règlement ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises.
Décomposition du critère valeur technique de l'offre sur 40: Les moyens de l'entreprise pour la réalisation des prestations : - schéma organisationnel (moyens généraux entreprise...) et moyens matériels et humains sur 15 points; Les dispositions environnementales et sécuritaires : - origine des fournitures (implantation des sites de fabrication ou des lieux de stockage, rejets occasionnés par la fabrication et le transport...), délai de fourniture et approvisionnement palliatif sur 25 points.
Les marchés pourront faire l'objet de 2 reconductions. La durée initiale est d'1 (un) an à compter du jour de sa notification. En cas de reconduction, la date de fin de validité de la dernière période est fixée au 31/12/2016.
Délai de livraison: Chaque bon de commande précisera les délais de livraison des fournitures dont il fait l'objet, sans que cette durée ne puisse excéder 1 mois.
Les documents sont remis gratuitement sur simple demande (email, fax, courrier).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2013.

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