Centrale des marchés
Affaire no 15S0076 - Fourniture de glissières de sécurité métalliques et dispositifs de retenue Affaire no 15S0076 - Fourniture de glissières de sécurité métalliques et dispositifs de retenue adresse : Avenue de l'Europe - Regourd - BP 291 mel : cellule-marche@lot.fr ville : CAHORS Ced...
Département du Lot 46005Cahors cellule-marche@lot.fr
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Affaire no 15S0076 - Fourniture de glissières de sécurité métalliques et dispositifs de retenue

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746728

Date de clôture estimée : 09/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
385109-2015
BOAMP (29/10/15)
15-165871

Département(s) de publication : 46
Annonce No 15-165871
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département du Lot, avenue de l'europe - regourd - B.P. 291, à l'attention de  M. le président, F-46005 Cahors Cedex 9. Tél. (+33) 5 65 53 40 00. E-mail : cellule-marche@lot.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lot.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Département du Lot, avenue de l'europe - regourd - B.P. 291, à l'attention de  DG - sG - cPCJ - cellule Marchés Publics, F-46005 Cahors Cedex 9. Tél. (+33) 5 65 53 42 12. E-mail : cellule-marche@lot.fr. Fax (+33) 5 65 53 42 24. Adresse internet : http://www.lot.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Département du Lot, avenue de l'europe - regourd - B.P. 291, à l'attention de  DG - sG - cPCJ - cellule Marchés Publics, F-46005 Cahors Cedex 9. Tél. (+33) 5 65 53 42 12. E-mail : cellule-marche@lot.fr. Fax (+33) 5 65 53 42 24. Adresse internet : http://www.lot.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  affaire no 15s0076 - fourniture de glissières de sécurité métalliques et dispositifs de retenue.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS |FR625|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  affaire no 15s0076 - fourniture de glissières de sécurité métalliques et dispositifs de retenue.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  34928100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  minimum annuel 20 000 EUR Ht
Maximum annuel 70 000 eur (H.T.).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Virement bancaire (mandat administratif) - délai de paiement : 30 jours - avance non prévue - financement sur le budget de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Dc1)
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics. (Dc1)
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2).
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références de moins de 3 ans du candidat
justificatifs des capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise et de ses sous-traitants éventuels déclarés dans l'offre,.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens techniques de l'entreprise.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix des prestations. Pondération : 70.
     2. délai de livraison. Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15S0076.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  modalites d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la Cellule Marchés Publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr "Services en ligne - marchés Publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Toulouse, 51 rue Raymond i v, F-31068 Toulouse Cedex. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée)
article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;
Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département du Lot, avenue de l'europe - regourd - B.P. 291, à l'attention de  M. le président, F-46005 Cahors Cedex 9. Tél. (+33) 5 65 53 40 00. E-mail : cellule-marche@lot.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lot.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Département du Lot, avenue de l'europe - regourd - B.P. 291, à l'attention de  DG - sG - cPCJ - cellule Marchés Publics, F-46005 Cahors Cedex 9. Tél. (+33) 5 65 53 42 12. E-mail : cellule-marche@lot.fr. Fax (+33) 5 65 53 42 24. Adresse internet : http://www.lot.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Département du Lot, avenue de l'europe - regourd - B.P. 291, à l'attention de  DG - sG - cPCJ - cellule Marchés Publics, F-46005 Cahors Cedex 9. Tél. (+33) 5 65 53 42 12. E-mail : cellule-marche@lot.fr. Fax (+33) 5 65 53 42 24. Adresse internet : http://www.lot.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  affaire no 15s0076 - fourniture de glissières de sécurité métalliques et dispositifs de retenue.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  
  Code NUTS |FR625|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  affaire no 15s0076 - fourniture de glissières de sécurité métalliques et dispositifs de retenue.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  34928100.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  minimum annuel 20 000 EUR Ht
Maximum annuel 70 000 eur (H.T.).
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Virement bancaire (mandat administratif) - délai de paiement : 30 jours - avance non prévue - financement sur le budget de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Dc1)
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics. (Dc1)
Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2).
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références de moins de 3 ans du candidat
justificatifs des capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise et de ses sous-traitants éventuels déclarés dans l'offre,.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens techniques de l'entreprise.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix des prestations. Pondération : 70.
     2. délai de livraison. Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15S0076.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  modalites d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la Cellule Marchés Publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr "Services en ligne - marchés Publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Toulouse, 51 rue Raymond i v, F-31068 Toulouse Cedex. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Adresse internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax (+33) 5 62 73 57 40.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée)
article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ;
Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 octobre 2015.
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