Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
reconnaissances géotechniques et géophysiques sur les territoires de la dtcb, dtrs et DTSO
Numéro de référence: UOD_AC_GEOTECH_GEOPHY
II.1.2)Code CPV principal71332000 Services d'ingénierie géotechnique
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
reconnaissances géotechniques et géophysiques sur les territoires de la dtcb, dtrs et DTSO La présente consultation est allotie
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 8 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
missions géotechniques et géophysiques de la DTCB (Direction territoriale Centre Bourgogne)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71332000 Services d'ingénierie géotechnique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4)Description des prestations:
missions géotechniques et géophysiques de la DTCB (Direction territoriale Centre Bourgogne)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
missions géotechniques et géophysiques de la DTRS Nord (Direction territoriale Rhône Saône Nord)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71332000 Services d'ingénierie géotechnique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
missions géotechniques et géophysiques de la DTRS Nord (Direction territoriale Rhône Saône Nord)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
missions géotechniques et géophysiques de la DTRS Sud (Direction territoriale Rhône Saône Sud)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71332000 Services d'ingénierie géotechnique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
missions géotechniques et géophysiques de la DTRS Sud (Direction territoriale Rhône Saône Sud)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
missions géotechniques et géophysiques de la DTSO (Direction territoriale Sud Ouest)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71332000 Services d'ingénierie géotechnique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
missions géotechniques et géophysiques de la DTSO (Direction territoriale Sud Ouest)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
se référer à l'article 5.1 du Règlement de la Consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
les prestations attendues nécessitent les compétences dans les domaines suivants : Géotechnique, géophysique, géologie, hydrogéologie, ouvrages géotechniques, terrassements
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 10/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 10/10/2023
Heure locale: 14:00
