Centrale des marchés
fourniture de câbles de levage, de contrepoids, de grues mobiles, et de grues portuaires 62 fourniture de câbles de levage, de contrepoids, de grues mobiles, et de grues portuaires au profit du CCI à Calais ville : Calais Cedex lieu : 54 rue du quai de la Loire CS 90283 code_post...
CCI Côte d'Opale Port de Calais 62105Calais marie.sumera@calais-port.fr 0321462930
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Fourniture de câbles de levage, de contrepoids, de grues mobiles, et de grues portuaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668360

Date de clôture estimée : 27/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/04/13)
13-68774
JOUE (19/04/13)
130041-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCI Côte d'Opale Port de Calais, 54 rue du quai de la Loire CS 90283, contact : service marchés, à l'attention de marie Suméra, F-62105 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 29 44. E-mail : marie.sumera@calais-port.fr. Fax : (+33) 3 21 46 29 30.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.calais-port.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CCICO Port de Calais, 54 rue du quai de la Loire CS 90283, contact : service marchés, à l'attention de marie Suméra, F-62105 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 29 44. E-mail : marie.sumera@calais-port.fr. Fax : (+33) 3 21 46 29 30

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CCICO Port de Calais, 54 rue du quai de la Loire CS 90283, contact : service marchés, à l'attention de marie Suméra, F-62105 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 29 44. E-mail : marie.sumera@calais-port.fr. Fax : (+33) 3 21 46 29 30

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CCICO Port de Calais, 54 rue du quai de la Loire CS 90283, contact : service marchés, à l'attention de marie Suméra, F-62105 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 29 44. E-mail : marie.sumera@calais-port.fr. Fax : (+33) 3 21 46 29 30
I.2) Activité principale
Activités portuaires.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture de câbles de levage, de contrepoids, de grues mobiles, et de grues portuaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesoutillage Public du Port 54 rue du quai de la Loire, 62105 Calais Cedex.
Code NUTS : FR302.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bons de commande de 1 an renouvelable 2 fois.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44321000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant minimum annuel: 60 000 EURHt.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er juillet 2013, jusqu'au : 30 juin 2014.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie
Avance forfaitaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres
Délai global de paiement: 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Titulaire unique ou groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature ou modèle Dc1 (imprimé disponible sur le site www.finances.gouv.fr/minefi/entreprise/marches_publics/index.htm)
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement
En application de l'art. D.8222-5 du Code du Travail, une déclaration sur l'honneur du candidat certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement.
Attestation d'assurance en cours de validité.
Une copie du jugement si candidat est en redressement judiciaire ou imprimé Dc1
une attestation sur l'honneur que le candidat n'est pas soumis à une procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L 640-1 du code du commerce, ne pas être en situation de faillite personnelle en application des articles L 653-1 à L 653-8 du même code ou imprimé Dc1.
Une déclaration dûment datée et signée selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics conformément à l'article 43 du CMP ou imprimé Dc1
Déclaration sur l'honneur du candidat dûment daté et signée qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31/12 de l'année précédent le lancement de l'appel d'offres (Dc1) ou imprimé Noti2 (imprimé disponible sur le site www.finances.gouv.fr/minefi/entreprise/marches_publics/index.htm)
Déclaration de non condamnation au bulletin n°2 du c. Judiciaire au cours des 5 dernières années pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-2, L. 8221-3 à L. 8221-5, L. 5221-8 à L. 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 à L. 8241-2 du Code du Travail ou imprimé Dc1.
Suite et fin à l'article 5-1 du règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats de qualification professionnelle, certificats de capacité. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, travaux, ou fournitures auxquels se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Présentation de l'entreprise (moyens humains, matériels, organigramme, CV des intervenants, effectifs de l'entreprise)
Tout renseignement permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales références en relation à l'objet du marché au cours des trois dernières années ( montant, date, nature, destinataire public ou privé)
Déclaration indiquant les effectifs du candidat, le matériel, et l'équipement technique dont il dispose pour répondre à l'appel d'offres.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre jugé sur la base du mémoire technique
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. délai de livraison
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
13S0016.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 mai 2013, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le candidat dispose d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la lettre de notification de refus de leur offre envoyée par la CCICO pour engager un référé précontractuel.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2013.

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