A proximité de Calais 62107 Pas De Calais
Acheteur : CCAS de Calais
6 rue Denis Papin - BP 325
62107 CALAIS CEDEX
Tel : +33 321973007
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 17/01/2025  
Secteurs d'activité
Véhicules à moteur.

Acquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et reprise d'un ancien

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/12/2024
JOUE - 763437-2024
763437-2024 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – Acquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et reprise d'un ancien
OJ S 243/2024 13/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCCAS de Calais
Adresse électroniquebrunetdorothee@ccas-calais.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et reprise d'un ancien
DescriptionLe Centre Communal d'Action Sociale de calais (CCAS) lance une consultation pour l'acquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et la reprise d'un car ancien.
Identifiant de la procéduref6f4dc02-e625-42c9-afb9-544353666088
Identifiant interne2024/AOO/AUTOCAR
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre330 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Acquisition d'un autocar et reprise d'un ancien
Description: Acquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et reprise d'un ancien
Identifiant interne: 2024/AOO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 11:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 20/01/2025 14:30:00 (UTC+1)
Lieu: CCAS DE CALAIS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCCAS de Calais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCAS de Calais
Numéro d’enregistrement: 26620193800203
Adresse postale: 6 rue Denis Papin - BP 325  
Ville: CALAIS CEDEX
Code postal: 62107
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: brunetdorothee@ccas-calais.fr
Téléphone: +33 321973007
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE  
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6e774e32-b21f-4ced-a650-ad445e93b938 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 11:50:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 763437-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024