A proximité de Cahors 46005 Lot
Acheteur : DEPARTEMENT DU LOT
46005 CAHORS
Tel : 0565534000
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 30/11/2026  
Secteurs d'activité
Peinture de marquage routier.

Fourniture de produits de marquage routier

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/11/2026
JOUE - 759815-2026
759815-2026 - Mise en concurrence
France – Peinture de marquage routier – Fourniture de produits de marquage routier
OJ S 212/2026 02/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DU LOT
Adresse électronique: cellule-marche@lot.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits de marquage routier
Description: Accord cadre à bons de commandes - maxi : 250 000 euro(s) HT/an
Identifiant de la procédure: 34a08667-da94-4137-bbf1-a4a9554348c0
Identifiant interne: 2026-0023
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 44811000 Peinture de marquage routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Critères de sélection des candidatures : - Absence d'interdiction de soumissionner - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - Capacités économiques et financières - Capacités techniques et professionnelles
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de produits de marquage routier
Description: Accord cadre à bons de commandes - maxi : 250 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: F-PF-1897182
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44811000 Peinture de marquage routier
Nomenclature complémentaire (cpv): 44811000 Peinture de marquage routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Cahors
Code postal: 46000
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 01/12/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Département du Lot
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8152A7D8-9F43-19C2-589253307BC5BBE7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DEPARTEMENT DU LOT
Numéro d’enregistrement: 50167
Adresse postale: Avenue de l'Europe
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: cellule-marche@lot.fr
Téléphone: 0565534000
Adresse internet: https://www.lot.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Département du Lot
Numéro d’enregistrement: 8152A817-D336-8BD3-0CFA64C479FEA314
Adresse postale: Avenue de l'Europe Regourd
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse électronique: cellule-marche@lot.fr
Téléphone: 0565534212
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 8152A82C-B5B2-AAE5-F78121046617CEBF
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 03ec0ccb-d077-43e4-a0b9-d8b65200bdd3  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2026 14:10:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 759815-2026
Numéro de publication au JO S: 212/2026
Date de publication: 02/11/2026