Centrale des marchés
F-Calais: Livres, brochures et dépliants imprimés II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS II.1.3) In...
Ville de Calais 62100Calais 0321466243 0321466639
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Calais: Livres, brochures et dépliants imprimés

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74486

Date de clôture estimée : 22/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107737-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Calais
+33 321466639
+33 321466243
FRANCE
Ville de Calais
Mlle Carole Lipnicki
150 rue de Toul
62100
marches-publics@mairie-calais.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Calais
+33 321466639
+33 321466243
FRANCE
Ville de Calais - direction générale des services techniques - département de la commande publique
Mlle Carole Lipnicki
150 rue de Toul
62100
marches-publics@mairie-calais.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Calais
+33 321466639
+33 321466243
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_nB5o-lfrmV
Ville de Calais - direction générale des services techniques - département de la commande publique
Mlle Carole Lipnicki
150 rue de Toul
62100
marches-publics@mairie-calais.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Autre: collectivité territoriale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achat de livres et divers documents imprimés non scolaires, d'ouvrages multimédia pour la médiathèque municipale.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Lot 1 ouvrages de fiction pour adultes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000
3)
Quantité ou étendue
Montant mini annuel 23 700 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 2 ouvrages documentaires pour adultes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000
3)
Quantité ou étendue
Montant mini annuel 19 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 3 ouvrages pour la jeunesse et les adolescents.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000
3)
Quantité ou étendue
Montant mini annuel 28 500 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 4 bandes dessinées.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000
3)
Quantité ou étendue
Montant mini annuel 7 100 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 5 ouvrages édités en langue étrangère ou en version bilingue.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000
3)
Quantité ou étendue
Montant mini annuel 2 300 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 6 ouvrages d'intérêt local et régional.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000
3)
Quantité ou étendue
Montant mini annuel 2 300 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 7 ouvrages multimédia.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000
3)
Quantité ou étendue
Montant mini annuel 950 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement sur les ressources propres du budget de la collectivité. Paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La consultation est divisée en 7 lots. Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En application de l'article 51 VII du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Traitement des commandes (commande, facturation, suivi de commande, livraison, offices...). Pondération 40
2. Services (choix sur place, listes thématiques et présentations, catalogue, matériels de communication, développement durable ...). Pondération 36
3. Représentativité éditoriale (titres référencés, nombre d'éditeurs référencés, petits éditeurs et autoéditions). Pondération 20
4. Prix (taux de remise). Pondération 4

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CULT2012F11
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.5.2012 - 17:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics l'enveloppe contiendra les pièces suivantes: pièces administratives demandées aux candidats:
1 la lettre de candidature sur papier libre, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou modèle DC1;
2 la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3 une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-28, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premiers et deuxièmes alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9, 445-1 et l'article 450-1 du code pénal,
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts,
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8221-2, L.8221-3 à L.8221-5, L.8231-1, L.8241, L.8241-2 du code du travail,
— ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code de commerce,
— ne pas être en état de faillite personnelle, au sens de l'article L.625-2 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— ne pas être admis en redressement judiciaire, au sens de l'article L.620-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, au sens de l'article 43 du code des marchés publics ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisante par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,
— être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.8212-1 à 4, L.5214-1, L.5219-9 à 11 ou L.5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, 4 les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitées à les engager; 5 les renseignements et documents suivants pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— références de prestations similaires,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique; les opérateurs économiques étrangers pourront quant à eux fournir ceux délivrés par les organismes de leur Etat d'origine. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans le délai de 10 jours à compter de la notification de la demande du pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31.1.2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 du code du travail. Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un Etat autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un telcertificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Organe chargé des procédures de médiation

Lille
+33 320631300
FRANCE
Tribunal administratif de Lille
143 rue Jacquemars Giélée
59800


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00