Centrale des marchés
F-Cahors: Matériel de levage et de manutention II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS II.1.3) In...
Conseil général du Lot 46000Cahors 0565534000
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F-Cahors: Matériel de levage et de manutention

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Marché public ou privé
Référence du marché : 68670

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104099-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Cahors
+33 565534000
FRANCE
Conseil général du Lot
M. le président du Conseil général du Lot
avenue de l'Europe - Regourd Cedex 9
46005

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Cahors
+33 565534224
+33 565534212
FRANCE
http://www.edi-tender.com/cg46/Dce.asp?N=339307
Conseil général du Lot - direction des Bâtiments et des moyens généraux - service commande publique et conseil juridique- cellule marchés publics
M. Biffi Gérard
avenue de l'Europe - Regourd Cedex 9
46005
cellule-marche@cg46.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison de matériels de travaux publics et d'accessoires pour le Département du Lot.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de levage et de manutention
42410000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Pelle mécanique neuve 15 t.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pelles mécaniques
43261000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Tracteur neuf.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Tracteurs
16700000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Débroussailleuse arrière latérale à pivot neuve.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules d'entretien routier
34144400
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Balayeuse portée neuve.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Balayeuses de routes
34921100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Répandeuse point à temps manuel neu.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Machines de revêtement routier
43312000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Tractopelle d'occasion.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pelles mécaniques
43261000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Etrave transformable d'occasion.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules d'entretien routier
34144400
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Chariot élévateur d'occasion.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel de levage et de manutention
42410000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Virement bancaire (mandat administratif) - délai de paiement: 30 jours - avance prévue - financement sur le budget de la collectivité.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (DC1); Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. (DC1) Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2).
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Références de moins de 3 ans du candidat.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Moyens techniques de l'entreprise.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12S0033
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.lot.fr
cellule-marche@cg46.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Toulouse Cedex
+33 562735740
+33 562735757
FRANCE
http://www.ta-toulouse.juradm.fr
Tribunal administratif de Toulouse
51 rue Raymond IV
31068
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) article L551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché); Article L551-13 du code de justice administrative (référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution).
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00