A proximité de Cahors 46005 Lot
Acheteur : DEPARTEMENT DU LOT
46005 CAHORS
Tel : 0565534000
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 29/06/2026  
Secteurs d'activité
Services de surveillance et de contrôle.

Vérification générale périodique des équipements de travail

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2026
JOUE - 364315-2026
364315-2026 - Mise en concurrence
France – Services de surveillance et de contrôle – Vérification générale périodique des équipements de travail
OJ S 101/2026 28/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEPARTEMENT DU LOT
Adresse électroniquecellule-marche@lot.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreVérification générale périodique des équipements de travail
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Identifiant de la procédure5b0d22e6-c311-46f0-bf58-dea7c0b8f642
Identifiant interne2026-0019
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRegourd Bp 291 Avenue de l'Europe  
VilleCahors cedex 9
Code postal46005
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreVérification générale périodique des équipements de travail
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services
Identifiant interneS-PF-1826288
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRegourd Bp 291 Avenue de l'Europe  
VilleCahors cedex 9
Code postal46005
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLa consultation comporte 3 reconductions
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture30/06/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuCahors
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement du Lot
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement16FD1C84-DF99-F4D7-2138A7192336916C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDEPARTEMENT DU LOT
Numéro d’enregistrement50167
Adresse postaleAvenue de l'Europe
VilleCahors
Code postal46005
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
Point de contactLe Président
Adresse électroniquecellule-marche@lot.fr
Téléphone0565534000
Adresse internethttps://www.lot.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement du Lot
Numéro d’enregistrement16FD1CB9-CFB4-B386-5A2C8313C2A473F6
Adresse postaleAvenue de l'Europe
VilleCahors
Code postal46005
Subdivision pays (NUTS)Lot (FRJ25)
PaysFrance
Adresse électroniquecellule-marche@lot.fr
Téléphone0565534000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement16FD1D00-02E6-F9A1-0CF5159FDF6A8F3F
Adresse postale68 rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0884a566-e920-4a74-8d31-c32e76e8d659  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/05/2026 11:10:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis364315-2026
Numéro de publication au JO S101/2026
Date de publication28/05/2026