Centrale des marchés
62 achat de livres et divers documents imprimés non scolaires, d'ouvrages multimédia pour la médiathèque municipale à Calais 62 achat de livres et divers documents imprimés non scolaires, d'ouvrages multimédia pour la médiathèque municipale à Calais ville : Calais lieu : 150 rue de toul code_postal : 62100 pays ...
Ville de Calais 62100Calais 0321466639
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62 achat de livres et divers documents imprimés non scolaires, d'ouvrages multimédia pour la médiathèque municipale à Calais

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75090

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66857

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Calais, 150 rue de toul, à l'attention de Mlle Carole LIPNICKI, F-62100 Calais. Tél. : (+33) 3 21 46 62 43. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Calais - Direction générale des services techniques - Département de la commande publique, 150 rue de toul, à l'attention de Mlle Carole LIPNICKI, F-62100 Calais. Tél. : (+33) 3 21 46 62 43. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Calais - Direction générale des services techniques - Département de la commande publique, 150 rue de toul, contact : 150 rue de toul, à l'attention de Mlle Carole LIPNICKI, F-62100 Calais. Tél. : (+33) 3 21 46 62 43. E-mail : marches-publics@mairie-calais.fr. Fax : (+33) 3 21 46 66 39. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_nB5o-lfrmV

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat de livres et divers documents imprimés non scolaires, d'ouvrages multimédia pour la médiathèque municipale.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22100000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Ouvrages de fiction pour adultes
1) Description succincte :
Lot 1 Ouvrages de fiction pour adultes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000.

3) Quantité ou étendue :
montant mini annuel 23.700 euro(s) (H.T.)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 Ouvrages documentaires pour adultes
1) Description succincte :
Lot 2 Ouvrages documentaires pour adultes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000.

3) Quantité ou étendue :
montant mini annuel 19.000 euro(s) (H.T.)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 Ouvrages pour la jeunesse et les adolescents
1) Description succincte :
Lot 3 Ouvrages pour la jeunesse et les adolescents

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000.

3) Quantité ou étendue :
montant mini annuel 28.500 euro(s) (H.T.)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 Bandes dessinées
1) Description succincte :
Lot 4 Bandes dessinées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000.

3) Quantité ou étendue :
montant mini annuel 7.100 euro(s) (H.T.)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 Ouvrages édités en langue étrangère ou en version bilingue
1) Description succincte :
Lot 5 Ouvrages édités en langue étrangère ou en version bilingue

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000.

3) Quantité ou étendue :
montant mini annuel 2.300 euro(s) (H.T.)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 Ouvrages d'intérêt local et régional
1) Description succincte :
Lot 6 Ouvrages d'intérêt local et régional

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000.

3) Quantité ou étendue :
montant mini annuel 2.300 euro(s) (H.T.)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Lot 7 Ouvrages multimédia
1) Description succincte :
Lot 7 Ouvrages multimédia

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22100000.

3) Quantité ou étendue :
montant mini annuel 950 euro(s) (H.T.)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur les ressources propres du budget de la collectivité. Paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La consultation est divisée en 7 lots.
Chaque candidat peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots, étant précisé que dans le dernier cas, le candidat doit présenter une offre par lot.
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
En application de l'article 51 VII du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. traitement des commandes (commande, facturation, suivi de commande, livraison, offices...)
Pondération : 40.
2. services (choix sur place, listes thématiques et présentations, catalogue, matériels de communication, développement durable ...)
Pondération : 36.
3. représentativité éditoriale (titres référencés, nombre d'éditeurs référencés, petits éditeurs et autoéditions)
Pondération : 20.
4. prix (taux de remise)
Pondération : 4.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CULT2012F11.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 mai 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Accord cadre au sens de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics
l'enveloppe contiendra les pièces suivantes :
Pièces administratives demandées aux candidats
1 la lettre de candidature sur papier libre, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou modèle Dc1 ;
2 la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3 une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics :
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-28, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premiers et deuxièmes alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9, 445-1 et l'article 450-1 du code pénal,
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts,
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-2, L. 8221-3 à L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241, L. 8241-2 du code du travail,
- ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce,
- ne pas être en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
- ne pas être admis en redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
- avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, au sens de l'article 43 du code des marchés publics ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisante par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,
- être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 8212-1 à 4, L. 5214-1, L. 5219-9 à 11 ou L. 5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
4 les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitées à les engager ;
5 les renseignements et documents suivants pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- références de prestations similaires - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant , la date et le destinataire public ou privé . Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;
les opérateurs économiques étrangers pourront quant à eux fournir ceux délivrés par les organismes de leur Etat d'origine.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants .
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans le délai de 10 jours à compter de la notification de la demande du pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: Ecom0200993z), ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 du code du travail.
Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un Etat autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un telcertificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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