Centrale des marchés
46 Souscription des contrats d'assurance du département du Lot à Cahors 46 Souscription des contrats d'assurance du département du Lot à Cahors ville : Cahors Cedex 9 lieu : avenue de l'europe - regourd - B.P. 291 code_postal : 46005
Département du Lot 46005Cahors
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46 Souscription des contrats d'assurance du département du Lot à Cahors

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344401

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193236

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département du Lot, avenue de l'europe - regourd - B.P. 291, à l'attention de M. le président, F-46005 Cahors Cedex 9. Tél. : (+33) 5 65 53 40 00. E-mail : cellule-marche@cg46.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lot.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
affaire 14s0068 - souscription des contrats d'assurance du Département du Lot.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.
Code NUTS , FR625, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
affaire 14s0068 - souscription des contrats d'assurance du Département du Lot.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66515000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité des garanties : 50 %.
2. prix de la prestation : 40 %.
3. suivi et gestion des sinistres : 10 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14S0068.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 138-248049 du 22/07/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : marché n° 2014/211/01
Risques Automobiles
V.1) Date d'attribution du marché : 30 octobre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL ASSURANCES, 141 avenue Salvador Allende, 79031 NIORT.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 101 192 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : marché n° 2014/225/01
Risques de Dommages aux biens
V.1) Date d'attribution du marché : 13 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL ASSURANCES, 141 avenue salvador Allende, 79031 NIORT Cedex 9.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 388 998 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : marché n° 2014/226/01
Tous Risques Expositions et Tous Risques Objets d'Art
V.1) Date d'attribution du marché : 13 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LA BAUME LINARES ASSURANCES, 30 rue de Château B.P. 28, 92201 NEUILLY SUR SEINE.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 22 119 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : marché n° 2014/227/01
Risques de Responsabilités
V.1) Date d'attribution du marché : 13 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL ASSURANCES, 141 avenue Salvador Allende, 79031 NIORT Cedex 9.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 168 855 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : marché n° 2014/228/01
Protection Juridique du Département et Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus
V.1) Date d'attribution du marché : 13 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BRETEUIL ASSURANCE COURTAGE, 34 avenue de Gravelle, 94220 CHARENTON LE PONT.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 26 574 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 6

Intitulé : marché n° 2014/229/01
Risques Statutaires
V.1) Date d'attribution du marché : 13 novembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SMACL ASSURANCES, 141 avenue Salvador Allende, 79031 NIORT Cedex 9.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 602 182 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
modalites d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera adressé directement aux entreprises qui en feront la demande écrite ou retiré sur place à la Cellule Marchés Publics. Il peut également être visualisé ou téléchargé sur le site Internet http://www.lot.fr rubrique "Marchés Publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 137 B, annonce n° 213 du 19 juillet 2014
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 154 B, annonce n° 181 du 13 août 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 51 rue Raymond i v, F-31068 Toulouse Cedex E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Tél. : (+33) 5 62 73 57 57

Adresse(s) internet : http://www.ta-toulouse.juradm.fr Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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