1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES
Description: FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES
Identifiant de la procédure: 88d39711-a101-4277-b505-09494420556b
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Accord cadre de 48 mois maximum avec marchés subséquents/remises en concurrence tous les 6 mois
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AGNEAU, VEAU
Description: FOURNITURE DE VIANDES TYPE AGNEAU ET VEAU
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: • Rendement après cuisson (20 points) • Qualité gustative et qualité de découpe (15 points) • Présence de labels (5 points) • Caractéristiques et conformité des fiches techniques au produit du BPU/CCTP (5 points)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Autre
Description: 3. Performance en matière de développement durable (15 points) • Emballage et conditionnements des produits (recyclables, réutilisables…) (7 points) • Empreinte carbone : distance du lieu de stockage au lieu de livraison (5 points) • Nombre d'intermédiaires (3 points)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Organisation qui traite les offres: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PORC, BOEUF
Description: FOURNITURE DE VIANDES TYPE PORC ET BOEUF
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: • Rendement après cuisson (20 points) • Qualité gustative et qualité de découpe (15 points) • Présence de labels (5 points) • Caractéristiques et conformité des fiches techniques au produit du BPU/CCTP (5 points)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Autre
Description: 3. Performance en matière de développement durable (15 points) • Emballage et conditionnements des produits (recyclables, réutilisables…) (7 points) • Empreinte carbone : distance du lieu de stockage au lieu de livraison (5 points) • Nombre d'intermédiaires (3 points)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Organisation qui traite les offres: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTER-HOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Numéro d’enregistrement: 13002240300013
Adresse postale: 1601 BOULEVARD DES JUSTES
Ville: CALAIS
Code postal: 62100
Pays: France
Téléphone: 0321463574
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5d19b206-b80c-4c7f-a2e5-2a4ac4608dd7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/07/2024 15:08:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 457590-2024
Numéro de publication au JO S: 147/2024
Date de publication: 30/07/2024
