1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISE EN PLACE, LOCATION ET MAINTENANCE D'UNE CUISINE PROVISOIRE SUR LE SITE DU PARC DES EXPOSITIONS DU GRAND CAHORS
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: 85445fef-f38b-418f-ba76-cd3adb0876eb
Identifiant interne: 2024-BAT-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées, 39221000 Équipement de cuisine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc des Expositions du Grand Cahors, lieu-dit Planques Ouest
Ville: Fontanes
Code postal: 46230
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. voir Règlement de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MISE EN PLACE, LOCATION ET MAINTENANCE D'UNE CUISINE PROVISOIRE SUR LE SITE DU PARC DES EXPOSITIONS DU GRAND CAHORS
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne: F-PA-1477201
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées, 39221000 Équipement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc des Expositions du Grand Cahors, lieu-dit Planques Ouest
Ville: Fontanes
Code postal: 46230
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2024
Durée: 8 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: cf Règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: cf Règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf Règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Cahors
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Cahors
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d’enregistrement: 20002373700014
Adresse postale: Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Pays: France
Point de contact: MARX Jean-Luc
Téléphone: 0565208900
Télécopieur: 0565208901
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Cahors
Numéro d’enregistrement: 1711825
Adresse postale: Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson
Ville: Cahors
Code postal: 46005
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Téléphone: 0565208900
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 592400
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7b0ab37d-ed12-4728-bae3-2d15f7635a54 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2024 14:14:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 330926-2024
Numéro de publication au JO S: 108/2024
Date de publication: 05/06/2024
