Centrale des marchés
Fourniture de pique-niques Organisme : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris Intitulé : Fourniture de pique-niques Procédure : Proc.Adapt.
Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de pique-niques

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 845024

Date de clôture estimée : 20/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/10/13)

Organisme : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris

Intitulé : Fourniture de pique-niques

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 20/11/2013 à 12 h 00

Description : Département de publication : 75 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse des Ecoles 14ème Ardt de Paris Correspondant : Thierry gaonach, 2 place ferdinand brunot, 75675 Paris cedex 14, tél : 0145404001, courriel : thierry.gaonach@cde14.fr , adresse internet : http://cde14.e-marchespublics.com , adresse internet du profil d'acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Restauration scolaire Objet du marché : Fourniture de pique-niques Type de marché de fournitures : achat CPV : • Objet principal : 15811511 L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Fourniture de pique-niques Estimation de la valeur (H.T.) : 120000 euros Des variantes seront-elles prises en compte: non. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestation divisée en lot : non Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014 Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni retenue de garantie n'est exigé. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé par le paiement des repas par les familles et les subventions de la ville de paris. La dépense est inscrite au budget. Concernant les avances et acomptes, se reporter aux articles 87 et 91 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006) Le paiement de la facture intervient dans un délai maximum de trente jours (30), à dater de la date de réception de la facture par la personne publique, sous réserve de contestation, conformément à l'article 98 du code des marchés publics, à la loi 2013-100 du 28 janvier 2013, titre iv - lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, et au décret n° 2013−269 du 29 mars 2013, chapitre 1er, articles 1 à 6. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du créancier, conformément à l'article 98 du code des marchés publics, à la loi 2013-100 du 28 janvier 2013, titre iv - lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, et au décret n° 2013−269 du 29 mars 2013, chapitre 2, articles 7 à 10. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : "en cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus." L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Fourniture d'échantillons à titre gracieux Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : • 1 - formulaire dc1 - lettre de candidature. 2 - formulaire dc2 - déclaration du candidat. 3 - formulaire dc3 - acte d'engagement - etablit par la personne publique 4 - formulaire dc6 - déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé 5 - assurance : le titulaire doit justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché. 6 - certificats prouvant que le candidats a satisfait à ses obligations fiscales et sociales Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Qualité des produits (45 %) - Prix (40 %) - Conditionnement (15 %) Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 20/11/2013 12:00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014-PICNIC Renseignements complémentaires : Les échantillons sont à fournir gracieusement à la cuisine de l'école 46 rue boulard - paris 14, le mercredi 20 novembre 2013 entre 8 heures et 12 heures. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le dossier de consultation peut-être obtenu 1 - par téléchargement, gratuitement, sur le site : http://e-marchespublics.com 2 - retiré auprès du pouvoir adjudicateur De 9 heures à 12 heures, et de 14 heures à 16 heures, les jours ouvrés suivants : les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis. Condition de remise des offres De préférence : Soit par courrier en recommandé avec accusé de réception, soit par dépôt direct contre récépissé auprès de la : Caisse des ecoles du 14ème - 2 place ferdinand brunot - 75 675 paris cedex 14 Ou éventuellement, sur la plateforme http://e-marchespublics.com Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2013 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Caisse des ecoles du 14ème arrondissement de paris, Correspondant : Thierry gaonach, 2 place ferdinand brunot 2ème étage - bureau 218, 75675 Paris cedex 14, tél : 0972274894, fax : 0145396130, courriel : thierry.gaonach@cde14.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Caisse des ecoles du 14ème arrondissement de paris, Correspondant : Joceline lecoq, , tél : 0145404142, courriel : joceline.lecoq@cde14.fr Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de paris , 7 rue de jouy, 75181 Paris cedex 04, tél : 0144594400, fax : 0144594646, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Nom de l'organisme : Comite consultatif de reglement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marches publics de paris comite consultatif de reglement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marches publics de paris , Préfecture de la région ile de france et de paris 5 rue leblanc , 75911 Paris cedex 15, tél : 0182524267, fax : 0182524295 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de paris , 7 rue de jouy, 75181 Paris cedex 04, tél : 0144594400, fax : 0144594646, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00