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A proximité de Grenoble 38022 Isere
Acheteur : Département de l'Isère
7 rue Fantin Latour
38022 Grenoble
Tel : 0476003838
Secteurs d'activité
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles.

fourniture et livraison de chaînes à neige pour véhicules et engins du Département de l'isère

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 344846-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: departement de l isere
Numéro national d'identification: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: marches-publics@isere.fr
Téléphone: +33 476003838
Fax: +33 476003835
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.isere.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de chaînes à neige pour véhicules et engins du Département de l'isère

Numéro de référence: F22dcet-Mg06
II.1.2)Code CPV principal
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant mini 40 000 euro(s) Ht - maximum 280 000 euro(s) HtLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations consistent à :-fournir et livrer des chaînes à neige sur sites-effectuer le suivi annuel de l'état d'usure des chaînes ainsi que l'état du stock par site-effectuer le rechargement des chaînes à neige usées

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 144 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

a compléter 38000 Grenoble

II.2.4)Description des prestations:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant mini 40 000 euro(s) Ht - maximum 280 000 euro(s) HtLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations consistent à :-fournir et livrer des chaînes à neige sur sites-effectuer le suivi annuel de l'état d'usure des chaînes ainsi que l'état du stock par site-effectuer le rechargement des chaînes à neige usées

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: 2- Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: 2.1- Délai de livraison de chaînes en stock à compter de la réception du bon de commande / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.2-Délai de livraison de chaînes non tenues en stock à compter de la réception du bon de commande / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2.3-Capacité de stockage au regard des besoins du Département / Pondération: 10
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 243-698154
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-067
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rsc Rud Savoie Chaines
Adresse postale: 187 Rue De L'Energie
Ville: La Bathie
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73540
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 144 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

montant (sur quatre ans) Mini : 40 000 euros / maxi : 280 000 euros

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info